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Cote : 2B 12020Période : 1730 - 1730Extrait de la notice :
…Résumé de l'affaire : Recherché pour meurtre et vol à Lausanne. Extradé…
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Cote : 2B 10157Période : 1742 - 1742Extrait de la notice :
…Résumé de l'affaire : tentative de meurtre de son épouse…
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Cote : 2B 12088Période : 1563 - 1563Extrait de la notice :
…Résumé de l'affaire : Procédure lacunaire concernant un meurtre perpétré avec une arquebuse.…
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Cote : 2B 11661Période : 1559 - 1560Extrait de la notice :
…Résumé de l'affaire : Meurtre aux portes de la ville d'Annecy - procédure très lacunaire…
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Cote : 2B 11757Période : 1768 - 1768Extrait de la notice :
…Résumé de l'affaire : Meurtre commis au sortir d'un cabaret entre joueurs de cartes…
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Cote : 2B 11334Période : 1780 - 1780Extrait de la notice :
…Résumé de l'affaire : Demande d'extradition par le Parlement de Grenoble d'un détenu poursuivi pour meurtre…
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Cote : 1Fi 2073Période : 1849 - 1849Extrait de la notice :
…(meurtre commis le 11 septembre 1849). Cadastre, Vue géométrale. Ruffieux et Serrières.…
…Plan des lieux où le meurtre de Charles Raynaud a été commis et portant les indications prescrites par…
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Cote : 2B 11929Période : 1732 - 1732Extrait de la notice :
…Résumé de l'affaire : Meurtre d'un coup de couteau d'un habitant de Thonon dont le mobile reste inexplicable…
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Cote : 2B 12533Période : 1551 - 1551Extrait de la notice :
…Résumé de l'affaire : Soupçonné d'avoir commis un meurtre sur Claude Mornaix, l'accusé a été arrêté portant…
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Cote : 2B 12232Période : 1691 - 1691Extrait de la notice :
…Résumé de l'affaire : Sentence isolée concernant un meurtre commis à Saint-Alban-de-Montbel - aucune…
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Cote : 2B 10253Période : 1769 - 1769Extrait de la notice :
…Résumé de l'affaire : meurtre suscité par un conflit d'intérêt très ancien entre la victime et les deux…
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Cote : 1Fi 2089Période : 1853 - 1853Extrait de la notice :
…(Meurtre de Pierre Arpin Eluinaz.…
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Cote : 2B 12058Période : 1642 - 1642Extrait de la notice :
…Résumé de l'affaire : Procédure lacunaire concernant une affaire de meurtre à coups de couteau portés…
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Cote : 2B 13647Période : 1770 - 1770Extrait de la notice :
…Résumé de l'affaire : Procédure lacunaire sur une bande ayant commis un meurtre crapuleux, un rançonnement…
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Cote : 2B 10744Période : 1783 - 1784Extrait de la notice :
…Résumé de l'affaire : Individu crapuleux auteur d'un meurtre et d'un coup de couteau sur une femme qu'il…
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Cote : 2B 10197Période : 1760 - 1760Extrait de la notice :
…Résumé de l'affaire : meurtre du châtelain de Bessans : il s'agit vraisemblablement d'un règlement de…
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Cote : 2B 10195Période : 1754 - 1754Extrait de la notice :
…Résumé de l'affaire : Sergent accusé d'avoir mis Villarembert en coupe réglée et d'être l'auteur d'un meurtre…
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Cote : 2B 11137Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Résumé de l'affaire : Quatre soldats arrêtent un individu recherché pour meurtre.…
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Cote : 2B 10474Période : 1743 - 1743Extrait de la notice :
…l'affaire : Un paysan de Bourg-Saint-Maurice est retrouvé par ses deux fils assassiné dans un champs (meurtre…
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Cote : 2B 13205Période : 1706 - 1706Extrait de la notice :
…Résumé de l'affaire : Procédure lacunaire concernant un meurtre commis à Saint-Pierre-d'Albigny - Confrontations…
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Cote : 2B 10247Période : 1771 - 1771Extrait de la notice :
…Résumé de l'affaire : émeute pour protéger la fuite d'un contrebandier recherché pour meurtre (voir B…
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Cote : 2B 13215Période : 1773 - 1773Extrait de la notice :
…Résumé de l'affaire : Extraits d'une procédure contre un jeune soldat, convaincu d'un meurtre dans un…
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Cote : 2B 10940Période : 1785 - 1785Extrait de la notice :
…Noyade accidentelle ou meurtre. Le mari est suspecté.…
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Cote : 2B 10239Période : 1766 - 1766Extrait de la notice :
…femme, se suicide alors qu'il allait être arrêté par les Soldats de justice. aucune pièce sur le meurtre…
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Cote : 2B 10478Période : 1741 - 1741Extrait de la notice :
…de justice sont accusés de n'avoir pas respecté les délais de procédure dans une affaire de double meurtre…
