Document d'archives : - Commission technique de la prospection et de l'exploitation des hydrocarbures en mer : sécurité. 1966 - 1968 - Commission...
Titre :
- Commission technique de la prospection et de l'exploitation des hydrocarbures en mer : sécurité. 1966 - 1968 - Commission Interministérielle chargée de l'examen des problèmes posés posés par l'adhésion de la France à la Convention sur le plateau continental : séances, documents annexes - juillet 1965 - 19 octobre 1966 (dernière séance)
Cote :
19830480/4
Inventaire d'archives :
Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes (1880-1978)
Lieux :
europe, le mont-saint-michel (manche), tunisie, alpes-maritimes (provence-alpes-côte-d'azur , département), manche (basse-normandie , département), algérie
Thèmes :
amende, association, aviation civile, aéroglisseur, aéroport, catastrophe naturelle, colonie, conflit du travail, congrès, digue, domaine public maritime, espace protégé, grève, hydrocarbure, inondation, littoral, matière dangereuse, mer, navigation maritime, personnel, pilotage, plan, plateau continental, pollution, pont, port, port autonome, port de commerce, port de plaisance, port maritime, protection de la nature, publication, tarif, tourisme, voie navigable
Type de document :
convention, courrier parlementaire, document graphique, dossier de séance, fiche, inventaire, ouvrage imprimé, plan, procès-verbal de séance, rapport, tarif, étude