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Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 6 Z 15 m 16Période : 1908 - 1909Fonds : Répertoire numérique 6ZExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 3 Z 16 m 9Période : 1912 - 1912Fonds : Répertoire numérique 3ZExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 3 Z 17 m 11Période : 1908 - 1912Fonds : Répertoire numérique 3ZExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 2 Z 11 m 8Période : 1903 - 1916Fonds : Répertoire numérique 2ZExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : L 1486Période : 1793 - 1794Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
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Cote : 171 WPériode : 1939 - 1970Extrait de la notice :
…Procès-verbaux (1942-1970) de dépôts des demandes de brevets d'invention (tenus conformément à l'article 7 de la loi du 5 juillet 1844).…
…Correspondance au sujet des brevets d'invention (1943-1949).…
…Production industrielle, 3 bureau Industrie), de janvier 1957 (4 division) et 15 mars 1975 (2 direction Réglementation, 4 bureau) concernant les brevets d’…
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Cote : 295 J 15Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Correspondance professionnelle avec Jean Beucher, brevet d’invention du procédé de fabrication de fil fin au laminoir.…
…Correspondance professionnelle avec Jean Beucher, brevet d’invention du procédé de fabrication de fil fin au laminoir.…
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Cote : SM 20935Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Médecine : invention dans le domaine de l'optique…
…Présentation du contenu Médecine : invention dans le domaine de l'optique…
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Cote : SM 20935Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Médecine : invention dans le domaine de l'optique…
…Présentation du contenu Médecine : invention dans le domaine de l'optique…
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Cote : 20 M 272, 996, 167-2, M 14 IX b 1-2, 171-5, SM 10589-10591Fonds : Répertoire méthodique 9MExtrait de la notice :
…Propriété industrielle et brevets d'invention…
…Propriété industrielle et brevets d'invention…
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Cote : 171 W 17Période : 1943 - 1949Extrait de la notice :
…Correspondance au sujet des brevets d'invention.…
…brevet d'invention…
…Correspondance au sujet des brevets d'invention.…
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Cote : 2 U 1235Période : 1914 - 1914Fonds : Répertoire numérique 2 UExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrefaçon du brevet d'invention ; abus de confiance sur les assurances.…
…Présentation du contenu Contrefaçon du brevet d'invention ; abus de confiance sur les assurances.…
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Cote : SM 10590-10591Période : 1893 - 1928Fonds : Répertoire méthodique 9MExtrait de la notice :
…Demandes de dépôt de brevets d'invention…
…Demandes de dépôt de brevets d'invention…
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Cote : E dépôt 453/25Période : 1815 - 1917Extrait de la notice :
…Foires, marchés, brevets d'invention, commerce, industrie…
…Foires, marchés, brevets d'invention, commerce, industrie…
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Cote : 171 W 14 à 15Période : 1944 - 1956Extrait de la notice :
…Brevets d'invention originaux non retirés par leurs inventeurs.…
…brevet d'invention…
…Brevets d'invention originaux non retirés par leurs inventeurs.…
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Cote : 171 W 13Période : 1969 - 1970Extrait de la notice :
…Duplicatas des procès-verbaux de dépôt des brevets d'invention devant l'institut national de la propriété industrielle.…
…brevet d'invention…
…Duplicatas des procès-verbaux de dépôt des brevets d'invention devant l'institut national de la propriété industrielle.…
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Cote : 171 W 1 à 12Période : 1939 - 1968Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de dépôts des demandes de brevets d'invention, tenus conformément à l'article 7 de la loi du 5 juillet 1844.…
…brevet d'invention…
…Procès-verbaux de dépôts des demandes de brevets d'invention, tenus conformément à l'article 7 de la loi du 5 juillet 1844.…
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Cote : 171 W 16Période : 1943 - 1953Extrait de la notice :
…Réception des actes de cessions de brevets d'invention : procès-verbaux d'enregistrement, copies d'actes notariés, bordereaux de cession, accusés de réception…
…brevet d'invention…
…Réception des actes de cessions de brevets d'invention : procès-verbaux d'enregistrement, copies d'actes notariés, bordereaux de cession, accusés de réception…
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Cote : 2 U 1267Période : 1934 - 1935Fonds : Répertoire numérique 2 UExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Exercice illégal de l'art dentaire ; infraction aux lois sur les appellations d'origine ; contrefaçon de brevet d'invention.…
…Présentation du contenu Exercice illégal de l'art dentaire ; infraction aux lois sur les appellations d'origine ; contrefaçon de brevet d'invention.…
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Extrait de la notice :
…Propriété industrielle et brevets d'invention. Enseignement technique et professionnel.…
…Propriété industrielle et brevets d'invention. Enseignement technique et professionnel.…
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Cote : 120 J 25Période : 1982 - 1983Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Curriculum vitae de Martine Mignotte, récompenses (prix de chorégraphie) et brevet d'invention d'une machine par Patrick Mielle…
…Présentation du contenu Curriculum vitae de Martine Mignotte, récompenses (prix de chorégraphie) et brevet d'invention d'une machine par Patrick Mielle…
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Cote : 362 E 829Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Contient un acte de dépôt d'invention avec descriptif et plans de tuyère étagée pour échappement de la vapeur HEDDE (10 janvier 1945).…
