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Cote : 1158 W 471Période : 1943 - 1977Extrait de la notice :
…Planification - Aménagement foncier et urbanisme…
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Cote : 1962 WPériode : 1984 - 1993Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier, dossiers communaux : déclarations de travaux, certificats et renseignements…
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Cote : 1944 WPériode : 1978 - 1990Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier : permis de construire (1985-1988), certificats d'urbanisme (1978-1990…
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Cote : 1997 WPériode : 1940 - 1980Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement, rénovation urbaine, plan d'urbanisme, alimentation…
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Cote : 2223 W 4Période : 1967 - 1991Extrait de la notice :
…Préétudes d'aménagement foncier (1981-1991). Publicité foncière (1967-1982).…
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Cote : 2223 W 8Période : 1976 - 1994Extrait de la notice :
…Opération groupée d'aménagement foncier (O.G.A.P.) (1982). Structures agricoles (1976-1985).…
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Cote : 2223 W 7Période : 1970 - 1997Extrait de la notice :
…Commission départementale d'aménagement foncier (C.D.A.F.). Valeur vénale des terres (1980-1986).…
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Cote : 1998 WPériode : 1932 - 1984Extrait de la notice :
…Aménagement foncier, autorisation de lotissement public, privé et division de terrains : demandes d'autorisation…
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Cote : 476 WPériode : 1976 - 1980Extrait de la notice :
…Bar-Le-Duc, Étain, Varennes-en-Argonne, communes de l'arrondissement de Bar-Le-Duc, aménagement foncier…
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Cote : 2153 WPériode : 1978 - 2007Extrait de la notice :
…Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007).…