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Cote : 5Période : 1685 - 1817Fonds : Sous-série 1 J Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinaire Deuxième volumeExtrait de la notice :
…Famille Bouhebaut : recommandation et autorisation de déplacement par le Conseil général de la commune de Villemomble, pour José Bouhebaut (10 novembre…
…conseil général…
…Famille Bouhebaut : recommandation et autorisation de déplacement par le Conseil général de la commune de Villemomble, pour José Bouhebaut (10 novembre…
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Cote : 1 B 2Période : 1803 - 1850Fonds : Commune de ClairacExtrait de la notice :
…Relations de la commune avec le conseil général…
…Relations de la commune avec le conseil général…
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Cote : 1 K 14Période : 1791 - 1941Fonds : Commune de Monsempron-LibosExtrait de la notice :
…Élections au conseil d'arrondissement et au conseil général…
…Élections au conseil d'arrondissement et au conseil général…
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Cote : 1 O 3Période : 1836 - 1901Fonds : SembasExtrait de la notice :
…Travaux, réparations, classement : correspondance, instructions, extrait de délibération du conseil général.…
…Travaux, réparations, classement : correspondance, instructions, extrait de délibération du conseil général.…
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Cote : 1 T 149Période : 1935 - 1935Extrait de la notice :
…Liste des projets, délibérations du Conseil général et des conseils municipaux, notes…
…Liste des projets, délibérations du Conseil général et des conseils municipaux, notes…
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Cote : 1 K 16Période : 1898 - 1966Fonds : Commune de NéracExtrait de la notice :
…Élections au conseil général : procès-verbaux. Contient également les votes émis dans les collèges électoraux du canton.…
…Élections au conseil général : procès-verbaux. Contient également les votes émis dans les collèges électoraux du canton.…
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Cote : 1 D 1Période : 1790 - 1792Fonds : Commune de ClairacExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Il s'agit du conseil général de la commune.…
…Présentation du contenu Il s'agit du conseil général de la commune.…
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Cote : 1 D 2Période : 1790 - 1796Fonds : Saint-Barthélemy-d'AgenaisExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Il s'agit des délibérations du conseil général de la commune.…
…Présentation du contenu Il s'agit des délibérations du conseil général de la commune.…
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Cote : 1 J 857Période : 1901 - 2000Extrait de la notice :
…Conseil général d'Ille-et-Vilaine.…
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Cote : 1 K 7Période : 1833 - 1919Fonds : Commune de Meilhan-sur-GaronneExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Pour 1852, on trouvera aussi un procès-verbal d'élection au conseil général.…
…Présentation du contenu Pour 1852, on trouvera aussi un procès-verbal d'élection au conseil général.…