Sel
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Cote : 4401W104Période : 2004 - 2004Fonds : Tribunal d'instance de MelunExtrait de la notice :
…Sel à T.…
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Cote : AG1265/1Période : 1768 - 1768Extrait de la notice :
…d'une poële à sel dans le bourg de Tourcoing.…
…Arrêt du Conseil d'Etat qui déboute les raffineurs de sel de Lille de leur opposition à l'établissement…
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Cote : AG943/3Période : 1765 - 1765Fonds : AG/801-1000 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Repalage de la mesure de sel de Lille avec celle de Dunkerque.…
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Cote : AG1264/3Période : 1673 - 1673Extrait de la notice :
…Enquête au sujet de quelques poëles à sel dont on contestait la perfection.…
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Cote : AG937/4Période : 1726 - 1726Fonds : AG/801-1000 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Adjudication des droits nouveaux sur l'amidon, sel, sucre, etc, et des anciens droits.…
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Cote : AG/730/2Période : 1708 - 1708Fonds : AG/1-760 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Recherche et déclaration du sel blanc et gris existant dans la ville.…
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Cote : AG1264/1Période : 1662 - 1662Extrait de la notice :
…Placard pour empêcher l'introduction du faux-sel dans les pays limitrophes de la France.…
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Cote : AG1264/15Période : 1739 - 1739Extrait de la notice :
…Demande de Dominique Vernot afin d'obtenir la permission d'établir une deuxième poële à sel.…
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Cote : AG1264/2Période : 1663 - 1679Extrait de la notice :
…Etablissement d'un poële à sel et d'une savonnerie par les Sieurs Maressal et Camps.…
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Cote : AG1083/9Période : 1692 - 1699Extrait de la notice :
…Ordonnance de l'Intendant qui déclare le sel exempt des droits de travers et vinage.…
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Cote : AG942/16Période : 1722 - 1722Fonds : AG/801-1000 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Procès_verbal de vérification d'une rasière de sel de la ville repalée avec celle de Dunkerque.…
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Cote : AG1264/6Période : 1685 - 1706Extrait de la notice :
…Représentations au sujet de l'arrêt du Conseil qui défend l'usage du sel gris en Flandre.…
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Cote : AG1120/7Période : 1601 - 1715Extrait de la notice :
…Les porte-sacs prétendant augmentation de salaire pour le port du sel dans les salines.…
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Cote : 1O/2/2617Fonds : 1O2 - Dossiers de voirieExtrait de la notice :
…Rue du Vieux Sel de Teinture, actuelle rue de Roubaix.…
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Cote : AG1264/13Période : 1692 - 1721Extrait de la notice :
…Demande de Toussaint Cuvelier afin de pouvoir établir une poële à sel près du quartier Saint-André.…
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Cote : 17799/8Extrait de la notice :
…Arrêt du Conseil d'Etat relatif aux droits sur le sel…
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Cote : 16C26Période : 1754 - 1786Extrait de la notice :
…. - Droits sur le tabac et le sel ; régies des poudres et salpêtres ; loteries ;…
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Cote : AG/169/24Période : 1735 - 1735Fonds : AG/1-760 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Ordonnance fixant le prix des voitures de sel et réglant le poids à 10 rasières ou 20 faix.…
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Cote : AG1264/12Période : 1720 - 1720Extrait de la notice :
…Chambre de Commerce au sujet de la proposition de la compagnie des Indes relativement au commerce du sel…
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Cote : AG1272/23Période : 1750 - 1776Extrait de la notice :
…qui autorise Louis Joseph de la Haye à fabriquer de l'eau-forte, l'huile de vitriol et l'esprit de sel…
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Cote : AG/157/19Période : 1740 - 1742Fonds : AG/1-760 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Etats d'Artois dans leurs privilèges de ne point être assujettis à la gabelle, et nommément pour le sel…
…du conseil des 21 juin 1723, 27 juin 1724, 3 mars et 25 août 1739, qui avaient limité la quantité de sel…
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Cote : AG1264/16Période : 1620 - 1780Extrait de la notice :
…Convention portant que l'établissement de poëles à sel ne peut être accordé par le Bureau des finances…
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Cote : AG1285/7Période : 1781 - 1787Extrait de la notice :
…qui permet à Liboris Valentino de fabriquer et vendre l'eau forte, l'huile de vitriol et l'esprit de sel…
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Cote : 35C37Période : 1691 - 1691Extrait de la notice :
…des tailles ; - requête du sieur Paul Malin, fermier des regrats du grenier à sel…
…fait défense à toute personne par les officiers de l'Élection « de prendre du sel…
…, de recevoir de l'argent à cueillette d'aucuns particuliers pour lever ledit sel…
