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Cote : 19770409/1-19770409/44Période : 1954 - 1974Extrait de la notice :
…eau potable…
…Art 44 : Eau potable, eaux usées, ordures ménagères (enquête dans les communes des Côtes-du-Nord, du…
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Cote : 19840473/1-19840473/11Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 19840271/1-19840271/18Période : 1960 - 1980Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 20060019/1-20060019/88Période : 1783 - 2004Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 19920398/1-19920398/17Période : 1954 - 1990Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 19920441/1-19920441/33Période : 1905 - 1984Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 19880333/1-19880333/204Période : 1848 - 1978Extrait de la notice :
…eau potable…
…plus spécialement des travaux d'électrification rurale en Savoie, des travaux d'alimentation en eau potable…
…générales d'existence et de travail à la campagne : constructions, électrification, alimentation en eau potable…
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Cote : 19910714/1-19910714/211Période : 1852 - 1984Extrait de la notice :
…eau potable…
…E 8 Eau potable. E 9 Eaux souterraines. H : Hydrologie H 1 Généralités.…
…Art. 167-176 : eau potable (1933-1981). Art. 177-181 : canaux (1951-1980).…
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Cote : 19770146/1-19770146/11Période : 1954 - 1969Extrait de la notice :
…Production, distribution et consommation d'eau potable (1954-1969)…
…Production, distribution et consommation d'eau potable (1954-1969)…
…Ce versement concerne l'enquête sur la production, la distribution et la consommation d'eau potable dans…
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Cote : 19850089/1-19850089/31,19850089/39-19850089/55Période : 1971 - 1982Extrait de la notice :
…primitifs des départements (1981-1982) - de questionnaires sur ordures ménagères, l’assainissement, l’eau potable…
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Cote : 20020258/1-20020258/15Période : 1952 - 1986Extrait de la notice :
…programmes hydrauliques Articles 6-15 : Exploitation des eaux souterraines, alimentation des villes en eau potable…
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Cote : 19810042/1-19810042/22Période : 1964 - 1978Extrait de la notice :
…Le bureau des services publics ruraux a dans ses attributions les travaux d'alimentation en eau potable…
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Cote : 19930237/1-19930237/3Période : 1960 - 1960Extrait de la notice :
…ARTICLE 3 : Annexe, alimentation en eau potable.…
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Cote : 19790539/2-19790539/6Période : 1952 - 1965Extrait de la notice :
…Article 5: pièces IV) cartes de l'alimentation en eau potable de la région parisienne (35 f.) - échelle…
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Cote : 20080113/1-20080113/9Période : 1988 - 1995Extrait de la notice :
…sélectif a été effectué nécessitant l'élimination de dossiers thématiques relatifs à la distribution d'eau potable…
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Cote : 19860546/1-19860546/22Période : 1954 - 1986Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, voierie rurale et électrification rurale dans le cadre du règlement CEE…
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Cote : 20150191/1-20150191/10Période : 1884 - 1991Extrait de la notice :
…dans les communes rurales ; l'octroi de prêts pour le financement de travaux d'alimentation en eau potable…
…Pour les prélèvements d'eau potable et, conformément à l'article 113 du , elle est maintenue au ministère…
…sur les consommations d'eau distribuées dans toutes les communes bénéficiant d'une distribution d'eau potable…
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Cote : 19770770/1-19770770/46Période : 1824 - 1975Extrait de la notice :
…patente, certificats et cartes de travail ; domiciliation et vote des bateliers ; alimentation en eau potable…
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Cote : 19770100/1-19770100/22Période : 1953 - 1975Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, 6ème et 7ème plans, 1970-1975.…
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Cote : 19940351/1-19940351/52Période : 1939 - 1981Extrait de la notice :
…des ressources en eau - législation, Police administrative, hydraulique, réseaux d’adduction en eau potable…
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Cote : 19770148/1-19770148/144Période : 1955 - 1970Extrait de la notice :
…. - Dossiers relatifs aux Alimentation en Eau Potable (A.E.P.). - Enquête relative aux constructions…
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Cote : F/10bis/1-F/10bis/129Période : 1930 - 1953Extrait de la notice :
…de terres humides par drainage entre autres), d’électrification des campagnes, d’alimentation en eau potable…
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Cote : 19830504/1-19830504/17Période : 1880 - 1972Extrait de la notice :
…avec le service hydraulique, à des études gratuites des projets d'alimentation des communes en eau potable…
…cause du partage des attributions des deux services se manifesta dans le domaine des adductions d'eau potable…
…avec le service hydraulique, à des études gratuites des projets d'alimentation des communes en eau potable…
