Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vézénobres (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Vézénobres (Occitanie, Gard) - commune
Vézénobres (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Occitanie ; Gard ; Vézénobres ; Maison Mourgues-Lamouroux

Cote : D/1996/25/410-6

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Occitanie ; Gard ; Vézénobres ; Porte fortifiée (ancienne)

Cote : D/1996/25/410-7

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Occitanie ; Gard ; Vézénobres ; Maison Foucart (adresse : Basse (rue))

Cote : D/1996/25/410-8

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Occitanie ; Gard ; Vézénobres ; Château de Calvières, avec ses dépendances, le théatre, les pièces d'eau, le château d'eau et la chapelle

Cote : D/1996/25/410-9

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Vézénobres ; Vic-le-Fesq ; Le Vigan

Cote : 1217 W 137

Période : 1988 - 1989

Fonds : Recensement général agricole (1988-1989) - 1217 W
Vers-Pont-du-Gard (30346) à Rodilhan (30356) sauf Villeneuve-Les-Avignon (30351)

Cote : 1693 W 58

Période : 1999 - 1999

Fonds : Recensement de la population du département du Gard de l'année 1999, districts : bordereaux de districts ; Echantillon géographique permanen...
Vestric-et-Candiac, Vézénobres, Vic-le-Fesq, Le Vigan

Cote : 3 M 335

Période : 1900 - 1939

Fonds : Elections (an IX-1945) - 3 M
RD18 Cruviers-Lascours, RD979 Barjac, RD106xRD116 et RD173xRD173A Vézénobres

Cote : 1379 W 85

Période : 1996 - 1996

Fonds : Dossiers d'études sur les routes et ouvrages d'art (1966-2006) - 1379 W
Vézénobres

Cote : 28 W 363

Période : 1963 - 1966

Fonds : Dossiers spécimens d'impôts sur le revenu (1918-1966) - 28 W
Vallabrègues (1850), Valleraugue (1876), Vauvert (1843-1890), Vézénobres (1855-1870), Le Vigan (1843-1883), Villeneuve-lès-Avignon (1850-189...

Cote : 4 M 40

Période : 1843 - 1894

Fonds : Police (an VIII-1967) - 4 M
Robiac, Rousson, Saint-Alban, Saint-Ambroix, Sainte-Cécile-d'Andorge, Saint-Christol-lès-Alès, Saint-Denis, Saint-Florent, Saint-Hilaire-de-...

Cote : L 1027

Période : 1790 - 1795

Fonds : Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII) - série L
Ressort de l'administration centrale

Cote : L 661

Période : 1795 - 1800

Fonds : Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII) - série L
Ressort du commissaire du Directoire

Cote : L 662

Période : 1795 - 1800

Fonds : Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII) - série L
Actes notariés

Cote : 1 J 1387

Période : 1539 - 1778

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Famille Roux

Cote : 1 J 1441

Période : 1780 - 1965

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Grand livre (Boucoiran).

Cote : 1 J 1646-1

Période : 1938 - 1951

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Livre-journal (Vézénobres) 1903-1914.

Cote : 1 J 1646-2

Période : 1903 - 1914

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Livre-journal (Vézénobres) 1928-1936.

Cote : 1 J 1646-3

Période : 1928 - 1936

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Livre-journal (Vézénobres) 1936-1942.

Cote : 1 J 1646-4

Période : 1936 - 1942

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Livre-journal (Vézénobres) 1942-1953.

Cote : 1 J 1646-5

Période : 1942 - 1953

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Reconnaissance de Raymond Lauret, de Moussac, à l'évêque d'Uzès, de maisons et terres à Moussac (1296). Conventions entre l'évêque d'Uzès et...

Cote : 1 J 15

Période : 1296 - 1575

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
De Plésian : testament de Guillaume de Plésian, seigneur de Vézénobres

Cote : 1 J 372

Période : 1311 - 1311

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Vézénobres : « sumptum » des reconnaissances en faveur de Bermond de Sauve, seigneur de Ners, par ses tenanciers des lieux et paroisses de V...

