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Période : 1289 - 2006Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 1 Z 183Période : 1812 - 1921Extrait de la notice :
…Industrie : brevet d'invention, correspondance…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 24 J 74Période : 1912 - 1947Extrait de la notice :
…Contenu Photocopie du brevet d'invention d'un tour à percer le diamant : Durand ; contentieux immobilier…
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Cote : FRAD084_25 J 912-913Période : 1655 - 1945Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…On trouvera dans le fonds Titres de famille, actes notariés, brevet d'invention concernant essentiellement…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 25 J 913Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de Jean-Baptiste Chabrol concernant un radiateur pour réchaud…
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Cote : 3 E 67/478Période : 1853 - 1853Fonds : Notariat de SorguesExtrait de la notice :
…de gérant de la société Floret-Lacanau à Joseph Martin Roche, géomètre de Cavaillon, avec brevet d'invention…
…Avignon ; la quittance de la cession des droits d'exploitation dans la commune de Cavaillon du brevet d'invention…
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Cote : B-0046633/2Période : 1965 - 1974Extrait de la notice :
…Étude relative à l'impression des brevets d'invention à l'Institut national de la propriété industrielle…
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Cote : FRAD084_8 M 1-52 ; 9 M 1-32 ; 3 W 339-370, 829-901 ; 4 W 3714, 5433-5550, 8671-8672, 8685-8688, 9019-9020, 9161, 9185-9195, 9525 ; 45 W 1124-1129 ; 74 W 3529-3531Période : 1800 - 1965Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Industrie, enseignement technique, apprentissage, brevets d'invention (1802-1969).…
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Cote : B-0081343/1, B-0081344/1, B-0081345/1Période : 1955 - 1972Extrait de la notice :
…Historique des vieilles machines : plans, manuels explicatifs, photographies, brevet d'invention, ouvrage…
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Cote : B-0063585/1Période : 1945 - 1956Extrait de la notice :
…. - Échanges de brevets d'invention entre la France et les États-Unis dans le cadre du pacte d'aide mutuelle…
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Cote : B-0050341/1Période : 1844 - 1940Fonds : Comptes spéciaux du trésorExtrait de la notice :
…Brevets d'invention, application d'une taxe : notes, compte de gestion, notes manuscrites, rapports,…
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Cote : E-dépôt Grambois 2 F 1Période : 1809 - 1896Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Moulin à farine, demande de dépôt d'un brevet d'invention : correspondance (1835).…
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Cote : B-0070971/2Période : 1978 - 1984Extrait de la notice :
…réunions interministérielles, programme, extrait du journal officiel, décret, rapport (1978-1983) ; invention…
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Cote : 3 E 67/477Période : 1852 - 1852Fonds : Notariat de SorguesExtrait de la notice :
…l'exploitation d'un procédé nouveau de fabrication du gaz hydrogène carboné, après dépôt du brevet d'invention…
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Cote : B-0074663/1Période : 1965 - 1989Fonds : Produits alimentairesExtrait de la notice :
…le prix des cafés : correspondance, notes, accord, comptes rendus de réunion, tableaux, brevet d'invention…
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Cote : B-0064415/2Période : 1943 - 1950Extrait de la notice :
…afférentes aux emprunts étrangers libellés en livres sterling, transfert de redevances pour brevets d'invention…
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Cote : B-0073414/1Période : 1969 - 1990Fonds : Travaux réglementairesExtrait de la notice :
…ministre d'agriculture et le ministre de la santé, correspondance, circulaire, photocopie de brevet d'invention…
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Cote : 6 U 1/168Période : 1842 - 1908Fonds : Tribunal de commerce d'AvignonExtrait de la notice :
…Tussah et autres opérations commerciales (1878) ; Pernod Jules et Cie, exploitation des brevets d'invention…
…et spiritueux (1874) ; Picard Emile et Pernod, commerce des garances et exploitation de brevets d'invention…
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Cote : B-0015088/1Période : 1954 - 1959Extrait de la notice :
…Tremoulet à Paris, examen des conditions de cession d'un brevet d'invention à un résident en Indochine…
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Cote : B-0015082/1Période : 1951 - 1958Extrait de la notice :
…Affaire Henri Foxonet, examen de la sincérité d'une transaction consistant en la vente d'un brevet d'invention…
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Période : 1984 - 1993Extrait de la notice :
…- GEORGI Franck, L’invention de la CFDT (1957-1970), Syndicalisme, catholicisme et politique…
…- GEORGI Franck, L’invention de la CFDT (1957-1970), Syndicalisme, catholicisme et politique…
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Période : 1922 - 1984Extrait de la notice :
…- GEORGI Franck, L’invention de la CFDT (1957-1970), Syndicalisme, catholicisme et politique…
…- GEORGI Franck, L’invention de la CFDT (1957-1970), Syndicalisme, catholicisme et politique…
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Période : 1930 - 1982Extrait de la notice :
…financier à Washington. 1959 -1978 Correspondances avec la société FEDIT— LORIOT, conseils en brevets d'invention…
…financier à Washington. 1959 -1978 Correspondances avec la société FEDIT— LORIOT, conseils en brevets d'invention…
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Période : 1950 - 2006Extrait de la notice :
…GRMF (Groupement pour la recherche sur les mouvements familiaux), La bataille des squatters et l'invention…
…GRMF (Groupement pour la recherche sur les mouvements familiaux), La bataille des squatters et l'invention…
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Période : 1920 - 1964Extrait de la notice :
…Gribaudo créance» dø la Ccc.ane d'Isola taxec sur -le chiffre d'affaire sur les redevances de brevets d'invention…
…Gribaudo créance» dø la Ccc.ane d'Isola taxec sur -le chiffre d'affaire sur les redevances de brevets d'invention…
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Période : 1982 - 2012Extrait de la notice :
…DESANTI, Raphaël, L'invention permanente du syndicalisme étudiant, rapport de DEA en sciences sociales…
…DESANTI, Raphaël, L'invention permanente du syndicalisme étudiant, rapport de DEA en sciences sociales…
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Période : 1939 - 1981Extrait de la notice :
…d'auteur Notes et correspondances Droits de propriété industrielle littéraire et artistique Brevets d'invention…
…d'auteur Notes et correspondances Droits de propriété industrielle littéraire et artistique Brevets d'invention…
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Période : 1921 - 2009Extrait de la notice :
…Références bibliographiques : - GEORGI Franck, L’invention de la CFDT (1957-1970), Syndicalisme, catholicisme…
…Références bibliographiques : - GEORGI Franck, L’invention de la CFDT (1957-1970), Syndicalisme, catholicisme…
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Période : 1909 - 2005Extrait de la notice :
…- GEORGI Franck, L’invention de la CFDT (1957-1970), Syndicalisme, catholicisme et politique dans…
…- GEORGI Franck, L’invention de la CFDT (1957-1970), Syndicalisme, catholicisme et politique dans…