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Cote : H-DÉPÔT 5/98Période : 1914 - 1955Fonds : Hospice Saint-Stanislas (Nancy)Extrait de la notice :
…Cession de terrain à Électricité de France : correspondance (1950-1955).…
…Cession d'une courette : extrait des registres des délibérations de la commission administrative des…
…cession…
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Cote : 126 J 13Période : 1991 - 1995Extrait de la notice :
…Négociation de la cession : comptes rendus de réunions, tableaux, notes (1993-1994).…
…Accord de cession : documents préparatoires, protocole d'accord, correspondance (1994).…
…cession…
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Cote : 1 J 30Période : 1477 - 1625Extrait de la notice :
…Cession, reconnaissance de dettes, office de lieutenant du procureur du roi au Mas-d'Agenais.…
…Cession…
…Présentation du contenu Cession par Jacques de Noyer, écuyer, sieur de Dugou à Jean Villeneuve, marchand…
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Cote : 126 J 114Période : 1989 - 2002Extrait de la notice :
…Transfert et cession : listes, correspondance, notes.…
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Cote : 206J/170Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits d'exploitation…
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Cote : 1 O 2Période : 1905 - 1905Fonds : Archives communales de VilleréalExtrait de la notice :
…Cession de terrain à la commune : acte notarié.…
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Cote : 457J/222Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Changement de dénomination sociale : correspondance, cession de parts sociales.…
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Cote : 3 O 2Période : 1830 - 1839Fonds : Archives communales de DamazanExtrait de la notice :
…Projet d'établissement, occupation et cession de terrains : correspondance, arrêtés préfectoraux.…
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Cote : 1 N 2Période : 1835 - 1925Fonds : Commune de Meilhan-sur-GaronneExtrait de la notice :
…Autorisations : correspondance, ordonnance du roi, arrêtés du maire, acte de cession.…
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Cote : 57 J 201Période : 1956 - 1956Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…Nassoy : projet de contrat de cession de droits, lettre.…