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Période : 1929 - 1944Extrait de la notice :
…Brevet d'invention.…
…Brevet d'invention.…
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Cote : 2 Z 81Période : 1812 - 1812Extrait de la notice :
…Liste des brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
…Liste des brevets d'invention.…
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Période : 1928 - 1934Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Période : 1802 - 1954Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 12 M 3Période : 1802 - 1899Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
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Période : 1799 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…9 M 18-22 - Brevets d’invention, d’importation ou d’amélioration…
…9 M 18-22 - Brevets d’invention, d’importation ou d’amélioration…
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Période : 1842 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…Dossiers de demande, cession et renonciation de brevets d’invention (classement alphabétique).…
…Dossiers de demande, cession et renonciation de brevets d’invention (classement alphabétique).…
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Cote : 12 M 274Période : 1922 - 1939Extrait de la notice :
…Demandes de brevets d'invention.…
…Demandes de brevets d'invention.…
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Cote : 12 M 126Période : 1844 - 1921Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, registre de procès-verbaux (1844-1920). Brevet d'invention (1917-1921)…
…Brevets d'invention, registre de procès-verbaux (1844-1920). Brevet d'invention (1917-1921)…
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Cote : 12 M 151Période : 1844 - 1920Extrait de la notice :
…Registre d'entrée des brevets d'invention.…
…Registre d'entrée des brevets d'invention.…
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Cote : 16 J 1/254Période : 1701 - 1900Extrait de la notice :
…Police, chansons politiques, franc-maçonnerie, travaux publics, théâtre, sociétés, brevets d'invention.…
…Police, chansons politiques, franc-maçonnerie, travaux publics, théâtre, sociétés, brevets d'invention.…
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Période : 2018 - 2018Extrait de la notice :
…"L'invention" des sages-femmes au XIXe siècle (par Nathalie Sage-Pranchère)…
…"L'invention" des sages-femmes au XIXe siècle (par Nathalie Sage-Pranchère)…
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Période : 1929 - 1944Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de "l'aiguillage fixe automatique pour voie aérienne monorail en fer méplat, dite "voie américaine", 1943 ; avis d'attribution du brevet…
…Brevet d'invention de "l'aiguillage fixe automatique pour voie aérienne monorail en fer méplat, dite "voie américaine", 1943 ; avis d'attribution du brevet…
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Cote : L 65Période : 1790 - 1799Extrait de la notice :
…Poids et mesures (monnaies, decrets concernant les pièces d'or et d'argent altérées), marchandises anglaises, commerce, cuivre, brevets d'invention.…
…Poids et mesures (monnaies, decrets concernant les pièces d'or et d'argent altérées), marchandises anglaises, commerce, cuivre, brevets d'invention.…
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Extrait de la notice :
…(vues 46-47) Lettre de l'ingénieur Lepage à Jombert, libraire à Paris, dans laquelle il est question d'une machine de son invention pour creuser les fossés…
…(vues 46-47) Lettre de l'ingénieur Lepage à Jombert, libraire à Paris, dans laquelle il est question d'une machine de son invention pour creuser les fossés…
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Cote : 1 Fi 657Période : 1834 - 1835Extrait de la notice :
…Le rail-way nautique, par brevet d'invention, d'importation et de perfectionnement délivré le 22 avril 1832 à Mr Étienne Plantevignes, négociant à Bordeaux…
…Le rail-way nautique, par brevet d'invention, d'importation et de perfectionnement délivré le 22 avril 1832 à Mr Étienne Plantevignes, négociant à Bordeaux…
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Période : 1046 - 1794Extrait de la notice :
…Indulgence d'un an et 40 jours accordée à ceux qui visiteront l'église abbatiale de Talmont, les jours de fête de l'Invention et de l'Exaltation de la…
…Indulgence d'un an et 40 jours accordée à ceux qui visiteront l'église abbatiale de Talmont, les jours de fête de l'Invention et de l'Exaltation de la…
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Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…Berthomé (vue 6) ; invention d'un Fontenaisien peut-être à cette occasion (vue 7) et camionnette publicitaire de Marcel Gateau, rue Blossac devant la maison…
…Berthomé (vue 6) ; invention d'un Fontenaisien peut-être à cette occasion (vue 7) et camionnette publicitaire de Marcel Gateau, rue Blossac devant la maison…
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Cote : 136 J 83Période : 2011 - 2014Extrait de la notice :
…L'invention du terrain en Amérique française. Autour d'un legs centenaire (1914-2014).…
