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Eau potable

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data.culture.fr : eau potable

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  • Ministère de l'Agriculture, contentieux suivis par le service des affaires juridiques suite à la tempête Klaus des 23, 24 et 25 janvier 2009...
    Cote : 20230009/1-20230009/11
    Période : 2012 - 2018
    Extrait de la notice :

    …Ont été impactés les réseaux de transport et de navigation, l'approvisionnement en eau potable et en électricité, les communications téléphoniques, ainsi…

    …Ont été impactés les réseaux de transport et de navigation, l'approvisionnement en eau potable et en électricité, les communications téléphoniques, ainsi…

  • RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE, ENQUETES.
    Cote : 1950W/1-27
    Période : 1997 - 2006
    Extrait de la notice :

    …dans les communes) - 1950W16 : Enquête structure de la production légumière - 1950W17 : Enquête eau et assainissement (organisation de la distribution eau…

    …potable et collecte des eaux usées) - 1950W18 : Enquête LUCAS (sur l'occupation du territoire par photos satellite) ; Enquête Aviculture - 1950W19-20…

    …dans les communes) - 1950W16 : Enquête structure de la production légumière - 1950W17 : Enquête eau et assainissement (organisation de la distribution eau…

  • Bordereau de versement de la sous-série 1798 W
    Cote : 1798 W 48-50
    Période : 1996 - 2003
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Dossiers de subventions : Adductions d'eau potable et assainissement, 1991-2004 ; petit patrimoine, 1996-2003 ; réabilitation de…

    …Présentation du contenu Dossiers de subventions : Adductions d'eau potable et assainissement, 1991-2004 ; petit patrimoine, 1996-2003 ; réabilitation de…

  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 T : enseignement (an VIII-1995), 1986.
    Période : 1995
    Extrait de la notice :

    …constructions scolaires et enquêtes sur la situation matérielle des écoles (1836-1926) ; construction d'office de maisons d'écoles (1879-1919) ; alimentation en eau…

    …potable des écoles (2) (1900-1927) ; loyers scolaires (1871-1924) ; entretien des bâtiments scolaires (1908-1925) 1836-1939 1 T 202 Maisons d'écoles…

  • Bordereau de versement de la sous-série 1806 W
    Cote : 1806 W 14-16
    Période : 1995 - 2004
    Extrait de la notice :

    …des réseaux téléphoniques, 1998-2005 ; chantiers de jeunes, 2002-2004 ; logements locatifs, 2001-2005 ; lotissements communaux, 2001-2005 ; adduction d'eau…

    …potable et assainissement, 2001-2005.…

    …des réseaux téléphoniques, 1998-2005 ; chantiers de jeunes, 2002-2004 ; logements locatifs, 2001-2005 ; lotissements communaux, 2001-2005 ; adduction d'eau…

  • 6816 W
    Cote : 6816 W 1 - 13
    Période : 1993 - 2004
    Extrait de la notice :

    …Périmètre de protection des captages d'eau potable (2001-2003). Sécheresse (2003). Nitrates (1993-2002).…

    …Périmètre de protection des captages d'eau potable (2001-2003). Sécheresse (2003). Nitrates (1993-2002).…

    …/ eau / eau potable / pollution des eaux / sécheresse…

  • Édifices communaux, monuments et établissements publics
    Période : 1992
    Extrait de la notice :

    …. - Entretien, restauration : rapport sur l’alimentation en eau potable de la ville, cahier des charges, projet, devis, dommages de guerre, décompte définitif…

  • Bordereau de versement de la sous-série 1793 W
    Cote : 1793 W 38-57
    Période : 1992 - 2002
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Dossiers d'adduction d'eau potable et d'assainissement, 1992-2004 ; logements locatifs, 1998-2004 ; lotissements communaux, 1998…

    …Présentation du contenu Dossiers d'adduction d'eau potable et d'assainissement, 1992-2004 ; logements locatifs, 1998-2004 ; lotissements communaux, 1998…

  • Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Eaux et assainissement (1988-1995)
    Cote : 20080113/1-20080113/9
    Période : 1988 - 1995
    Extrait de la notice :

    …application du tableau de gestion en vigueur, un tri sélectif a été effectué nécessitant l'élimination de dossiers thématiques relatifs à la distribution d'eau…

    …potable (2 cartons dimabs soit 0,6 mètre linéaire).…

  • Mécénat (DGME) - Cote 0706060001-0706060006
    Période : 1986 - 1996
    Extrait de la notice :

    …Comité de jumelage-coopération Vert Saint-Denis/Keur Macene, extensions de l’installation d’eau potable à Keur Macene (Mauritanie) ,1995.…

  • 3449W - Département du Rhône - Aménagement rural
    Cote : 3449W 1-3449W28
    Période : 1986 - 1990
    Extrait de la notice :

