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Cote : 126 E DEPOT 24Période : 1844 - 1844Extrait de la notice :
…Cession d'usufruit.…
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Cote : 1J841Période : 1685 - 1685Extrait de la notice :
…Cession faite "sur les habitants et communauté de Morre".…
…Cession faite au profit de Pierre Mareschal…
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Cote : 4U4/88Période : 1947 - 1958Extrait de la notice :
…, requêtes, ordonnances, dénonciations d'intervention, de cession.…
…répartitions amiables, de non conciliation, de non comparution, déclarations d'interventions, de cession…
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Cote : 4U1/8Période : 1918 - 1920Fonds : 4U1 Justice de paix d'AmanceyExtrait de la notice :
…Cession à Georges Barbier du greffe, détenu précédemment par Léon Maréchal.…
…Cession du greffe…
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Cote : 322J1Période : 1988 - 2002Extrait de la notice :
…Projet : cession d'entreprise , acte de cession Société SVTA / Nouvelle SVTA (1988).…
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Cote : EAC4424CC7Période : 1634 - 1708Extrait de la notice :
…Constitution, cession, pièce relative au paiement.…
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Cote : U8450Période : 1874 - 1907Extrait de la notice :
…Dossiers de cession d'offices notariales…
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Cote : EAC4464H1Période : 1873 - 1873Extrait de la notice :
…Cession de terrains par la commune à l'Etat.…
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Cote : WPériode : 1983 - 2004Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers d'acquisition et cession de terrains.…
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Cote : 28J974Période : 1968 - 1969Fonds : 28J Forges d'AudincourtExtrait de la notice :
…cession de droit de propriété industrielle : contrat, acte notarié, correspondance…
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Cote : 28J974Période : 1968 - 1969Fonds : 28J Forges d'AudincourtExtrait de la notice :
…cession de droit de propriété industrielle : contrat, acte notarié, correspondance…
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Cote : 4D151Période : 1467 - 1757Fonds : 4D Collège de BesançonExtrait de la notice :
…Tailles, leur origine, leur cession à Gauthiot, procès en sa faveur.…
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Cote : 4D200Période : 1691 - 1731Fonds : 4D Collège de BesançonExtrait de la notice :
…Transaction avec le sieur d’Orival, seigneur de Vorges (cession de terres).…
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Cote : 183 E DEPOT 56Période : 1840 - 1889Extrait de la notice :
…Caserne de gendarmerie, construction, cession.…
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Cote : 307 E DEPOT 66Période : 1795 - 1909Extrait de la notice :
…Presbytère : travaux, projet de cession.…
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Cote : EAC2656DD3Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Cession de passage : convention entre la communauté et Jean-Claude Duchet, voisin.…
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Cote : EAC5645S1Période : 1833 - 1833Extrait de la notice :
…Cession de créance de Jeanne-Athanase Catin au maire de la commune.…
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Cote : 1514 W 1-2, 1211 W 642-646Période : 1981 - 2003Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession des droits d'exploitation de photographie, contrat de prêt.…
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Cote : 272J219Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Cession de fonds de commerce par Neyrpic à NFM (Neyrpic Framatome Mécanique) : projet d'accord de cession…
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Cote : 78J41Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Cession de brevets Charles Albert Keller au profit de Boehler et Compagnie (Autriche) : contrat.…
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Cote : 1211 W 1373Période : 2001 - 2003Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat de cession du droit d'exploitation de photographies, plans, esquisse,…
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Cote : 9D9Période : 1675 - 1724Fonds : 9D Jésuites de SalinsExtrait de la notice :
…Cession par sa S. M. aux Pères Jésuites des anciens murs.…
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Cote : EAC2311S3Période : 1772 - 1772Extrait de la notice :
…Cession par C.F. Barrand à E.J. Jeunot de sa charge d'échevin de la communauté d'Avoudrey…
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Cote : 1526 W 282Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dont correspondance, indemnités, avenants, plans, cession de terrain, devis,…
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Cote : EAC5782S1Période : 1831 - 1840Extrait de la notice :
…Cession de terrains entre particuliers : acte de vente (1831).…
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Cote : 605 Edepot 75Période : 1972 - 1981Extrait de la notice :
…Voirie : ZAC ouest : cession des voies…
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Cote : 4U19/324Période : 1895 - 1964Fonds : 4U19 Justice de paix d'OrnansExtrait de la notice :
…Dossiers individuels (10 juillet 1895-3 octobre 1940 ) ; cession de remunération : registre de déclaration…
