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Eau potable

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data.culture.fr : eau potable

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  • Administration générale de la commune
    Période : 1744 - 1995
    Extrait de la notice :

    …parcellaire, plans ; Travaux : bordereaux, tableaux de répartition. 6 1963-1968 Transferts de compétences (assainissement, ordures ménagères, abattoirs, eau…

    …potable, voirie, lycées, collèges, réserves foncières, logements, service incendie) : factures, autorisation, délibérations, correspondance, inventaires…

  • Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux
    Période : 1782 - 1993
    Extrait de la notice :

    …potable, éclairage, canalisations : délibération, décompte définitif, procèsverbal de réception, cahier des charges, devis estimatif, plan, demande d’…

    …, tarif, répertoire des concessions, contrat d’affermage avec la société des eaux du Nord, avenant, rapport sur l’alimentation de la ville en eau potable…

    …Lagrange), groupe d’habitations à loyer modéré et accession à la petite propriété au Bizet. - Acquisition de terrains, expropriation, alimentation en eau…

  • Édifices communaux, monuments et établissements publics
    Période : 1992
    Extrait de la notice :

    …. - Entretien, restauration : rapport sur l’alimentation en eau potable de la ville, cahier des charges, projet, devis, dommages de guerre, décompte définitif…

  • Finances de la commune.
    Cote : EDEPOT166/22
    Période : 1937 - 1955
    Fonds : EDEPOT166 - Commune de Riverie
    Extrait de la notice :

    …Gestion du budget et des comptes : tableaux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1947-1955) ; concession d'eau potable : acte…

    …Gestion du budget et des comptes : tableaux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1947-1955) ; concession d'eau potable : acte…

  • Alimentation en eau potable.
    Cote : EDEPOT293/250
    Période : 1861 - 1971
    Fonds : EDEPOT293 - Commune de Sathonay-Village
    Extrait de la notice :

    …Alimentation en eau potable.…

    …Alimentation en eau potable.…

  • Eau potable.
    Cote : EDEPOT239/122
    Période : 1894 - 1964
    Fonds : EDEPOT239 - Commune de Saint-Vérand
    Extrait de la notice :

    …Eau potable.…

    …Eau potable.…

  • Réseau d'eau potable.
    Cote : EDEPOT253/91
    Période : 1938 - 1973
    Fonds : EDEPOT253 - Commune de Tupin-et-Semons
    Extrait de la notice :

    …Réseau d'eau potable.…

    …Réseau d'eau potable.…

  • Groupe scolaire-mairie commun aux deux communes de Régnié et Durette.
    Cote : EDEPOT305/66
    Période : 1829 - 1938
    Fonds : EDEPOT305 - Commune de Régnié
    Extrait de la notice :

    …d'architecte entoilé, correspondance, notes manuscrites (1896-1911) ; installation d'une chaudière dans la mairie-école : devis et plans (1931) ; adduction d'eau…

    …potable et équipements sanitaires dans le groupe communal scolaire : projet de l'architecte Augros, de la Clayette (Saône-et-Loire) (1936-1938).…

    …d'architecte entoilé, correspondance, notes manuscrites (1896-1911) ; installation d'une chaudière dans la mairie-école : devis et plans (1931) ; adduction d'eau…

  • Adduction d'eau potable et assainissement.
    Cote : EDEPOT305/76
    Période : 1907 - 1958
    Fonds : EDEPOT305 - Commune de Régnié
    Extrait de la notice :

    …Adduction d'eau potable et assainissement.…

    …Adduction d'eau potable et assainissement.…

  • Adduction d'eau potable.
    Cote : EDEPOT306/71
    Période : 1948 - 1951
    Fonds : EDEPOT306 - Commune de Durette
    Extrait de la notice :

    …Adduction d'eau potable.…

    …Adduction d'eau potable.…

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