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Cote : 1316 W 44Période : 1981 - 1983Extrait de la notice :
…Acquisition, cession.…
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Période : 1988 - 1995Extrait de la notice :
…Plan de cession.…
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Cote : 1340 W 38Période : 1984 - 1985Fonds : Préfecture de l'Hérault - Organisation et réforme de l'Etat, gestion du domaine public (1935-2012)Extrait de la notice :
…Cession de parcelles.…
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Période : 1950 - 1983Fonds : Tribunal d'instance de Lodève.Extrait de la notice :
…Cession des rémunérations…
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Cote : 35 W 1523Période : 1942 - 1947Extrait de la notice :
…Prix de cession.…
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Cote : 35 W 3153Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…Cession du bétail.…
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Période : 1959 - 2009Fonds : Tribunal d'instance de SèteExtrait de la notice :
…Cession des rémunérations…
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Cote : 1339 W 19Période : 1969 - 1978Extrait de la notice :
…Cession des terrains.…
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Cote : 4 N 220Période : 1914 - 1926Fonds : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architectureExtrait de la notice :
…Appropriation, construction, cession.…
…Cession d'une partie du terrain à l'Office Public des Habitations Bon Marché : 3 plans (1920-1926).…
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Cote : 1 E 891Période : 1332 - 1472Fonds : Archives de familles (1173-1945)Extrait de la notice :
…Reconnaissances, cession emphytéotique.…
…. - Cession emphytéotique par Antoine de Montclar à Pons Farelle d'une terre et d'une châtaigneraie à…
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