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Cote : AG/253/9Période : 1716 - 1716Fonds : AG/1-760 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Sentence portant que, par provision il sera payé quatre patars de la rasière de sel pour la voiture de…
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Cote : AG1265/2Période : 1771 - 1772Extrait de la notice :
…Pierre-Augustin Raimbault afin d'être autorisé à faire des poëles à raffiner le sel, des chaudières pour…
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Cote : AG1264/14Période : 1730 - 1730Extrait de la notice :
…des reconnaissances au domaine pour érection de poëles, payelles et chaudières propres à raffiner le sel…
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Cote : AG1260/2Période : 1657 - 1716Extrait de la notice :
…Les maîtres du corps des graissiers contre Charles Cousin, salineur, qui avait vendu du sel en détail…
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Cote : AG1120/10Période : 1718 - 1718Extrait de la notice :
…Sentence qui condamne Philippe Lemieuvre à payer aux porte-sacs 6 gros liards à la rasière de sel porté…
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Cote : AG1264/9Période : 1716 - 1716Extrait de la notice :
…Proposition faite par une compagnie pour obtenir le privilège de la vente exclusive du sel blanc en Flandre…
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Cote : A153Période : 5 - 1724Extrait de la notice :
…Édit du Roi portant établissement d'un grenier à sel dans la ville de Fontenay-en-Brie…
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Cote : AG/226/15Période : 1578 - 1715Fonds : AG/1-760 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…patenters accordant au Magistrat le droit de lever sur la Basse-Deûle un havot de chaque bateau chargé de sel…
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Cote : 1162W/4Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Fourniture de sel de déneigement durant les années 1983 à 1985. Marché à commandes.…
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Cote : AG/760/3Période : 1685 - 1685Fonds : AG/1-760 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Scellé du sel échevinal.…
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Cote : 2R/6/186Période : 1982 - 1982Fonds : 2R/2-6 - Théâtres municipauxExtrait de la notice :
…Récital de Marcel Amont et le groupe Poivre et sel, 17/01/1982.…
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Cote : 1D/8/488Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…. - Acquisition de sel de déneigement. Marché à commandes.…
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Cote : 1D/8/625Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…. - Fourniture de sel égrugé. Marché à commandes.…
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Cote : AG/760/4Période : 1685 - 1685Fonds : AG/1-760 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Scellé du sel échevinal.…
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Cote : 17799/446Période : 1794 - 1794Extrait de la notice :
…Etat de service concernant les bons d'approvisionnement en pain, viande, sel, etc pour les corps militaires…
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Cote : AG1265/3Période : 1720 - 1773Extrait de la notice :
…de l'arrêt du 15 septembre 1772, qui autorise les gens de Tourcoing à lever certains droits sur le sel…
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Cote : 1D/5/16382Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Fourniture de sel de cuisine. Marché.…
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Cote : 1D/5/17260Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Fourniture de sel de cuisine. Marché.…
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Cote : 1D/8/869Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…. - Fourniture de sel égrugé. Marché à commandes n°965. Avenant n°1.…
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Cote : AG/250/3Période : 1695 - 1695Fonds : AG/1-760 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…contre George Toussaint, marchand, à Lille, au sujet du prise des voitures pour les eaux-de-vie et sel…
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Cote : PAT/185/3880Période : 1620 - 1620Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…profit des Clarisses, condamnant Pasquier Duthoit à démolir la payelle par lui édifiée pour raffiner du sel…
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Cote : 54EDT/CC14Période : 1548 - 1760Fonds : Commune de MeauxExtrait de la notice :
…Paiement de la gabelle au grenier à sel : arrêté de la cour des aides, lettre royale, baux…
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Cote : AG943/11Période : 1777 - 1777Fonds : AG/801-1000 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…que les vases en cuivre dont se servent les laitiers et les balance du même métal des regratiers de sel…
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Cote : E966Période : 1619 - 1626Extrait de la notice :
…galères, et de Jean-Baptiste Leclerc, cessionnaires, - d'un grenier à sel…
…information, - avis du Grand Conseil et édit portant érection d'un grenier à sel…
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Cote : 54EDT/DD12Période : 1737 - 1760Fonds : Commune de MeauxExtrait de la notice :
…Construction d'une nouvelle gabelle dont deux greniers à sel, un entrepôt et une chambre…