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Extrait de la notice :
…Aménagement foncier…
…Aménagement foncier…
…Service de l'aménagement foncier, de la forêt, de l'eau et de l'environnement…
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Cote : 1249 W 113, 150Période : 1955 - 1972Extrait de la notice :
…Aménagement foncier…
…Aménagement foncier…
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Cote : Arch. comm. Grambois 3 F 12Période : 1976 - 1981Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Aménagement foncier…
…aménagement foncier…
…Société d'aménagement foncier et d'établissement rural…
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Période : 1976 - 2006Extrait de la notice :
…Aménagement foncier…
…aménagement foncier…
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Période : 1976 - 2016Extrait de la notice :
…Aménagement foncier…
…aménagement foncier…
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Cote : 1710 W 1-48, 54-78Période : 1961 - 2010Extrait de la notice :
…Aménagement foncier…
…Aménagement foncier…
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Cote : 6529 W 11 - 19Période : 1959 - 2002Fonds : 6529 WExtrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier Urbanisme et aménagement foncier…
…aménagement foncier…
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Cote : 1978 W 1-540Période : 1950 - 2008Extrait de la notice :
…Aménagement foncier, remembrement…
…Aménagement foncier…
…Service de l'aménagement foncier, de la forêt, de l'eau et de l'environnement…
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Cote : 3588 W 1-21Période : 1982 - 2011Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Etudes d'aménagement foncier.…
…aménagement foncier…
…Service Foncier et Aménagement foncier…
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Cote : 3170W/1 - 3170W/108Période : 1945 - 2000Extrait de la notice :
…Aménagement foncier, remembrement…
…aménagement foncier…
…3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier…
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Cote : 6707 W 44 - 46Période : 1935 - 2008Fonds : 6707 WExtrait de la notice :
…Commissions communales d'aménagement foncier: dissolution.…
…Commissions communales d'aménagement foncier: dissolution.…
…aménagement foncier…
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Cote : 1240 W 1-142Période : 1946 - 1980Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier…
…Aménagement foncier…
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Cote : 1710 W 8-9Période : 1997 - 2001Extrait de la notice :
…Opération groupée d'aménagement foncier…
…Aménagement foncier…
…Présentation du contenu L'OGAF est une opération groupée d'aménagement foncier, elle permet de concentrer…
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Cote : 1273 W 139-140, 142-143, 165-167, 174, 176-181Période : 1940 - 1976Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier…
…Aménagement foncier…
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Période : 2003 - 2010Extrait de la notice :
…Commission départementale d'aménagement foncier…
…aménagement foncier…
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Cote : 19950124/17Période : 1978 - 1993Extrait de la notice :
…Aménagement foncier (2/2)…
…aménagement foncier…
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Cote : 125 W 82-1Période : 1970 - 1970Fonds : Remembrement : 1959-1976 (125 W)Extrait de la notice :
…Étude préliminaire d'aménagement foncier.…
…aménagement foncier…
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Cote : 125 W 84-2Période : 1970 - 1970Fonds : Remembrement : 1959-1976 (125 W)Extrait de la notice :
…Étude préliminaire d'aménagement foncier.…
…aménagement foncier…
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Cote : 19880333/32-19880333/33Période : 1848 - 1978Extrait de la notice :
…Remembrement et aménagement foncier…
…aménagement foncier…
…société d'aménagement foncier et d'établissement rural…
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Période : 1941 - 1998Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier…
…Aménagement foncier…
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Période : 1970 - 1987Extrait de la notice :
…Opération groupée d'aménagement foncier…
…Aménagement foncier…
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Cote : 19950124/16Période : 1978 - 1993Extrait de la notice :
…Aménagement foncier (1/2)…
…aménagement foncier…
…Aménagement foncier en Guyane : rapports de la Préfecture sur l'Association syndicale d'aménagement foncier…
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Cote : 1710 W 10-11Période : 1970 - 2008Extrait de la notice :
…Commission départementale d'aménagement foncier…
…Aménagement foncier…
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Cote : 125 W 80-1Période : 1970 - 1970Fonds : Remembrement : 1959-1976 (125 W)Extrait de la notice :
…Brassempouy : étude préliminaire d'aménagement foncier.…
…aménagement foncier…
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Cote : 125 W 87-2Période : 1970 - 1970Fonds : Remembrement : 1959-1976 (125 W)Extrait de la notice :
…Clermont : étude préliminaire d'aménagement foncier.…
…aménagement foncier…