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Cote : 412 W 9Période : 1999 - 2001Fonds : 412WExtrait de la notice :
…FD 243 : Bail emphytéotique. - Bail emphytéotique des Halles Castellane sur le terrain cadastré HT1 avec la Société Méditerranée Castellane (VE 2000 N°…
…BAIL…
…FD 243 : Bail emphytéotique. - Bail emphytéotique des Halles Castellane sur le terrain cadastré HT1 avec la Société Méditerranée Castellane (VE 2000 N°…
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Cote : 482 W 12Période : 2001 - 2003Fonds : 482WExtrait de la notice :
…remis aux candidats, listes des candidats, propositions des candidats, titre de propriété, évaluation par les Services Fiscaux, avenant et résiliation du bail…
…(AC 2002 00192 résiliation de bail signée le 31 mai 2002)…
…BAIL…
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Cote : 430 W 53Période : 1993 - 2002Fonds : 430WExtrait de la notice :
…gymnase Alain Achille, domaine de Veyrassi) , contentieux sur l'autorisation d'occupation : délibération, convention avec l'Université Montpellier I, bail…
…, fiche, correspondance, compte-rendu de réunion, bail, plan, procès-verbal, rapport.…
…BAIL…
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Cote : 965 W 9Période : 2006 - 2012Fonds : 965WExtrait de la notice :
…Projet de création : notes, compte rendus de réunions, plans, document d’Assistance à Maîtrise d’ouvrage, mails, tableaux, photos, courriers, promesse de bail…
…Centre Culturel Montpelliérain, Transfert de bail : compte rendus de réunions, mails, bail 1987 (2010).…
…BAIL…
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Cote : Louvet 2909Période : 1277 - 1326Fonds : LouvetExtrait de la notice :
…. — Bail en emphitéose d'une pièce du bois de Taurier, le 10 février 1277, sous l'usage de 16 deniers et obole tous les ans au jour de St-Michel, à Guillaume…
…BAIL…
…. — Bail en emphitéose d'une pièce du bois de Taurier, le 10 février 1277, sous l'usage de 16 deniers et obole tous les ans au jour de St-Michel, à Guillaume…
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Cote : Louvet 2640Période : 1292 - 1292Fonds : LouvetExtrait de la notice :
…. — Un bail in acapitum, fait par Jean de Pomiers, l'an 1292, d'une pièce de vigne sise à la paroisse St-Félix de Substantion, à Guillaume Bernard, vigneron…
…BAIL…
…. — Un bail in acapitum, fait par Jean de Pomiers, l'an 1292, d'une pièce de vigne sise à la paroisse St-Félix de Substantion, à Guillaume Bernard, vigneron…
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Cote : 412 W 14Période : 1996 - 1996Fonds : 412WExtrait de la notice :
…FD 248 : Cession foncière, bail emphytéotique. - Cession du lot N° 2 du terrain cadastré BZ307 à la société SCI Florian ; immeubles 7, 9, 11 boulevard…
…Pasteur, bail emphytéotique avec l'Union Compagnonnique des Compagnons du Tour de France des Devoirs Unis (VE 1996 N° 00008, bail du 30.01.1980 au 31.12.2029…
…BAIL…
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Cote : 692 W 8Période : 1986 - 2003Fonds : 692WExtrait de la notice :
…SAEM Télévidéocommunication de Montpellier TVM, location des locaux de Grammont à divers organismes : bail avec le Centre de Formation et de Perfectionnement…
…des Journalistes (CFPJ) (31 octobre 1986) avec avenant (21 décembre 1987), bail avec Téléservice (2 mai 1990), bail avec le Théâtre des treize-vents (…
…1 janvier 1993), bail avec l’Ecole Supérieure du Journalisme de Lille (ESPJ) (16 novembre 2002), bail emphytéotique (dépôt en préfecture le 25 janvier…
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Cote : 412 W 16Période : 1992 - 2002Fonds : 412WExtrait de la notice :
…FD 250 : Acquisition foncière, bail emphytéotique. - Acquisition du terrain cadastré NR285, Domaine Croix-de-Lavit, appartenant à M. et MMeTemple - Boyer…
…Bail emphytéotique, immeuble cadastré TK53, avec l'Association des Paralysées de France, projet sans suite de cession du bail (1994-2000).…
…BAIL…
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Cote : Louvet 1784Période : 1346 - 1346Fonds : LouvetExtrait de la notice :
