Document d'archives : Navigation intérieure. ONN (comité consultatif) trafic - décomposition par coupures de distances. 4/5 1961 Navigation...
Titre :
Navigation intérieure. ONN (comité consultatif) trafic - décomposition par coupures de distances. 4/5 1961 Navigation intérieure. ONN (Comité consultatif.) PV 1961. 1.11 1961 Navigation intérieure. ONN (comité consultatif). PV 1962. 12.1961 11.1962
Cote :
19770997/39
Lieux :
dunkerque (nord), seine (cours d'eau), toulouse (haute-garonne), moselle (cours d'eau), rhin (cours d'eau)
Thèmes :
batellerie, budget, canal, charbon, commerce extérieur, conférence, conseil d'administration, entreprise, fret, grève, halage, hydrocarbure, importation, loi de finances, navigation intérieure, plan, port, publication, remorquage, subvention, tarif, transport de marchandises, transport fluvial, voie navigable
Type de document :
budget, circulaire, compte financier, contrat, dossier individuel, ouvrage imprimé, plan, procès-verbal de séance, publication officielle, rapport d'activité, statistique, tarif, étude
Fonctions :
aide de l'etat, concession, contentieux, législation, politique communautaire, relations internationales, réglementation, statistique, tarification, étude