Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Palais Bourbon

Source :

GeoNames : Palais Bourbon (Île-de-France, Paris)

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DOUZIÈME LÉGISLATURE (8 décembre 1919-31 mai 1924)

Cote : C//14629-C//14756

Période : 1919 - 1942

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Bureau de l'Assemblée nationale

Cote : C//14629-C//14630

Période : 1919 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Tableau des élections à la Chambre des députés, Paris, 1924.

Cote : C//14629

Période : 1919 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Élections du bureau.

Cote : C//14629-C//14630

Période : 1919 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Années 1919, 1920, 1921.

Cote : C//14629

Période : 1919 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Années 1922, 1923, 1924.

Cote : C//14630

Période : 1919 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Commissions

Cote : C//14631-C//14712

Période : 1919 - 1942

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Administration générale

Cote : C//14631

Période : 1920 - 1922

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Affaires étrangères

Cote : C//14632-C//14638

Période : 1919 - 1942

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Procès-verbaux des séances.

Cote : C//14632-C//14636

Période : 1920 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
3 février 1920-31 décembre 1920

Cote : C//14632

Période : 1920 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
12 janvier 1921-29 décembre 1921

Cote : C//14633

Période : 1920 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
10 janvier 1922-30 décembre 1922

Cote : C//14634

Période : 1920 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
10 janvier 1923-26 décembre 1923

Cote : C//14635

Période : 1920 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
10 janvier 1924-8 avril 1924

Cote : C//14636

Période : 1920 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Répertoire des affaires traitées par le président de la commission des Affaires étrangères avec le gouvernement conformément aux décisions d...

Cote : C//14636

Période : 1919 - 1942

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Sous-commission des Affaires étrangères.

Cote : C//14636

Période : 1919 - 1942

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Dossier 1. Affaires économiques.

Période : 1922 - 1922

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Dossier 2. Affaires d'Orient.

Période : 1921 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Dossier 3. Affaires de Russie.

Période : 1920 - 1923

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Dossier 4. Banque industrielle de la Chine.

Période : 1922 - 1923

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Dossier 5. Comités secrets.

Période : 1920 - 1922

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Dossier 6. Propagande puis expansion française.

Période : 1920 - 1923

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Dossier 7. Sarre.

Période : 1921 - 1923

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Dossier 8. Réorganisation des services diplomatiques et consulaires.

Période : 1920 - 1922

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Dossier 9. Traité de Versailles.

Période : 1920 - 1923

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Dossier 10. Traités de Washington.

Période : 1922 - 1923

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Correspondance de la commission des affaires étrangères.

Cote : C//14637

Période : 1920 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Annexes aux dossiers de la sous-commission de la banque de Chine.

Cote : C//14638

Période : 1921 - 1923

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Agriculture

Cote : C//14639

Période : 1920 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Algérie, colonies et protectorats

Cote : C//14640

Période : 1920 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Alsace-Lorraine

Cote : C//14640-C//14641

Période : 1919 - 1942

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Procès-verbaux des séances et rapport.

Cote : C//14640

Période : 1920 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Sous-commissions.

Cote : C//14641

Période : 1920 - 1920

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Dossier 1. Législation.

Période : 1920 - 1920

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Dossier 2. Questions économiques et mines.

Période : 1920 - 1920

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Dossier 3. Administrative et politique.

Période : 1920 - 1920

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Dossier 4. Organisation financière.

Période : 1920 - 1920

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Armée

Cote : C//14642-C//14644

Période : 1919 - 1942

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Procès-verbaux des séances

Cote : C//14642-C//14644

Période : 1919 - 1942

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
26 janvier 1920-23 novembre 1921

Cote : C//14642

Période : 1919 - 1942

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
25 janvier 1922-17 décembre 1924

Cote : C//14643

Période : 1919 - 1942

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
4 février 1920-2 février 1923

Cote : C//14644

Période : 1919 - 1942

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Sous-commissions de l'armée.

Cote : C//14644

Période : 1919 - 1942

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Dossier 1. Organisation générale.

Période : 1919 - 1942

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Dossier 2. Armements.

Période : 1919 - 1942

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Dossier 3. Poudres.

Période : 1919 - 1942

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Assurances et prévoyance sociales

Cote : C//14645-C//14646

Période : 1919 - 1942

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Procès-verbaux des séances ; audition des syndicats d'Alsace-Lorraine.

Cote : C//14645

Période : 1920 - 1922

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Procès-verbaux des séances ; audition des partenaires sociaux.

Cote : C//14646

Période : 1921 - 1922

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)

Paris (Paris, France) -- Palais Bourbon

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