Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Codognan (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Codognan (Occitanie, Gard) - commune
Codognan (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Clarensac, Codognan, Collias, Connaux, Grand-Gallargues, Issirac

Cote : 10 O W 1577

Période : 1963 - 1964

Fonds : Equipements communaux (1917-1979) - 10 O W
Dabaud (négociant, Vauvert) ; Isonard (directeur de théatre, Nîmes) ; Guion (limonadier, Beaucaire); Galibert (quincailler, Nîmes) ; Gilles ...

Cote : 10 U 6/64

Période : 1843 - 1843

Fonds : Tribunal de commerce de Nîmes (1787-1959) - 10 U
Ducros fils (négociant en vins, Codognan) ; Veuve Planque (mercière, Nîmes) ; Lux (cafetière, Nîmes) ; Pagès (négociant en vins, Lédenon) ; ...

Cote : 10 U 6/306

Période : 1888 - 1888

Fonds : Tribunal de commerce de Nîmes (1787-1959) - 10 U
Mathieu Nelson et Henri (négociants en vins, Codognan) ; Dufour Louis (négociant en chaussures, Nîmes) ; Donnelli Eugène (tailleur, Nîmes) ;...

Cote : 10 U 7/91

Période : 1926 - 1926

Fonds : Tribunal de commerce de Nîmes (1787-1959) - 10 U
N° 2032 : 4 lots

Cote : 1383 W 76

Période : 1972 - 1972

Fonds : Aménagement foncier : dossiers de lotissements (1955-1987) - 1333 W, 1368 W, 1369 W, 1382 W, 1383 W, 1421 W
N° 2229 : 8 lots

Cote : 1383 W 88

Période : 1973 - 1973

Fonds : Aménagement foncier : dossiers de lotissements (1955-1987) - 1333 W, 1368 W, 1369 W, 1382 W, 1383 W, 1421 W
Codognan

Cote : 1088 W 84

Période : 1982 - 1982

Fonds : Recensements de population (1946-2011) - 10 W, 16 W, 17 W, 39 W, 40 W, 107 W, 1088 W, 1104 W, 1267 W, 1430 W, 1693 W, 1694 W
De Chambon (30079) à Euzet (30109)

Cote : 1693 W 5

Période : 1999 - 1999

Fonds : Recensements de population (1946-2011) - 10 W, 16 W, 17 W, 39 W, 40 W, 107 W, 1088 W, 1104 W, 1267 W, 1430 W, 1693 W, 1694 W
Mariages

Cote : 5 E 1260

Période : 1793 - 1803

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil d'Aigues-Vives (1623-1952)
Codognan

Cote : V 423

Période : 1811 - 1890

Fonds : Cultes (1752-1946) - V
POS : 9 septembre 1981 ; révision 2 : 4 décembre 1992

Cote : 1348 W 2

Période : 1981 - 1992

Fonds : Urbanisme et aménagement foncier : Modalités d'application du règlement national d'urbanisme (MARNU), Carte communale (CC), Plan d'occupatio...
POS : 9 septembre 1981 ; modification 1 : 19 février 1992 ; modification 2 : 7 décembre 1994

Cote : 1348 W 1

Période : 1981 - 1994

Fonds : Urbanisme et aménagement foncier : Modalités d'application du règlement national d'urbanisme (MARNU), Carte communale (CC), Plan d'occupatio...
Modification 2

Cote : 1862 W 371

Période : 2008 - 2008

Fonds : Urbanisme et aménagement foncier : Modalités d'application du règlement national d'urbanisme (MARNU), Carte communale (CC), Plan d'occupatio...
Nîmes (diocèse). Registre diocésain groupant par ordre alphabétique des communautés une brève analyse de la table de leur compoix et la copi...

Cote : 1 B 10961

Période : 1774 - 1774

Fonds : Productions devant la cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1384-1813)
Caissargues (1986), Cardet (1986), Carnas (1985), Codognan (1985).

Cote : 1351 W 63

Période : 1985 - 1986

Fonds : Agence d'urbanisme pour l'aménagement touristique du Languedoc-Roussillon (ATLR)
Communes : Bagnols-sur-Cèze, Codognan, Connaux, Gaujac, Orsan (D'), Pin (Du), Roque (La), Saint-Etienne-des-Sorts

Cote : 1876 W 32

Période : 1889 - 1990

Fonds : Carrières abandonnées ; Iconographie des carrières du Gard (1846-2012) - 1876 W
Impôts général sur le revenu (I.G.R.)

Cote : 28 W

Période : 1949 - 1952

Fonds : Dossiers spécimens d'impôts sur le revenu (1918-1966) - 28 W
Impôts sur le revenu des personnes physiques (I.R.P.P.)

Cote : 28 W 207

Période : 1951 - 1953

Fonds : Dossiers spécimens d'impôts sur le revenu (1918-1966) - 28 W
Le Cailar, Caissargues, Cassagnoles, Castillon-du-Gard, Caveirac, Chamborigaud, Clarensac, Codognan, Connaux

Cote : 29 W 4

Période : 1939 - 1955

Fonds : Dommages de guerre [1939-1955] - 29 W
Codognan

Période : 1932 - 1982

Fonds : Plans du cadastre rénové (1932-1982) - 1053 W
Section A1

Cote : 1053 W 10-12

Période : 1977 - 1977

Fonds : Plans du cadastre rénové (1932-1982) - 1053 W
Vergèze : reconnaissance de terre dans la dimerie de Saint-Félix de Vergèze par Peire Miquel, de Codognan, en faveur du prieur de Teillan

Cote : 1 J 640

Période : 1314 - 1314

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Papiers d'Henri René Julien Polydore Ernest Mathieu en 1914-1918

Cote : 1 J 1617

Période : 1914 - 1918

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Codognan, ambulance Jerryse (2005-2007) ; Lirac, ambulance Victoria (1997-2009) ; Nîmes, AB ambulances (2009) ; Nîmes, ambulances nîmoises (...

Cote : 1712 W 42

Période : 1997 - 2009

Fonds : Agence régionale de la santé, délégation du Gard. - Contrôle des professions médicales, para-médicales et sociales (1894-2012) - 1712 W
Du 24 juin 1789 au 7 mai 1791

Cote : 2 C 841

Période : 1789 - 1791

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C

Codognan (Gard, France)

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