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Période : 1799 - 2000Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 12D310Période : 1993 - 1993Fonds : Fonds MATHIEU-BACHELOTExtrait de la notice :
…div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Invention…
…Invention du carrelage en faïence…
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Cote : 9 M 12Période : 1880 - 1932Extrait de la notice :
….) ; brevets d'invention non retirés par les intéressés auprès de la préfecture des Hautes-Pyrénées (…
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Cote : 128 J 322-323Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Église de l'Invention-de-Saint-Étienne, Ens (1998-1999)…
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Période : 1913 - 1959Extrait de la notice :
…Marques de fabrique, dessins, modèles, brevets d'invention.…
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Période : 1793 - 2001Extrait de la notice :
…Marques de fabrique, dessins, modèles, brevets d'invention…
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Cote : WPériode : 1862 - 1989Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Marques de fabrique, dessins, modèles, brevets d'invention.…
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Cote : 9 M 16Période : 1929 - 1939Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 10-12Période : 1833 - 1932Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 18Période : 1908 - 1932Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 10-18Période : 1833 - 1956Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 10Période : 1833 - 1909Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 13Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 15Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 13-16Période : 1875 - 1956Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 14Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 17-18Période : 1908 - 1932Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 30/Z/26Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Le dossier contient la demande de brevet d'invention en France déposée par François Baillet et Ioannis…
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Cote : 9 M 13-15Période : 1875 - 1956Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 21Période : 1799 - 2000Extrait de la notice :
…Brevet d'invention : circulaires (an VIII-XXe s.), correspondance (an VIII-1859), registre des dépôts…
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Cote : WPériode : 1940 - 1952Extrait de la notice :
…des français et ressortissants français nés en 1920 à 1922 ; bons d'achat de vêtements ; brevets d'invention…
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Cote : 5 Fi 205/1Période : 2001 - 2033Extrait de la notice :
…Chapelle de l'Invention-de-Saint-Etienne de Gouaux.…
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Cote : 128 J 322-323Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Ens (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
…Ens (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
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Cote : 9 M 11Période : 1849 - 1914Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 128 J 322Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Ens (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
…Ens (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
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Cote : 128 J 319-321Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…l'Assomption de Bareilles, Saint-Saturnin de Fréchet, Saint-Pierre d'Estarvielle, Saint-Vincent de Génos, l'Invention…
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Cote : WPériode : 1939 - 1957Extrait de la notice :
…contenu Cours du bétail (1956) ; taxation de la viande des départements voisins (1951-1954) ; brevets d'invention…
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Cote : 12 Fi 33Période : 1980 - 2000Fonds : Répertoire méthodique des affiches conservées aux Archives départementales des Hautes-PyrénéesExtrait de la notice :
…Conférence : L'origine et l'invention des moulins à eau. Lannemezan, imp.…
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Cote : 251 E DEPOT 34Période : 1821 - 1901Extrait de la notice :
…Laloubère (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
…Laloubère (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
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Cote : 176 J 41Période : 1951 - 1954Extrait de la notice :
…Propriété industrielle, titres officiels des Brevets d'invention de "La Société anonyme des Etablissements…
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Cote : 350 E DEPOT 45Période : 1806 - 1897Extrait de la notice :
…Oursbelille (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
…Oursbelille (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
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Cote : 9 M 17Période : 1908 - 1932Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 156 E DEPOT 36Période : 1858 - 1868Extrait de la notice :
…Dours (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
…Dours (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
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Cote : Feudiste 120 n° 1Période : 1749 - 1749Extrait de la notice :
…général des pompes à incendie de l'hôtel de ville de Rouen, du modèle de pompes à incendie de son invention…
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Cote : 350 E DEPOT 34Période : 1796 - 1894Extrait de la notice :
…recensements de chevaux, juments, poulains, mules et mulets (1812-1883) ; courses hippiques (1839-1844) ; invention…
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Cote : 3 Fi 774Extrait de la notice :
…L'invention de ce cortège illuminé ne remonte pas à plus de 1850 et quelques ; en 1874, li n'avait fait…
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Cote : WPériode : 1940 - 1969Extrait de la notice :
…gares ; débits de boissons ; casinos ; colombophilie ; haut-parleurs ; prix ; Smig-Smag ; brevets d'invention…
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Cote : 128 J 319-321Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…Germ (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention de Saint-Etienne…
…Germ (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention de Saint-Etienne…
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Cote : 128 J 323Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Ens (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
…Ens (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention-de-Saint-Étienne…
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Cote : 128 J 319Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…Germ (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention de Saint-Etienne…
…Germ (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention de Saint-Etienne…
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Période : 1793 - 2001Extrait de la notice :
…précédemment exploité, date du commencement d'exploitation de l'établissement commercial, brevet d'invention…
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Cote : 3 S 1138Période : 1891 - 1891Fonds : Fonds Paul Bert n° 2Extrait de la notice :
…Klobukowski écrit quotidiennement à Pauline qu'il tient au courant de la vie diplomatique au Japon ; invention…
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Période : 1913 - 1959Extrait de la notice :
…précédemment exploité, date du commencement d'exploitation de l'établissement commercial, brevet d'invention…
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Période : 1793 - 2001Extrait de la notice :
…précédemment exploité, date du commencement d'exploitation de l'établissement commercial, brevet d'invention…
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Cote : 128 J 321Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…Germ (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention de Saint-Etienne…
…Germ (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention de Saint-Etienne…
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Période : 1913 - 1959Extrait de la notice :
…précédemment exploité, date du commencement d'exploitation de l'établissement commercial, brevet d'invention…
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Cote : 9 M 1-23Période : 1814 - 1956Extrait de la notice :
…Les articles 9 M 10 à 18 concernent les brevets d'invention (1833-1956) dont la préfecture assure l'enregistrement…
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Cote : 128 J 320Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…Germ (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention de Saint-Etienne…
…Germ (Hautes-Pyrénées, France) -- Église de l'Invention de Saint-Etienne…
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Cote : 9 M 1-22Période : 1799 - 2000Extrait de la notice :
…Ces «recherches» pouvaient éventuellement déboucher sur le dé-pôt en préfecture d'un brevet d'invention…
…Brevet d'invention Le perfectionnement et l'évolution de l'industrie étaient favorisés par la Société…
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Cote : 8 Fi 1-43Période : 1868 - 2002Extrait de la notice :
…L'invention du « cliché négatif », selon l'expression jadis employée, donne un essor considérable à la…