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Cote : 5I1-363Période : 1801 - 1990Extrait de la notice :
…également mis sur les travaux d'assainissement, ceux-ci permettant à tout un chacun d'obtenir de l'eau potable…
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Cote : 19910848/1-19910848/31Période : 1938 - 1981Extrait de la notice :
…canaux d'irrigation, prise d'eau au Rhône, travaux de contructions de barrages, alimentation en eau potable…
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Ministère de la Construction, plans de reconstruction avec périmètres de reconstruction. (1943-1955)Cote : 19770695/1-19770695/41Période : 1943 - 1955Extrait de la notice :
…modification ou à la création des réseaux ou installations d'assainissement ou de distribution d'eau potable…
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Cote : 19830613/1-19830613/75Période : 1942 - 1982Extrait de la notice :
…. - sommaire - (adduction d'eau potable, assainissement d'eaux usées, électrification rurale, ordures…
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Cote : 20220134/1-20220134/74Période : 1965 - 2005Extrait de la notice :
…des aménagements hydrauliques (aménagement de cours d'eau, ouvrages hydrauliques, alimentation en eau potable…
…sont définies dans l'article 3 de l'arrêté du 24 avril 2002 : équipements publics (alimentation en eau potable…
…production et distribution d'énergie, voirie et bâtiments publics) ; gestion des services publics de l'eau potable…
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Cote : 20200210/1-20200210/1360Période : 1846 - 1846Extrait de la notice :
…grands projets d'aménagement ont des objectifs multiples : irrigation, drainage, alimentation en eau potable…
…Enfin, la production d'eau (2020210/895-2020210/935) se manifeste surtout par l'aménagement en eau potable…
…d'eau plus ou moins grande à des fins de production d'énergie hydroélectrique, d'alimentation en eau potable…
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Annexes sanitaires des plans de reconstruction et d'aménagement et des plans d'urbanisme (1943-1971)Cote : 19770684/1-19770684/159Période : 1943 - 1971Extrait de la notice :
…doivent obligatoirement comporter en annexe un avant-projet d'assainissement et d'alimentation en eau potable…
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Cote : 19940371/1-19940371/56Période : 1976 - 1985Extrait de la notice :
…demandeur et le logement qu'il occupe : année de construction, type de logement, surface, présence d'eau potable…
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Cote : MAR/G//86-MAR/G//119Période : 1641 - 1817Extrait de la notice :
…, divers systèmes de ravitaillement de la ville de Paris en eau potable, des pièces de correspondance…
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Cote : 20180172/1-20180172/108Période : 1978 - 2005Extrait de la notice :
…aide financière aux collectivités qui réalisent des travaux d'assainissement et d'alimentation en eau potable…
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Cote : F/2/4200-F/2/4234Période : 1919 - 1961Extrait de la notice :
…population, réseau routier, moyens de transports, édifices et services, publics, espaces libres, eau potable…
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Cote : F/8/1-F/8/252Période : 1622 - 1923Extrait de la notice :
…8/226 Prospectus publicitaire (1909) : F/8/239 dossier VI Enquête de 1912 sur l'alimentation en eau potable…
…matières usées (classement départemental) (1912-1914, 1918-1922) : F/8/215 à 225 Alimentation en eau potable…
…publique (classement départemental) (1885-1901) : F/8/179 à 207 Enquête de 1912 sur l'alimentation en eau potable…
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Cote : 20230057/1-20230057/32Période : 1822 - 2013Extrait de la notice :
…grande pour différents usages (comme la production d'énergie hydroélectrique, l'alimentation en eau potable…
…et les réseaux complexes de canaux peuvent aussi servir au transport, sur de longues distances, d'eau potable…
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Cote : 20160608/1-20160608/135Période : 1971 - 2009Extrait de la notice :
…d'orientation et de garantie agricole ; « FNDAE » : Fonds national pour le développement des adductions d'eau potable…
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Cote : 19870334/1-19870334/47Période : 1851 - 1983Extrait de la notice :
…d'accueil des communes, le taux de mortalité et surtout de nombreuses études sur l'alimentation en eau potable…
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Cote : 20210325/1-20210325/43Période : 1963 - 2002Extrait de la notice :
…- Le traitement de l'eau, mission d'évaluation sur le traitement de l'eau potable en Inde et…
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Cote : 20230009/1-20230009/11Période : 2012 - 2018Extrait de la notice :
…Ont été impactés les réseaux de transport et de navigation, l'approvisionnement en eau potable et en…
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Cote : 19930277/1-19930277/238Période : 1962 - 1973Extrait de la notice :
…Besoins en techniciens et formation, Problèmes économiques et financiers, Cartes hydrogéologiques, Eau potable…
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Cote : 20160123/1-20160123/41Période : 1954 - 1998Extrait de la notice :
…Les finalités de ces différentes dispositions sont de : satisfaire l'alimentation en eau potable de la…