    …Assainisssement et alimentation en eau potable. Voirie. Hydraulique agricole.…

    …EAU POTABLE…

    …Assainisssement et alimentation en eau potable. Voirie. Hydraulique agricole.…

  • 1228 W - Administration générale
    Cote : 1228 W 6-27
    Période : 1982 - 1986
    Extrait de la notice :

    …eau potable…

  • Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme (1981-1982)
    Cote : 19840473/1-19840473/11
    Période : 1981 - 1982
    Extrait de la notice :

    …eau potable…

  • 1289 W - Comptabilité État
    Cote : 1289 W 30-66
    Période : 1978 - 1988
    Extrait de la notice :

    …eau potable…

  • 1391 W - Équipement et environnement
    Cote : 1391 W 2-324
    Période : 1978 - 1992
    Extrait de la notice :

    …eau potable…

  • Archives du Fonds national pour le développement des adductions d'eau (FNDAE) (1978-2005)
    Cote : 20180172/1-20180172/108
    Période : 1978 - 2005
    Extrait de la notice :

    …Le FNDAE a pour principale mission d'attribuer une aide financière aux collectivités qui réalisent des travaux d'assainissement et d'alimentation en eau…

    …potable.…

    …Le FNDAE a pour principale mission d'attribuer une aide financière aux collectivités qui réalisent des travaux d'assainissement et d'alimentation en eau…

  • 6815 W
    Cote : 6815 W 1 - 77
    Période : 1978 - 2008
    Extrait de la notice :

    …Périmètre de protection des captages d'eau potable (1978-2008).…

    …Périmètre de protection des captages d'eau potable (1978-2008).…

    …Périmètre de protection des captages d'eau potable (1978-2008).…

  • Conseil général : agriculture 1976-2006 (1389 W)
    Période : 1976 - 2006
    Extrait de la notice :

    …suivi des structures, associations et filières agricoles), la cellule Equipements ruraux et aides aux communes rurales en particulier l'adduction en eau…

    …potable (AEP) et l'assainissement.…

    …suivi des structures, associations et filières agricoles), la cellule Equipements ruraux et aides aux communes rurales en particulier l'adduction en eau…

  • Office national d'immigration (ONI) : demandes d'introduction en France de la famille étrangère d’un travailleur (1976-1985), fiches récapit...
    Cote : 19940371/1-19940371/56
    Période : 1976 - 1985
    Extrait de la notice :

    …contenant des renseignements sur les ressources du demandeur et le logement qu'il occupe : année de construction, type de logement, surface, présence d'eau…

    …potable et de système d'évacuation des eaux usées, W-C, type de chauffage ; Un certain nombre de lettres types et éventuellement la correspondance entre…

    …contenant des renseignements sur les ressources du demandeur et le logement qu'il occupe : année de construction, type de logement, surface, présence d'eau…

  • Laboratoire départemental des Landes (1975-1980) (1074 W)
    Période : 1975 - 1980
    Extrait de la notice :

    …eau potable…

  • 1146 W - Finances de l'État, action économique
    Cote : 1146 W 1-70
    Période : 1974 - 1984
    Extrait de la notice :

    …eau potable…

  • Fonds du Secrétariat national aux études - série 3SN
    Période : 1973 - 1991
    Extrait de la notice :

    …Assemblée nationale, propositions de loi : nationalisation des cellules et propulseurs aéronautiques (1974) nationalisation de l'eau potable (1974).…

  • Direction des Prêts et de l'Habitat (DPH) - Cote 0905180001-0905180002
    Période : 1973 - 1985
    Extrait de la notice :

    …Adduction d'eau potable…

    …Communautaire d'Aménagement (SCA) de l'agglomération Nouvelle du Grand Melun (Seine-et-Marne) Caisse des Dépôts et Consignations Travaux d'adduction d'eau…

    …potable sur les fonds provenant des Caisses d'Epargne 3 SERVICE PROPRIETAIREVERSANT DPH CONTRAT PERIODE 21012143 1976 EMPRUNTEUR Syndicat Communautaire…

  • 1176W - Direction de l'Administration - Bureau de la programmation et des finances de l'Etat
    Cote : 1176W 1-38
    Période : 1972 - 1992
    Extrait de la notice :

    …Art. 29 : alimentation en eau potable, assainissement, hydraulique agricole (1980-1986). Art. 34-35, 38 : électrification rurale (1969-1987).…

    …Art. 29 : alimentation en eau potable, assainissement, hydraulique agricole (1980-1986). Art. 34-35, 38 : électrification rurale (1969-1987).…

  • Bordereau de versement de la sous-série 1897 W $
    Cote : 1897 W 1-270
    Période : 1972 - 2008
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Adduction d'eau potable et assainissement, 1982-2007 ; aménagements pastoraux, 1972-2005 ; bâtiments sanitaires, 1981-2008 ; travaux…

    …Présentation du contenu Adduction d'eau potable et assainissement, 1982-2007 ; aménagements pastoraux, 1972-2005 ; bâtiments sanitaires, 1981-2008 ; travaux…

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