Cote : 1 J 419

Période : 1313 - 1314

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Béraud-Dupond : contrat de mariage entre Jacques Béraud-Dupond, de Vézénobres, et Jeanne Legière, d'Alès (24 septembre 1611)

Cote : 1 J 670

Période : 1611 - 1611

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Familles Girard, Rossel et Granier à Nîmes et Vézénobres

Cote : 1 J 800-5

Période : 1767 - 1861

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Vézénobres

Cote : 3 P 3737

Période : 1807 - 1850

Fonds : Procès-verbaux de délimitation - 3 P 3728-3737 [1807]-[1850]
Vézénobres

Cote : 2 O 2118-2124

Période : 1792 - 1976

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Personnel. Mairie

Cote : 2 O 2118

Période : 1792 - 1976

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Personnel : état du personnel communal, nominations d'employés communaux (1859-1928). Mairie : réparations (1808-1855)

Cote : 2 O 2118

Période : 1808 - 1928

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Écoles

Cote : 2 O 2119

Période : 1792 - 1976

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Ouverture d'école de filles, appropriation d'immeubles, réparations

Cote : 2 O 2119

Période : 1820 - 1929

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Église. Cimetière

Cote : 2 O 2120

Période : 1792 - 1976

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Église : réparations (1822). Cimetière : construction, agrandissement (1869-1937) ; concessions (1891)

Cote : 2 O 2120

Période : 1822 - 1937

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Autres bâtiments

Cote : 2 O 2121

Période : 1792 - 1976

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Horloge : réparations, établissement d'une nouvelle horloge (1836-1922). Justice de paix : réparations (1821). Prison : projet de constructi...

Cote : 2 O 2121

Période : 1820 - 1922

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Eaux. Assainissement

Cote : 2 O 2122-2123

Période : 1792 - 1976

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Eaux : dérivation des eaux de la fontaine, construction, réparations d'aqueduc, de fontaine, de réservoir

Cote : 2 O 2122

Période : 1804 - 1911

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Eaux : adduction d'eau (1937-1938). Assainissement : construction d'égouts (1911-1912)

Cote : 2 O 2123

Période : 1911 - 1938

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Biens et revenus communaux. Contentieux. Affaires diverses

Cote : 2 O 2124

Période : 1792 - 1976

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Biens communaux : aliénations de terrains (1820-1893). Revenus communaux : baux à ferme, adjudications (an XII-1928). Contentieux (1872-1926...

Cote : 2 O 2124

Période : 1803 - 1928

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Juridiction de Vèzenobre. — Principaux propriétaires : Claude Amalric, au quartier dit Sous-le-Castel ; Jean Catellan, aux Fraisses et à Car...

Cote : C 1810

Période : 1542 - 1542

Fonds : Administrations provinciales (1096-1793) - C
Arrêts du Conseil privé du Roi (1656) ; arrêt du Conseil d'Etat, lettres patentes, arrêts d'enregistrement des biens et revenus de la maladr...

Cote : H dépôt 4/1

Période : 1656 - 1699

Fonds : Hôpital d'Alès - H dépôt 4 (1170-1867)
Vézénobres

Cote : H dépôt 4/299

Période : 1440 - 1440

Fonds : Hôpital d'Alès - H dépôt 4 (1170-1867)
Vézénobres

Cote : H dépôt 4/539

Période : 1658 - 1682

Fonds : Hôpital d'Alès - H dépôt 4 (1170-1867)
Cadoran. Cadot. Calvet

Cote : H dépôt 4/580

Période : 1583 - 1749

Fonds : Hôpital d'Alès - H dépôt 4 (1170-1867)
Argentières : quittance d'Albergues pour les habitants (1325). Vézénobres : chapellenie (1576 ; juridiction de Soubcanton (1515-1534)

Cote : H dépôt 4/639

Période : 1325 - 1576

Fonds : Hôpital d'Alès - H dépôt 4 (1170-1867)
Aménagements . Arrêté d'utilité publique : communes de Boucoiran et Brignon, Saint-Martin-de-Valgalgues, Vézénobres

Cote : 1 S W 72

Période : 1962 - 1963

Fonds : Direction départementale de l'équipement (DDE) : administration générale, réseau routier, chemin de fer, aéronautique (1894-1976) - 1 S W
Aérodromes privés

Cote : 1 S W 424

Période : 1964 - 1972

Fonds : Direction départementale de l'équipement (DDE) : administration générale, réseau routier, chemin de fer, aéronautique (1894-1976) - 1 S W
1987

Cote : 1360 W 14

Période : 1987 - 1987

Fonds : Urbanisme et aménagement foncier : Modalités d'application du règlement national d'urbanisme (MARNU), Carte communale (CC), Plan d'occupatio...
POS : 24 décembre 1987 ; modification 1 : 30 mars 1990, mise à jour : 6 mai 1992

Cote : 1360 W 13

Période : 1987 - 1992

Fonds : Urbanisme et aménagement foncier : Modalités d'application du règlement national d'urbanisme (MARNU), Carte communale (CC), Plan d'occupatio...

Vézénobres (Gard, France)

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