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Cote : 20230032/14-20230032/16Période : 2020 - 2022Extrait de la notice :
…Transmissions aux directions d'administration centrale…
…Transmissions aux directions d'administration centrale…
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Cote : 20220324/8Période : 2019 - 2019Extrait de la notice :
…Réforme de l'administration centrale et de l'administration territoriale de l’État : préparation de la réunion du 9 mai 2019 sous la présidence de Benoît…
…Réforme de l'administration centrale et de l'administration territoriale de l’État : préparation de la réunion du 9 mai 2019 sous la présidence de Benoît…
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Cote : 20210553/75Période : 2019 - 2020Extrait de la notice :
…Directions d’administration centrale…
…Directions d’administration centrale…
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Cote : 20220425/1-2Période : 2019 - 2019Extrait de la notice :
…Versement (2022) Ces dossiers ont été versés au pôle des archives de l'administration centrale du département des archives, de la documentation et du…
…Versement (2022) Ces dossiers ont été versés au pôle des archives de l'administration centrale du département des archives, de la documentation et du…
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Cote : 20210174/38Période : 2018 - 2020Extrait de la notice :
…-Entretien avec Régine Engström, secrétaire générale de l'administration centrale du ministère de la Transition écologique et solidaire (2 septembre 2019…
…-Entretien avec Régine Engström, secrétaire générale de l'administration centrale du ministère de la Transition écologique et solidaire (2 septembre 2019…
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Cote : 20210355/28Période : 2018 - 2018Fonds : Textes réglementaires et lettres de saisine signés par Françoise Nyssen, ministre de la CultureExtrait de la notice :
…Note du 20 avril 2018 aux directeurs et directrices d’administration centrale sur le suivi de la mise en œuvre des décisions du cabinet prises à la suite…
…Note du 20 avril 2018 aux directeurs et directrices d’administration centrale sur le suivi de la mise en œuvre des décisions du cabinet prises à la suite…
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Cote : 20210355/32Période : 2018 - 2018Fonds : Textes réglementaires et lettres de saisine signés par Françoise Nyssen, ministre de la CultureExtrait de la notice :
…Notes et lettres du 29 août 2018 de notification de l’indemnité de performance des directeurs d’administration centrale et du secrétaire général au titre…
…Notes et lettres du 29 août 2018 de notification de l’indemnité de performance des directeurs d’administration centrale et du secrétaire général au titre…
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Cote : 20210553/71Période : 2018 - 2019Extrait de la notice :
…Décisions individuelles prises en administration centrale : courriel, tableaux des décisions individuelles (2018).…
…Passation de fonctions, feuilles de route 2019-2020, procédures de fonctionnement du cabinet, décisions individuelles prises en administration centrale…
…Décisions individuelles prises en administration centrale : courriel, tableaux des décisions individuelles (2018).…
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Cote : 20210553/84Période : 2018 - 2019Extrait de la notice :
…Réunion du 15 mars 2019 : courriels, tableau de synthèse des avis des DRAC, notes, notes manuscrites, tableaux des avis des directions d’administration…
…centrale (2019).…
…Réunion du 15 mars 2019 : courriels, tableau de synthèse des avis des DRAC, notes, notes manuscrites, tableaux des avis des directions d’administration…
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Cote : 3001W65Période : 2018 - 2018Extrait de la notice :
…Comité technique ministériel, comité technique d'administration centrale, comité technique spécial du CMVRH, élections.…
…Comité technique ministériel, comité technique d'administration centrale, comité technique spécial du CMVRH, élections.…
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Cote : 20190554/36Période : 2018 - 2018Extrait de la notice :
…Réunion à Matignon sur « les orientations pour la réforme de l’administration centrale et territoriale » (20 septembre 2018).…
…Réunion à Matignon sur « les orientations pour la réforme de l’administration centrale et territoriale » (20 septembre 2018).…
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Cote : 20210382/62Période : 2017 - 2018Extrait de la notice :
…Fonctionnement du ministère : organisation du cabinet, administration centrale et opérateurs, plan d'investissement.…
…Fonctionnement du ministère : organisation du cabinet, administration centrale et opérateurs, plan d'investissement.…
