Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Alsace (France ; région)

Source :

GeoNames : Alsace

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Département agences et réseaux (DSBA) - Cote 1710370001-1710370071

Période : 1832 - 2002
Caisse générale (CG) - Cote 9605080001-9605080022

Période : 1852 - 1968
Groupe de travail sur les spoliations et les restitutions (GTSR) - Cote 0200100001-0200100003

Période : 1992 - 2000
Division des Dépôts - 2e Bureau - Cote 0206210001-0206210030

Période : 1872 - 1965
Fonds historique - Comptes et attributions de la CDC - Cote 0402080001-0402080040

Période : 1816 - 1892
Service du personnel (SP1) - Cote 0100810001-0100810005

Période : 1850 - 1953
Département des activités bancaires et de gestion (FC) - Cote 9503390001-9503390034

Période : 1981 - 1992
Direction générale (DG)- Cote 9306420001-9306420003

Période : 1870 - 1972
Direction des affaires européennes et internationales (DAEI) - Cote 9408890001-9408890013

Période : 1984 - 1990
Fonds historique - Cote 1804020001-1804020010

Période : 1840 - 1954
Sous-direction des dépots et consignations (FDC) - Service des dépôts (FDC12) - Cote 9511440001-9511440045

Période : 1842 - 1985
Direction des Prêts et de l'Habitat (DPH) - Cote 1001470001-1001470004

Période : 1951 - 1985
Secrétariat de la Commission de surveillance - Fonds historique - Cote 0505410001

Période : 1816 - 1996
Division des consignations et du contentieux général (DC) - Cote 0706550001-0706550003

Période : 1873 - 1957
Service des relations avec les Caisses d'épargne (FCE) - Cote 9406530001-9406530149

Période : 1983 - 1992

Alsace (France ; région)

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