…. — Bail à ferme que font les Consuls, l'an 1346 et le 9 février, à Bernard Sauveur, marchand, et à Pierre Roquette, poivrier, comme plus offrans et derniers…
…BAIL…
…. — Bail à ferme que font les Consuls, l'an 1346 et le 9 février, à Bernard Sauveur, marchand, et à Pierre Roquette, poivrier, comme plus offrans et derniers…
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Cote : 963 W 4Période : 2003 - 2011Fonds : 963WExtrait de la notice :
…ZAC Malbosc, installation d’un local de raccordement TELECOM : mails, courrier, bail (2003-2007).…
…BAIL…
…ZAC Malbosc, installation d’un local de raccordement TELECOM : mails, courrier, bail (2003-2007).…
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Cote : 733 W 65Période : 1987 - 1995Fonds : 733WExtrait de la notice :
…; cession à VALLI : acte du 13 mars 1991 (1991) ; cession à la Brasserie Saint-Germain : acte du 18 juin 1991 (1991) ; cession au Palais Européen : bail…
…du 18 mars 1991 (1991) ; cession au Club du 3ème âge : bail du 05 juin 1991 (1991) ; dossier de charges locatives du lot 337 Bougalou Café et des lots…
…BAIL…
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Cote : 456 W 9Période : 1997 - 2002Fonds : 456WExtrait de la notice :
…Acquisition et cession foncière et bail emphytéotique. - Acquisition du terrain cadastré SD92, route de Vauguières, appartenant à Sud Aménagement Foncier…
…Terrain de sport Séminaire Saint-Roch cadastré KZ308, avenue des Moulins, bail emphytéotique avec la Société Immobilière Languedocienne (AC 2000 N° 00004…
…BAIL…
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Cote : 692 W 11Période : 1997 - 2002Fonds : 692WExtrait de la notice :
…Locaux de Richter situés 1 rue de la Mer, location : bail commercial (4 septembre 1987) avec avenant (1 janvier 1993), bail du terrain (25 janvier 1988…
…), bail emphytéotique entre la ville et TVM (30 décembre 1987) avec avenant (octobre 2003), baux avec la région (2006-2007 et 2007-2008).…
…BAIL…
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Cote : 963 W 21Période : 2005 - 2014Fonds : 963WExtrait de la notice :
…Ateliers Arts de France, projet d’implantation à Montpellier : notes, courriers, mails, bail, programme, synthèse, plan, brochure (2010-2013).…
…BAIL…
…Ateliers Arts de France, projet d’implantation à Montpellier : notes, courriers, mails, bail, programme, synthèse, plan, brochure (2010-2013).…
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Cote : 517 W 23Période : 1998 - 2004Fonds : 517WExtrait de la notice :
…Acquisition et cession foncière et bail. - Acquisition du terrain cadastré SK193, ZAC Hippocrate, lieudits La Cavalade et Plaine du Mas-de-Carbonnier,…
…00090, acte du 6 mai 2004) pour la création d'une voie communale .Tour de la Babote, boulevard de l'Observatoire, immeuble cadastré HV148, résiliation du bail…
…BAIL…
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Cote : 963 W 22Période : 2006 - 2015Fonds : 963WExtrait de la notice :
…Bistrot de Grammont, relance de la concession : notes, mails, synthèse, plan, délibération, bail emphytéotique (2013-2015).…
…BAIL…
…Bistrot de Grammont, relance de la concession : notes, mails, synthèse, plan, délibération, bail emphytéotique (2013-2015).…
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Cote : 733 W 67Période : 1990 - 1996Fonds : 733WExtrait de la notice :
…HI 306, HI 296, HI 297), cession à la SCI Le Bougalou : acte notarié du 15 mai 1995, compromis de vente, montant des loyers, taxes foncières, charges, bail…
…: acte notarié du 27 août 1993, compromis de vente et son avenant N° 1, correspondances (1991-1994) ; dossier AGP Agapes : résiliation du contrat de bail…
…BAIL…
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Cote : 517 W 22Période : 1993 - 2003Fonds : 517WExtrait de la notice :
…Avenue de la Mer, modification du bail emphytéotique avec Télévidéocommunication de Montpellier Languedoc-Roussillon du 30 décembre 1987 (AC 99 00061)…
…BAIL…
…Avenue de la Mer, modification du bail emphytéotique avec Télévidéocommunication de Montpellier Languedoc-Roussillon du 30 décembre 1987 (AC 99 00061)…