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Cote : 20210382/75Période : 2017 - 2018Extrait de la notice :
…Réunion des directeurs d'administration centrale (03/07/2018). Réunion sur le budget « Quartiers prioritaires de la ville » (QPV) (05/07/2018).…
…Réunion des directeurs d'administration centrale (03/07/2018). Réunion sur le budget « Quartiers prioritaires de la ville » (QPV) (05/07/2018).…
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Cote : 20230005/35-20230005/55Période : 2017 - 2020Extrait de la notice :
…Administration centrale des ministères sociaux…
…Administration centrale des ministères sociaux…
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Cote : 20210355/8Période : 2017 - 2017Fonds : Textes réglementaires et lettres de saisine signés par Françoise Nyssen, ministre de la CultureExtrait de la notice :
…. - Arrêté du 9 juin 2017 portant nomination (administration centrale). - Arrêté du 14 juin 2017 portant nomination à la commission des aides aux cinémas…
…. - Arrêté du 9 juin 2017 portant nomination (administration centrale). - Arrêté du 14 juin 2017 portant nomination à la commission des aides aux cinémas…
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Cote : 20210355/18Période : 2017 - 2017Fonds : Textes réglementaires et lettres de saisine signés par Françoise Nyssen, ministre de la CultureExtrait de la notice :
…Notes en date du 6 juin 2017 concernant les objectifs et indemnités de performance des directeurs d’administration centrale pour l’année 2017.…
…Notes en date du 6 juin 2017 concernant les objectifs et indemnités de performance des directeurs d’administration centrale pour l’année 2017.…
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Cote : 20210248/28Période : 2017 - 2020Extrait de la notice :
…-Déplacements ministériels pour l'année 2017 et organisation du travail en administration centrale. -Conseil des ministres (22 juin 2017).…
…-Déplacements ministériels pour l'année 2017 et organisation du travail en administration centrale. -Conseil des ministres (22 juin 2017).…
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Cote : 20190355_1-20190355_2Période : 2017 - 2017Extrait de la notice :
…Les messageries et l’agenda ont été conservés sur serveur par le pôle des archives de l’administration centrale du département des archives, de la documentation…
…Les messageries et l’agenda ont été conservés sur serveur par le pôle des archives de l’administration centrale du département des archives, de la documentation…
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Cote : 20220324/16Période : 2016 - 2017Extrait de la notice :
…Réforme de l'organisation territoriale de l’État : préparation d'entretiens avec des directeurs d'administration centrale de janvier à février 2017.…
…Réforme de l'organisation territoriale de l’État : préparation d'entretiens avec des directeurs d'administration centrale de janvier à février 2017.…
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Cote : 20180546/1 - 20180546/3Période : 2016 - 2017Extrait de la notice :
…Versement (2017) Ces dossiers ont été versés au pôle des archives de l'administration centrale du département des archives, de la documentation et du…
…Versement (2017) Ces dossiers ont été versés au pôle des archives de l'administration centrale du département des archives, de la documentation et du…
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Cote : 20190569/18Période : 2016 - 2017Extrait de la notice :
…Présentation du lancement du télétravail à l'administration centrale, réunion de restitution de la période de test, note d'opportunité, documents de travail…
…Présentation du lancement du télétravail à l'administration centrale, réunion de restitution de la période de test, note d'opportunité, documents de travail…
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Cote : 20170452/437Période : 2016 - 2016Extrait de la notice :
…l'engagement professionnel), Comité technique spécial du secrétariat général, séance du 12 janvier 2016 : projets de décret et d'arrêté portant organisation de l'administration…
…centrale. - CTS-SG du 1er février 2016 : - Projet d'arrêté,- Mise en place du RIFSEEP,- Effectifs du SG 2015 et prévision 2016,- Point d'information concernant…
…l'engagement professionnel), Comité technique spécial du secrétariat général, séance du 12 janvier 2016 : projets de décret et d'arrêté portant organisation de l'administration…
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Cote : 20190283/1Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…administration centrale…
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Cote : 20190283/5Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…administration centrale…
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Cote : 20190283/9Période : 2015 - 2016Extrait de la notice :
…administration centrale…