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Cote : 2B 11412Période : 1763 - 1763Extrait de la notice :
…Résumé de l'affaire : Un couple de Vallières est accusé du meurtre de Pierre Laplace dont le cadavre…
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Cote : 2B 11624Période : 1782 - 1782Extrait de la notice :
…A l'origine du meurtre, une contestation de propriété sur un terrain. procédure instruite avec l'auditorat…
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Cote : 2B 11139Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Résumé de l'affaire : Arrêté pour être complice du double meurtre, commis le 29 août 1779 par Louis Berlioz…
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Cote : 2B 12626Période : 1633 - 1633Extrait de la notice :
…Type de délit : vol, viol, meurtre, rapt, évasion, agression.…
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Cote : 1Fi 240Période : 1846 - 1846Extrait de la notice :
…indicatif pour l'intelligence de la procédure instruite contre Joseph, fils de Joseph David prévenu du meurtre…
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Cote : 2B 11064Période : 1771 - 1771Extrait de la notice :
…Au cours de l'instruction, un deuxième meurtre fait surface.…
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Cote : 2B 10850Période : 1778 - 1778Extrait de la notice :
…Résumé de l'affaire : Meurtre au château d'Avully : le fermier et son fils assassinent leur berger parce…
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Cote : 2B 12276Période : 1748 - 1765Extrait de la notice :
…L'enquête met à jour un autre meurtre commis par l'accusé 17 ans plus tôt.…
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Cote : 2B 13515Période : 1770 - 1770Extrait de la notice :
…nombre "extraordinaire de délits" selon l'avocat général, allant du vol simple à la tentative de meurtre…
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Cote : 2B 13079Période : 1776 - 1776Extrait de la notice :
…Il s'agit cette fois du meurtre, à la suite d'une rixe dans l'auberge de la Couronne à Carouge, d'un…
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Cote : 2B 12286Période : 1767 - 1768Extrait de la notice :
…Arrêté en mars 1767, il est aussi suspect d'avoir commis un meurtre.…
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Cote : 2B 12479Période : 1757 - 1757Extrait de la notice :
…Type de délit : fratricide, meurtre. Résumé de l'affaire : Drame dans une maison de Perrignier.…
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Cote : 2B 12338Période : 1677 - 1677Extrait de la notice :
…confrérie en avril et libéré (contre l'avis du procureur général qui insiste sur l'aspect crapuleux du meurtre…
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Cote : 8 D 3/283Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Lettres inédites de Michel Bakunin et de German Lopatin (1967) Necaev et le meurtre de l'étudiant I.…
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Cote : 2B 10434Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Nom (victime) : PAPPOZ Jean Baptiste, fils de feu Jean, originaire de Villargondran ; remarque : meurtre…
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Cote : 2B 10249Période : 1770 - 1770Extrait de la notice :
…profession : contrebandier, originaire de Saint-Coloban-des-Villards ; remarque : déjà inculpé dans le meurtre…
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Cote : 2B 12432Période : 1736 - 1737Extrait de la notice :
…fils de feu Louis, habitant(e) de Saint-Alban-d'Hurtières ; remarque : complice de son frère lors du meurtre…
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Cote : 2B 10588Période : 1755 - 1755Extrait de la notice :
…Saint-Paul - Le Cudray ; remarque : inquiété au départ pour le vol d'une mule puis mis en cause dans le meurtre…
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Cote : 2B 10798Période : 1777 - 1777Extrait de la notice :
…Poursuivi pour complicité de meurtre. Jugement en première instance : quitte et absous.…
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Cote : 2B 13362Période : 1756 - 1756Extrait de la notice :
…originaire de Grésy-sur-Isère, habitant(e) de Tresserve ; remarque : domestique de l'accusé à l'époque du meurtre…
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Cote : 2B 12341Période : 1713 - 1713Extrait de la notice :
…profession : praticien, agé(e) de 34 ans, habitant(e) de Saint-Julien-en-Genevois ; remarque : Auteur du meurtre…
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Cote : C 1819Période : 1486 - 1776Extrait de la notice :
…le duc de Savoie, au préjudice de Jacques de Montmayeur, pour crime de félonie, et à la suite du meurtre…
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Cote : C 443Période : 1753 - 1788Extrait de la notice :
…arrêt, un individu saisi, après une lutte de deux heures à main armée, dans une auberge, convaincu de meurtre…
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Cote : SA 165Période : 1314 - 1738Fonds : SA - Fonds des Archives de Cour.Extrait de la notice :
…rémission accordées par Louis, duc de Savoie, à Hugues de Saint-Jacques et à ses complices, coupables du meurtre…
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Cote : 2B 10579Période : 1760 - 1760Extrait de la notice :
…Montgirod ; remarque : assassin avec Jean Denis Auray du curé et de sa nièce - Impliqué en 1752 dans le meurtre…