Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Vrain (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Vrain (Île-de-France, Essonne) - commune
Saint-Vrain (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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ARBOUVILLE (CHAMBON D'). - Versailles. - Archambault (J.). - Pussay. - Arnoult (F.). - St-Vrain. Arrighi de ...

Cote : 4Q 33

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Brue (J.). - Versailles. Brulard (M.). - Conseiller à l'Election de Chartres. Brun, Mareil. Bruno-Dagay (F. M.). - Ezanville. - Bruyant (S.)...

Cote : 4Q 68

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Saint-Vrain

Cote : 3Q 90

Période : 1795 - 1799

Fonds : Domaine, 1791-1940
FABRIQUE.

Cote : 3Q 90

Période : 1795 - 1799

Fonds : Domaine, 1791-1940
Pensions et allocations attribuées par l'Etat (dossiers individuels).

Cote : 8V/16

Période : 1906 - 1906

Fonds : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)
Collège et installation sportive. - Collèges d'enseignement secondaire ''le Pré-Ballon'' et la ''Grande Folie''à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (...

Cote : 1502W/1871

Période : 1947 - 1970

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Réseau routier à SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-VRAIN, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT...

Cote : 1502W/1910

Période : 1947 - 1962

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
SAINT-VRAIN. - Recensement de la population de 1975, districts 0001 à 0003 : échantillon 1/5 non-maître.

Cote : 1154W/616

Période : 1975 - 1975

Fonds : 1154W/1-799, Recensement de population : feuilles de logement (1975).
SAINT-VRAIN. - Recensement de la population de 1975, district 0004. SAINT-YON. - District 0001. SAULX-LES-CHARTREUX. - Districts 0001 à 0002...

Cote : 1154W/617

Période : 1975 - 1975

Fonds : 1154W/1-799, Recensement de population : feuilles de logement (1975).
NAINVILLE-LES-ROCHES à SOISY-SUR-ECOLE. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement cu...

Cote : 1078W/132

Période : 1978 - 1978

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
Enquête pour la Communauté économique européenne (CEE). - Communes commençant par les lettres S à Vig.

Cote : 1061W/6

Période : 1967 - 1967

Fonds : ENQUETE PAR COMMUNE POUR LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE, RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE, ENQUETES DIVERSES.
Inventaires des archives communales, des établissements hospitaliers et rapports de visites d'inspections classés par commune : Saint-Pierr...

Cote : 3T/19

Période : 1835 - 1967

Fonds : 3T INSPECTION DES ARCHIVES COMMUNALES ET HOSPITALIERES (1835-1967)
SAINTRY-SUR-SEINE à VILLABE. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement culturel, con...

Cote : 1078W/150

Période : 1979 - 1979

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
Construction de groupes scolaires, agrandissement de locaux, acquisitions de terrains en vue de constructions, aménagements de classes : dél...

Cote : 881W/40

Période : 1951 - 1957

Fonds : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES
Zone d'aménagement concerté (1987 - 1997).

Cote : 1661W/61

Période : 1987 - 1997

Fonds : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.
Zone d'aménagement différé. - SAINT-VRAIN : arrêté préfectoral n°82-4644 du 22/07/1982 ; VIGNEUX-SUR-SEINE, Le Clos de la Régale : arrêté pr...

Cote : 1661W/71

Période : 1982 - 1989

Fonds : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Poteau incendie. Assainissement, programme (1973,1977). Constructions publiques, mairie (1976). SAINT-SULPICE-DE-F...

Cote : 1114W/74

Période : 1971 - 1977

Fonds : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE, POSE DE POTEAUX INCENDIE.
Ouvrages d'art. - (Dossier administratif) RD8E/ Juine à SAINT-VRAIN, RD49 à SACLAS ; RD31/ A6 à RIS-ORANGIS ; RD310/ A6 à GRIGNY ; RD117 et ...

Cote : 1688W/14

Période : 1996 - 2000

Fonds : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX , SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAI...

Cote : 1413W/17

Période : 1962 - 1990

Fonds : Documentation : recensement de la population de l'Essonne, 1962-1990 ; Chamarande et centre Mione : documentation, presse, livret d'enseigna...
Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, SAINT-VRAIN, Hautefeuille (1990-2013).

Cote : 2617W/110

Période : 1990 - 2013

Fonds : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.
Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, SAINT-VRAIN, Médicis Caduc (2005-2006).

Cote : 2617W/111

Période : 2005 - 2006

Fonds : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.
Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, SAINT-VRAIN, Moulin Epine (2006-2012).

Cote : 2617W/112

Période : 2006 - 2012

Fonds : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.
SOUZY-LA-BRICHE (1973), SAINT-AUBIN (1971), SAINT-CHERON (1967-1971), SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (1969-1974), SAINT-ESCOBILLE (1969-1974), SAINT...

Cote : 1076W/12

Période : 1965 - 1975

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1965-1974), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (1965), SAINT-VRAIN (1965-1971), SAINT-YON (1970), VAUGRIGNEUSE (1965-1972), VA...