…Contient un acte de dépôt d'invention avec descriptif et plans de tuyère étagée pour échappement de la vapeur HEDDE (10 janvier 1945).…
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Cote : 216 J 56Période : 1877 - 1879Extrait de la notice :
…par Augustin Flotat, ingénieur, directeur des forges (dont plan) ; 2/ laminoirs à trois et à cinq cylindres (mémoires descriptifs et plans) ; 3/ brevet d'invention…
…Casalonga et Flotat, brevets d'invention (dont belge et allemand) accordés à Augustin Flotat (et plans) ; 4/ Bagues mobiles, laminoirs à métaux plats et…
…feuillards (plans et correspondance) ; 5/ brevet Krupp ; 6/ demande de brevet d'invention pour un laminoir à métaux profilés (mémoires descriptifs et…
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Cote : 20 M 272Période : 1867 - 1884Fonds : Répertoire méthodique 9MExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Récompense nationale demandée par l'inventeur Beuchot ; invention d'un fusil à aiguille se chargeant par la culasse par Justin…
…Présentation du contenu Récompense nationale demandée par l'inventeur Beuchot ; invention d'un fusil à aiguille se chargeant par la culasse par Justin…
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Cote : Arch. de la Côte-d'Or, D 10498Période : 1322 - 1322Extrait de la notice :
…Le jeudi après l'Invention de la Sainte-Croix (6 mai) 1322…
…Le jeudi après l'Invention de la Sainte-Croix (6 mai) 1322…
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Cote : L 1280Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…1) Industrie, ans II-III. 2) Brevets d'invention, an II. 3) Poids et mesures, an III.…
…1) Industrie, ans II-III. 2) Brevets d'invention, an II. 3) Poids et mesures, an III.…
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Cote : 67 J 133Extrait de la notice :
…Henri Ghéon, "Le Chemin de la Croix", extrait du "Mystère de sainte Hélène et de l'invention de la Croix"…
…Henri Ghéon, "Le Chemin de la Croix", extrait du "Mystère de sainte Hélène et de l'invention de la Croix"…
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Cote : 50 J 20Période : 1986 - 1992Extrait de la notice :
…Conseil d'administration (1986, 1989, 1991, 1992), comptes annuels (1989), ouvrage de Alain de Gourcuff et Marc Prigent "stock 1708-1981 : trois siècles d'invention…
…Conseil d'administration (1986, 1989, 1991, 1992), comptes annuels (1989), ouvrage de Alain de Gourcuff et Marc Prigent "stock 1708-1981 : trois siècles d'invention…
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Cote : 12 NUM 167/48Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
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Cote : 12 NUM 167/48Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
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Cote : 134 J 36-48Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
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Cote : 171 W 12Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 14Période : 1944 - 1951Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 15Période : 1952 - 1956Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 1804 W 84Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…Invention. Histoire des arts. Arts plastiques.…
…Invention. Histoire des arts. Arts plastiques.…
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Cote : 390 E 656Période : 1886 - 1886Extrait de la notice :
…ferments des vins applicable à l’industrie dont il n’entend pas pour le moment s’attribuer la propriété exclusive au moyen de l’obtention d’un brevet d’…
…ferments des vins applicable à l’industrie dont il n’entend pas pour le moment s’attribuer la propriété exclusive au moyen de l’obtention d’un brevet d’…
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Cote : 171 W 11Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 53 J 159Période : 1983 - 1987Extrait de la notice :
…et le coût estimé, note dactylographiée concernant un partenariat avec Creusot-Loire et la Régie-Renault, descriptif, dossier relié portant sur "Une invention…
…et le coût estimé, note dactylographiée concernant un partenariat avec Creusot-Loire et la Régie-Renault, descriptif, dossier relié portant sur "Une invention…
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Cote : 2 O 239/41Période : 1894 - 1931Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…jeux, taxe de redevance aux crèches municipales, droits d'enterrement, taxes sur les chiens et les chevaux, droit de publicité, droit sur les dépôts d'invention…
…jeux, taxe de redevance aux crèches municipales, droits d'enterrement, taxes sur les chiens et les chevaux, droit de publicité, droit sur les dépôts d'invention…
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Cote : L 579Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Mémoires sur différents systèmes de charrues et machines à battre le grain ; description et plans de machines à battre le grain, de l'invention…
…Présentation du contenu Mémoires sur différents systèmes de charrues et machines à battre le grain ; description et plans de machines à battre le grain, de l'invention…
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Cote : 171 W 1Période : 1939 - 1948Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 113 J 5Période : 1852 - 1857Extrait de la notice :
…Ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics : brevet d'invention délivré pour 15 ans à Henry Darcy pour des procédés relatifs au filtrage…
…Ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics : brevet d'invention délivré pour 15 ans à Henry Darcy pour des procédés relatifs au filtrage…
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Cote : 171 W 3Période : 1950 - 1953Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 4Période : 1953 - 1955Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 5Période : 1955 - 1957Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 6Période : 1957 - 1959Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 7Période : 1959 - 1961Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 8Période : 1961 - 1963Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 9Période : 1963 - 1965Extrait de la notice :
…brevet d'invention…