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Cote : 1517 W 113Période : 1985 - 1990Extrait de la notice :
…Création du centre technique départemental de la consommation (CTDC) : statuts, membres représentants…
…président et comptes-rendus des réunions et rencontres avec Uroc Aquitaine (centre technique de la consommation…
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Cote : 1428 W 92Période : 2002 - 2005Extrait de la notice :
…recours par l'Association en Toute franchise et de la Direction générale de la concurrence, de la consommation…
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Cote : 12 M S 45Période : 1954 - 1961Fonds : CommerceExtrait de la notice :
…Institut des vins de consommation courante (1956 - 1960), semences (1959 - 1960), réparations automobiles…
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Cote : 1058 W 16Période : 1973 - 1979Fonds : Préfecture (1058 W)Extrait de la notice :
…Litiges sur la consommation : correspondances (1976-1979) ; Audience du 26 janvier 1976 : taxation sur…
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Cote : 1 Z 74Période : 1870 - 1925Extrait de la notice :
…congelée (1870-1921) ; lait (1920-1923) ; boissons : enquête sur le régime des boissons (production, consommation…
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Cote : 4 O 249Période : 1807 - 1932Fonds : Dons et legs (4 O)Extrait de la notice :
…Lasserre (Madeleine) (1920-1923) ; de Beaupuy Degenis (née de Cours) (1921-1932) ; Coopérative de Consommation…
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Cote : 1483 W 301Période : 1984 - 1987Extrait de la notice :
…Jean Arthuis (secrétaire d'état à la consommation) à Mont-de-Marsan.…
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Période : 1974 - 2016Extrait de la notice :
…dont le maire de la commune d'implantation et de quatre personnalités qualifiées en matière de consommation…
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Cote : 1543 W 37Période : 1982 - 2011Extrait de la notice :
…filière ; conférence régionale ; rapport ; Lespes (Catherine) "Filière des agrumes destinés à la consommation…
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Cote : 6 M S 292Fonds : Police administrativeExtrait de la notice :
…combattants, Football-club ; Labouheyre : jeunesse sportive, Anciens combattants, Coopérative de consommation…
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Période : 1943 - 2011Extrait de la notice :
…d'élections professionnelles au sein des entreprises ; - les litiges relatifs aux crédits à la consommation…
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Période : 1960 - 2012Extrait de la notice :
…d'élections professionnelles au sein des entreprises … ; - les litiges relatifs aux crédits à la consommation…
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Période : 1968 - 2010Extrait de la notice :
…d'élections professionnelles au sein des entreprises … ; - les litiges relatifs aux crédits à la consommation…
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Période : 1959 - 1969Extrait de la notice :
…d'élections professionnelles au sein des entreprises … ; - les litiges relatifs aux crédits à la consommation…
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Cote : 6 M S 289Fonds : Police administrativeExtrait de la notice :
…l'enseignement public, Cyclo-club, Coopérative scolaire de l'école normale d'institutrices, Coopérative de consommation…