Inventaire d'archives : Conseils d'administration des établissements d'enseignement du second degré (3650W)

Cote :

3650 W 1 - 89

Publication :

Conseil départemental de Saône-et-Loire (Archives départementales)
19/01/2017
Place des Carmélites - CS 70126 - 71026 Mâcon Cedex 9

Informations sur le producteur :

producteur: Ministère de l'éducation nationale\Inspection académique\Moyens et organisation scolaire
Le service départemental de l'éducation nationale remplace l'inspection académique depuis le 1er février 2012. Décret n° 2012-16 du 5 janvier 2012.

Informations sur l'acquisition :

Versement administratif du 6 juin 2016. Entrée n° 3650.

Description physique :

Importance matérielle :
9,45 ml

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD071_3650W

Où consulter le document :

Archives départementales de Saône-et-Loire

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