Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lédas-et-Penthiès (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Lédas-et-Penthiès (Occitanie, Tarn) - commune
Lédas-et-Penthiès (Occitanie, Tarn) - lieu habité

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Cote : 1 B 10954

Période : 1774 - 1774

Fonds : Productions devant la cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1384-1813)
Graulhet - Lescout.

Cote : 1 V 33

Période : 1821 - 1889

Fonds : Cultes (1732-1934) Série V (1243 articles)
Lacaune - Lescure.

Cote : 1 V 814

Période : 1804 - 1903

Fonds : Cultes (1732-1934) Série V (1243 articles)
Lédas, succursale de Valence-d'Albigeois, 1894-1899, 1902-1904. Padiès : St-Marcel, succursale de Valence-d'Albigeois, 1894, 1900-1903 ; Tel...

Cote : 1 V 715

Période : 1894 - 1906

Fonds : Cultes (1732-1934) Série V (1243 articles)
Joseph Assier dit Caussade.

Cote : 2 U 1206

Période : 1825 - 1826

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
1790-an VIII

Cote : Q 40

Période : 1790 - 1800

Fonds : Biens nationaux et domaine (1789-1991) Q 1-712
Etats, baux à ferme d'immeubles appartenant pour la plupart aux églises et congrégations religieuses ; pétitions, correspondance et autres p...

Cote : Q 315

Période : 1790 - 1804

Fonds : Biens nationaux et domaine (1789-1991) Q 1-712
1791-an XIV

Cote : Q 101

Période : 1791 - 1805

Fonds : Biens nationaux et domaine (1789-1991) Q 1-712
Section B, feuille 1

Période : 1838 - 1838

Fonds : Plans cadastraux du département du Tarn (1803-1840)
Section B, feuille 2

Période : 1838 - 1838

Fonds : Plans cadastraux du département du Tarn (1803-1840)
Section C, feuille 3

Période : 1838 - 1838

Fonds : Plans cadastraux du département du Tarn (1803-1840)
1987

Cote : 1982 W 3

Période : 1987 - 1987

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
1995

Cote : 1982 W 79

Période : 1995 - 1995

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
2001

Cote : 2275 W 7

Période : 2001 - 2001

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
Tableau d'assemblage

Période : 1838 - 1838

Fonds : Plans cadastraux du département du Tarn (1803-1840)
Section A, feuille 1

Période : 1838 - 1838

Fonds : Plans cadastraux du département du Tarn (1803-1840)
Section A, feuille 2

Période : 1838 - 1838

Fonds : Plans cadastraux du département du Tarn (1803-1840)
Lédas-et-Penthiès

Période : 1932 - 2016

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
1999

Cote : 1982 W 181

Période : 1999 - 1999

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
Lédas-et-Penthiès

Cote : 141 EDT 1 F 1, 6 M 23, 39, 53, 772 W 5, 27, 49

Période : 1926 - 1975

Fonds : Catalogue des listes nominatives de recensement de population du département du Tarn
1931

Cote : 6 M 39

Période : 1931 - 1931

Fonds : Catalogue des listes nominatives de recensement de population du département du Tarn
1936

Cote : 6 M 53

Période : 1936 - 1936

Fonds : Catalogue des listes nominatives de recensement de population du département du Tarn
Lédas-et-Penthiès.

Cote : 14 Q 18

Période : 1905 - 1914

Fonds : Biens ecclésiastiques séquestrés en 1905 (1905-1926) 14 Q 1-30
Registre d'inscription des documents d'arpentage, des croquis de conservation et des nouveaux numéros de plan (Modèle 40).

Cote : 2455 W 140

Période : 1957 - 1986

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Etats de sections sur fiches

Cote : 2442 W 435-436

Période : 1942 - 1942

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)