Inventaire d'archives : Instruction publique, sciences et arts (série D)
Contenu :
La série D du cadre de classement des Archives départementales rassemble les
documents provenant des établissements d'enseignement, confisqués à la Révolution et
donc datés d'avant 1790. Les établissements d'enseignement comprennent notamment les
universités, facultés, collèges et sociétés académiques. Les archives des ordres
religieux se livrant à l'enseignement, lorsqu'elles concernent la vie religieuse
elle-même, figurent dans la série H.
Les Archives départementales de Seine-et-Marne ne conservent que peu de traces de l'instruction publique et de ses établissements dans le département, puisque ce fonds ne compte que vingt-quatre cotes. Dans l'introduction de L'Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790. Archives civiles, séries A à E, tome 1, de l'archiviste de Seine-et-Marne Côme Lemaire, celui-ci précise : « L'instruction publique ayant à peine laissé trace de ses établissements dans le département, nous passerons sous silence la série D. »
Ce fonds regroupe essentiellement des archives provenant des collèges publics ou privés (notamment ceux placés sous la tutelle de l'Oratoire de France) du département. Les documents recensés portent principalement sur les revenus fonciers et autres redevances versés à ces différents établissements (terriers, baux, dîmes, etc.). Certains documents concernent cependant une toute autre thématique : les naissances ou biographies de certains frères appartenant aux congrégations.
Enfin, les cinq dernières cotes de ce fonds (D 21 à 25), qui concernent également des collèges, constituent pour certaines les seuls traces de l'enseignement délivrés dans le département.
Les Archives départementales de Seine-et-Marne ne conservent que peu de traces de l'instruction publique et de ses établissements dans le département, puisque ce fonds ne compte que vingt-quatre cotes. Dans l'introduction de L'Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790. Archives civiles, séries A à E, tome 1, de l'archiviste de Seine-et-Marne Côme Lemaire, celui-ci précise : « L'instruction publique ayant à peine laissé trace de ses établissements dans le département, nous passerons sous silence la série D. »
Ce fonds regroupe essentiellement des archives provenant des collèges publics ou privés (notamment ceux placés sous la tutelle de l'Oratoire de France) du département. Les documents recensés portent principalement sur les revenus fonciers et autres redevances versés à ces différents établissements (terriers, baux, dîmes, etc.). Certains documents concernent cependant une toute autre thématique : les naissances ou biographies de certains frères appartenant aux congrégations.
Enfin, les cinq dernières cotes de ce fonds (D 21 à 25), qui concernent également des collèges, constituent pour certaines les seuls traces de l'enseignement délivrés dans le département.
Cote :
D 1-25
Publication :
Archives départementales de
Seine-et-Marne
2020
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Les archives départementales de Seine-et-Marne ont reçu les
documents constituant ce fonds au titre du séquestre révolutionnaire.
Historique de conservation :
La plupart de ces documents sont entrés aux Archives départementales à la
Révolution.
Le premier travail de classement de la série D a été réalisé par l'archiviste de Seine-et-Marne, Côme Lemaire, en 1863. Cette année, le premier tome de L'Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790. Archives civiles, séries A à E, est publié. Il ne correspond alors qu'aux quinze premières cotes (D 1 à 15). En 1875, le travail de classement se poursuit et un troisième tome concernant uniquement les ajouts aux inventaires déjà existant est publié. À cette occasion, cinq cotes supplémentaires sont ajoutées à la série D (D 16 à 20), qui ne fera pas l'objet de modification pendant plus d'un siècle.
En 2020, plusieurs documents retrouvés quelques années plus tôt ont été analysés et intégrés à cette série, constituant aujourd'hui les cinq dernières cotes (D 21 à 25).
Le premier travail de classement de la série D a été réalisé par l'archiviste de Seine-et-Marne, Côme Lemaire, en 1863. Cette année, le premier tome de L'Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790. Archives civiles, séries A à E, est publié. Il ne correspond alors qu'aux quinze premières cotes (D 1 à 15). En 1875, le travail de classement se poursuit et un troisième tome concernant uniquement les ajouts aux inventaires déjà existant est publié. À cette occasion, cinq cotes supplémentaires sont ajoutées à la série D (D 16 à 20), qui ne fera pas l'objet de modification pendant plus d'un siècle.
En 2020, plusieurs documents retrouvés quelques années plus tôt ont été analysés et intégrés à cette série, constituant aujourd'hui les cinq dernières cotes (D 21 à 25).
Description :
Évolutions :
Série close.
Critères de sélection :
Le fonds est à conserver définitivement.
Mise en forme :
Ordre numérique des cotes.
Conditions d'accès :
L'ensemble des documents du fonds sont communicables selon les articles L. 213-1 à
213-2 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l'état
matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
La reproduction est soumise aux conditions de la salle de lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
0,35 mètre linéaire, ainsi qu’un document hors format.
Ressources complémentaires :
Voir aussi l’inventaire original rédigé en 1875.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W1010