Cote : 1076W/15

Période : 1964 - 1974

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements ...

Cote : 1018W/87

Période : 1961 - 1961

Fonds : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.
SAINT-VRAIN, Parc de Saint-Vrain.

Cote : 1662W/33

Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
SAINT-VRAIN, Baillard, Baudreuil, Porcherie Beaufils, Commune de Saint-Brain, Dubocq, Vidanges de Montgeron (EVV), Garage du Parc, Panerec, ...

Cote : 1662W/34

Période : 1937 - 1989

Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
Enquête patrimoniale.

Cote : 4T/2

Période : 1882 - 1882

Fonds : AFFAIRES CULTURELLES
Bâtiments publics et de santé publique à SAVIGNY-SUR-ORGE, SOISY-SUR-SEINE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et SAINT-VRAIN.

Cote : 1502W/825

Période : 1954 - 1971

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Equipement collectif. - Bâtiments scolaires, sportifs et socio-éducatifs à SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICH...

Cote : 1502W/836

Période : 1941 - 1969

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Assainissement à SACLAS, SAINT-AUBIN, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN DE BEAUR...

Cote : 1502W/989

Période : 1964 - 1969

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Routes nationales, départementales et vicinales. - BALLANCOURT, BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMPCUEIL, D'HUISON-LONGU...

Cote : 1502W/1142

Période : 1942 - 1951

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Caisses des écoles des arrondissements de Corbeil et d'Etampes : statuts, budgets et comptes, procès-verbaux de réunions, correspondance ; (...

Cote : 923W/80

Période : 1940 - 1966

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX.- Affaires générales ; effectifs ; régies ; dossiers individuels.

Cote : 1008W/45

Période : 1947 - 1967

Fonds : PERSONNEL COMMUNAL.
SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-VRAIN.- Affaires générales ; effectifs ; régies ; dossiers individuels.

Cote : 1008W/68

Période : 1968 - 1971

Fonds : PERSONNEL COMMUNAL.
BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règl...

Cote : 2X/22

Période : 1805 - 1952

Fonds : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
SAINT-VRAIN (16 octobre 1973 - 17 décembre 1981), SAINT-YON (3 février 1980 - 7 avril 1982), TIGERY (2 juillet 1973 - 21 août 1986), LES-ULI...

Cote : 1186W/34

Période : 1972 - 1986

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-M...

Cote : 1Z/10

Période : 1932 - 1933

Fonds : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
Correspondance avec les communes et interventions, 1965-1966 : SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (notice, plan au 1/5000e, achat de la propriété Zeller ...

Cote : 1200W/55

Période : 1963 - 1966

Fonds : CABINET DU PREFET X.
Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, SAINT VRAIN A VERRIERES LE BUISSON (2011).

Cote : 2364W/80

Période : 2011 - 2011

Fonds : ACTION CULTURELLE.
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN, SAVIGNY-SUR-ORGE, VAUGRIGNEUSE. - Médailles d'honn...

Cote : 1302W/37

Période : 1977 - 1977

Fonds : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO, MEDAILLES D'HONNEUR DU TRAVAIL.
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. 1052. Société A.M.G., fabrication de cartouches et munitions de guerre, classe 1, 1931, 4 plans de situation. 105...

Cote : 5M/42

Période : 1828 - 1935

Fonds : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)
SAINT-AUBIN. 1557. Vignato, tuerie de porcs, classe 3, 1935, 1 plan de situation. SAINT-CHERON. 1558. Gravot, tuerie de bestiaux, classe 2, ...

Cote : 5M/63

Période : 1876 - 1953

Fonds : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)
Registre des établissements insalubres classés par ordre alphabétique de 1864-1995 pour les communes suivantes : Arpajon, Athis-Mons, Avrai...

Cote : 5M/78

Période : 1864 - 1995

Fonds : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)
VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, SAINT-VRAIN, LEUDEVILLE. - Expropriations pour le chemin départemental n°31 (1980).

Cote : 1148W/40

Période : 1980 - 1980

Fonds : EXPROPRIATIONS
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission ...

Cote : 1483W/35

Période : 1950 - 1974

Fonds : REMEMBREMENT RURAL.
SAINT-VRAIN. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Cote : 2M/158

Période : 1815 - 1881

Fonds : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)
Syndicat intercommunal des eaux, vallée de l'ECLIMONT (ARRANCOURT), (1954-1962) ; syndicat intercommunal des eaux de SOUZY-LA-BRICHE-MAUCH...

Cote : 1006W/3

Période : 1954 - 1970

Fonds : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°473 : ORVEAU; n°482 : PECQUEUSE; n°495 : PLESSIS-SAINT-BENOIST; n°507 : P...

Cote : 1946W/132

Période : 1990 - 1990

Fonds : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de logement (1990).
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (1940-1965), SAINT-VRAIN (1940-1950). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes ad...

Cote : 1216W/168

Période : 1940 - 1965

Fonds : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE SOCIALE, HOSPICES, CENTRE D'APPRENTISSAGE.

Saint-Vrain (Essonne, France)

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