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Cote : EAC3501GG16Période : 1626 - 1626Extrait de la notice :
…(Accensement) des usines constitué par l’abbé de Mont Sainte-Marie, cession des droits du révérend au…
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Cote : 2004W400-401Période : 1959 - 1968Extrait de la notice :
…Acquisition, cession, aménagement : comptes-rendus de réunions, délibérations du conseil municipal…
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Cote : EAC2125N1Période : 1790 - 1932Extrait de la notice :
…Susceptibles de cession à la caisse d'amortissement (1813) ; acquisitions, aliénations et échanges de…
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Cote : EAC2125N1Période : 1790 - 1932Extrait de la notice :
…Susceptibles de cession à la caisse d'amortissement (1813) ; acquisitions, aliénations et échanges de…
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Cote : 1157W42Période : 1959 - 1964Extrait de la notice :
…, conciliations et non conciliations, rapports d’expert, bornages, délimitations, déclarations de cession…
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Cote : 360J6Période : 1946 - 1953Extrait de la notice :
…de l'Etoile (23 mars 1948), acte de cession de droit à bail par Marjolaine à M.…
…Minelli (27 novembre 1947), acte de cession de parts sociales par Jeanne Marie Perrier à la Bonneterie…
…mars 1946), déclaration aux fins d'immatriculation au registre de commerce (26 mars 1946), acte de cession…
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Cote : 119 E DEPOT 61Période : 1909 - 1909Extrait de la notice :
…Lavoir et abreuvoir, cession de terrain, construction.…
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Cote : 2159W3Période : 1993 - 1999Fonds : 2159W Conseil général du DoubsExtrait de la notice :
…Audit dans la perspective d’une éventuelle cession par le Département : documents préparatoires (…
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Cote : EAC3390H1Période : 1874 - 1875Extrait de la notice :
…Cession de terrain, expropriation : décret du Président de la République, notification de jugement, notification…
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Cote : 5 M 145Période : 1814 - 1937Fonds : 5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENEExtrait de la notice :
…Cession de l'établissement thermal par la ville de Luxeuil à l'état (1838-1862).…
…<lb/>Cession de l'établissement thermal par l'état à la ville de Luxeuil, avec plan (1922-1937).…
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Cote : EAC4440O10Période : 1808 - 1870Extrait de la notice :
…Cession de terrain : indemnités (1808) ; rectification : extrait de l'acte de vente des terrains, déclaration…
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Cote : 1202W960Période : 1892 - 1973Extrait de la notice :
…Huissiers, Mes Guerrin cession Klein à Receveur, Buliard, Gérard Vigneron, Georges Petit et Ulysse…
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Cote : 334 E DEPOT 23Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…Source "Blanche" : cession à la ville de Lourdes.…
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Cote : 1826W16Période : 1964 - 1971Fonds : 1826W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Aménagement et réfection : rapports, devis, plans (1965-1970) ; cession à la Ville de Pontarlier : notes…
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Cote : 1826W16Période : 1964 - 1971Fonds : 1826W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Aménagement et réfection : rapports, devis, plans (1965-1970) ; cession à la Ville de Pontarlier : notes…
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Cote : 1211 W 650Période : 1971 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Correspondance, contrat de cession du droit d'exploitation de séquences, factures…
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Cote : 28J172Période : 1956 - 1956Fonds : 28J Forges d'AudincourtExtrait de la notice :
…judiciaires, liste des actionnaires et des souscripteurs, avis aux actionnaires, acte notarié, lettre de cession…
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Cote : 78J116Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…Union pour l'industrie et l'électricité (UNIE) : correspondance relative à la cession par les Etablissements…
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Cote : 4U1/313Période : 1873 - 1873Fonds : 4U1 Justice de paix d'AmanceyExtrait de la notice :
…Cession de droits sociaux par Marie Gannard dans la société " Clerget et Compagnie ", exploitation et…
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Cote : 132 Edepot 2Période : 1700 - 1782Extrait de la notice :
…Cession d'un capital de rentes au profit des Carmélites de Gray (1700, 1727, 1782).…
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Période : 1793 - 1942Fonds : 6ETD Tables décennalesExtrait de la notice :
…En 1793, intégration de Cerneux-Péquignot à la commune de Maucerneux-Dessus puis, en 1815, cession du…
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Cote : 1211 W 637Période : 1978 - 2001Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Lois et guides, conventions, tarifs des locations des vidéos, contrats de cession…
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Cote : 28J173Période : 1958 - 1959Fonds : 28J Forges d'AudincourtExtrait de la notice :
…judiciaires, liste des actionnaires et des souscripteurs, avis aux actionnaires, acte notarié, lettre de cession…