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Période : 1289 - 2006Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 1 Z 183Période : 1812 - 1921Extrait de la notice :
…Industrie : brevet d'invention, correspondance…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 24 J 74Période : 1912 - 1947Extrait de la notice :
…Contenu Photocopie du brevet d'invention d'un tour à percer le diamant : Durand ; contentieux immobilier…
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Cote : 9 M 12Période : 1880 - 1932Extrait de la notice :
….) ; brevets d'invention non retirés par les intéressés auprès de la préfecture des Hautes-Pyrénées (…
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Cote : 128 J 322-323Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Église de l'Invention-de-Saint-Étienne, Ens (1998-1999)…
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Période : 1913 - 1959Extrait de la notice :
…Marques de fabrique, dessins, modèles, brevets d'invention.…
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Période : 1793 - 2001Extrait de la notice :
…Marques de fabrique, dessins, modèles, brevets d'invention…
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Cote : FRAD084_25 J 912-913Période : 1655 - 1945Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…On trouvera dans le fonds Titres de famille, actes notariés, brevet d'invention concernant essentiellement…
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Cote : WPériode : 1862 - 1989Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Marques de fabrique, dessins, modèles, brevets d'invention.…
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Cote : 9 M 16Période : 1929 - 1939Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 10-12Période : 1833 - 1932Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 18Période : 1908 - 1932Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 10-18Période : 1833 - 1956Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 10Période : 1833 - 1909Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 13Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 15Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 13-16Période : 1875 - 1956Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 14Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 17-18Période : 1908 - 1932Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 25 J 913Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de Jean-Baptiste Chabrol concernant un radiateur pour réchaud…
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Cote : 3 E 67/478Période : 1853 - 1853Fonds : Notariat de SorguesExtrait de la notice :
…de gérant de la société Floret-Lacanau à Joseph Martin Roche, géomètre de Cavaillon, avec brevet d'invention…
…Avignon ; la quittance de la cession des droits d'exploitation dans la commune de Cavaillon du brevet d'invention…
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Cote : 9 M 13-15Période : 1875 - 1956Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : FRAD084_8 M 1-52 ; 9 M 1-32 ; 3 W 339-370, 829-901 ; 4 W 3714, 5433-5550, 8671-8672, 8685-8688, 9019-9020, 9161, 9185-9195, 9525 ; 45 W 1124-1129 ; 74 W 3529-3531Période : 1800 - 1965Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Industrie, enseignement technique, apprentissage, brevets d'invention (1802-1969).…
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Cote : WPériode : 1940 - 1952Extrait de la notice :
…des français et ressortissants français nés en 1920 à 1922 ; bons d'achat de vêtements ; brevets d'invention…
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Cote : 5 Fi 205/1Période : 2001 - 2033Extrait de la notice :
…Chapelle de l'Invention-de-Saint-Etienne de Gouaux.…
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Cote : 128 J 322-323Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Ens (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
…Ens (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
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Date de modification : 27 juillet 2023Extrait de la notice :
…Depuis son invention en 1817, la bicyclette a su conquérir les rues de Strasbourg.…
Lieu de conservation : Eurométropole de Strasbourg - Archives de la ville et de l'eurométropole -
Cote : 9 M 11Période : 1849 - 1914Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 128 J 322Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Ens (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
…Ens (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
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Cote : 128 J 319-321Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…l'Assomption de Bareilles, Saint-Saturnin de Fréchet, Saint-Pierre d'Estarvielle, Saint-Vincent de Génos, l'Invention…
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Cote : WPériode : 1939 - 1957Extrait de la notice :
…contenu Cours du bétail (1956) ; taxation de la viande des départements voisins (1951-1954) ; brevets d'invention…
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Cote : 12 Fi 33Période : 1980 - 2000Fonds : Répertoire méthodique des affiches conservées aux Archives départementales des Hautes-PyrénéesExtrait de la notice :
…Conférence : L'origine et l'invention des moulins à eau. Lannemezan, imp.…
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Cote : 251 E DEPOT 34Période : 1821 - 1901Extrait de la notice :
…Laloubère (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
…Laloubère (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
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Cote : 176 J 41Période : 1951 - 1954Extrait de la notice :
…Propriété industrielle, titres officiels des Brevets d'invention de "La Société anonyme des Etablissements…
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Cote : E-dépôt Grambois 2 F 1Période : 1809 - 1896Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Moulin à farine, demande de dépôt d'un brevet d'invention : correspondance (1835).…
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Cote : 350 E DEPOT 45Période : 1806 - 1897Extrait de la notice :
…Oursbelille (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
…Oursbelille (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
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Cote : 9 M 17Période : 1908 - 1932Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 156 E DEPOT 36Période : 1858 - 1868Extrait de la notice :
…Dours (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
…Dours (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
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Cote : 3 E 67/477Période : 1852 - 1852Fonds : Notariat de SorguesExtrait de la notice :
…l'exploitation d'un procédé nouveau de fabrication du gaz hydrogène carboné, après dépôt du brevet d'invention…
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Cote : 350 E DEPOT 34Période : 1796 - 1894Extrait de la notice :
…recensements de chevaux, juments, poulains, mules et mulets (1812-1883) ; courses hippiques (1839-1844) ; invention…
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Cote : WPériode : 1940 - 1969Extrait de la notice :
…gares ; débits de boissons ; casinos ; colombophilie ; haut-parleurs ; prix ; Smig-Smag ; brevets d'invention…
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Cote : 128 J 319-321Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…Germ (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention de Saint-Etienne…
…Germ (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention de Saint-Etienne…
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Cote : 128 J 323Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Ens (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
…Ens (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
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Cote : 128 J 319Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…Germ (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention de Saint-Etienne…
…Germ (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention de Saint-Etienne…
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Période : 1793 - 2001Extrait de la notice :
…précédemment exploité, date du commencement d'exploitation de l'établissement commercial, brevet d'invention…
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Période : 1913 - 1959Extrait de la notice :
…précédemment exploité, date du commencement d'exploitation de l'établissement commercial, brevet d'invention…
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Période : 1793 - 2001Extrait de la notice :
…précédemment exploité, date du commencement d'exploitation de l'établissement commercial, brevet d'invention…
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Cote : 128 J 321Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…Germ (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention de Saint-Etienne…
…Germ (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention de Saint-Etienne…
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Période : 1913 - 1959Extrait de la notice :
…précédemment exploité, date du commencement d'exploitation de l'établissement commercial, brevet d'invention…
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Cote : 9 M 1-23Période : 1814 - 1956Extrait de la notice :
…Les articles 9 M 10 à 18 concernent les brevets d'invention (1833-1956) dont la préfecture assure l'enregistrement…