…L'invention du terrain en Amérique française. Autour d'un legs centenaire (1914-2014).…
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Période : 1835 - 1866Extrait de la notice :
…Les arrêtés portent sur des sujets très variés : En voici quelques illustrations : assemblées gageries, marchés ou comices agricoles, brevets d'invention…
…Les arrêtés portent sur des sujets très variés : En voici quelques illustrations : assemblées gageries, marchés ou comices agricoles, brevets d'invention…
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Période : 1789 - 1817Fonds : Papiers Merlet (1761-1838)Extrait de la notice :
…Les religions furent de tous temps de l'invention de quelques hommes... Qu'avez-vous à répondre ?", [1792 ?]…
…Les religions furent de tous temps de l'invention de quelques hommes... Qu'avez-vous à répondre ?", [1792 ?]…
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Cote : 25 J 3/17Période : 1955 - 1963Fonds : Famille SavatierExtrait de la notice :
…responsabilité civile (1955-1957) ; Bruot, servitude d'écoulement d'eau (1955-1956) ; Camot, baux ; Castany (notaire), baux * ; Charvet, droits sur les brevets d'invention…
…responsabilité civile (1955-1957) ; Bruot, servitude d'écoulement d'eau (1955-1956) ; Camot, baux ; Castany (notaire), baux * ; Charvet, droits sur les brevets d'invention…
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Période : 2010 - 2018Fonds : Archives du CLEPHEExtrait de la notice :
…année 2013 : " Les Vendéens émigrés en nouvelle-France aux XVIIe et XVIIIe siècles les premières filles du roi parties en 1663 " par Daniel Chiron ; " L'invention…
…année 2013 : " Les Vendéens émigrés en nouvelle-France aux XVIIe et XVIIIe siècles les premières filles du roi parties en 1663 " par Daniel Chiron ; " L'invention…
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Période : 1835 - 1880Extrait de la notice :
…de la population ; subsistances ; police des ports ; police médicale ; haras ; encouragement à l'agriculture, à l'industrie et au commerce ; brevets d'invention…
…de la population ; subsistances ; police des ports ; police médicale ; haras ; encouragement à l'agriculture, à l'industrie et au commerce ; brevets d'invention…
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Cote : 9 M 1 à 4, 6 à 26Période : 1799 - 1940Extrait de la notice :
…<br>- Brevets d’invention, d’amélioration ou d’importation : dépôt des demandes de brevet pour qu'elles soient transmises…
…<br>- Brevets d’invention, d’amélioration ou d’importation : dépôt des demandes de brevet pour qu'elles soient transmises…
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Cote : 25 J 3/7Période : 1949 - 1955Fonds : Famille SavatierExtrait de la notice :
…Année 1949 : Auguin, brevets d'invention * ; Bernabe, vente sur licitation ; Birot, divorce ; Bonan, succession ; Bretault (notaire), baux ; Brun, non…
…Année 1949 : Auguin, brevets d'invention * ; Bernabe, vente sur licitation ; Birot, divorce ; Bonan, succession ; Bretault (notaire), baux ; Brun, non…
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Cote : 1 J 62Période : 1530 - 1900Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…Pauvert (abbé Charles), à Targé : brevet d'invention d'un procédé d'adoucissement des fers, 1857.…
…Pauvert (abbé Charles), à Targé : brevet d'invention d'un procédé d'adoucissement des fers, 1857.…
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Cote : G 1528Période : 1455 - 1456Extrait de la notice :
…Matines et de la messe de nuit de la même fête, de la Circoncision, de l'Éphiphanie, de la Purification de Notre-Dame, de l'Annonciation, de Pâques, de l'Invention…
…Matines et de la messe de nuit de la même fête, de la Circoncision, de l'Éphiphanie, de la Purification de Notre-Dame, de l'Annonciation, de Pâques, de l'Invention…
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Cote : 136 J 186Période : 1972 - 2009Extrait de la notice :
…et porte les signatures manuscrites des deux auteurs : il s'agit probablement d'un jeu d'épreuves ; - l'article de la revue Ethnologie française : « L'invention…
…et porte les signatures manuscrites des deux auteurs : il s'agit probablement d'un jeu d'épreuves ; - l'article de la revue Ethnologie française : « L'invention…
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Extrait de la notice :
…que le Sr CLEMENCEAU a prononcé un discours dans lequel il a dit qu’il n’y avait ni enfer ni purgatoire, que c’était une invention…
…que le Sr CLEMENCEAU a prononcé un discours dans lequel il a dit qu’il n’y avait ni enfer ni purgatoire, que c’était une invention…
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Cote : G 1859Période : 1698 - 1718Extrait de la notice :
…mars, aumône de trois pièces de 5 sols à un pauvre prêtre passant ; – 19 décembre, les fabriqueurs feront prêcher à leurs frais deux sermons par an, à l'Invention…
…mars, aumône de trois pièces de 5 sols à un pauvre prêtre passant ; – 19 décembre, les fabriqueurs feront prêcher à leurs frais deux sermons par an, à l'Invention…
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Période : 1800 - 1965Extrait de la notice :
…BERTRAND (Régis), « L’invention de la Haute-Provence, jalons pour une recherche.…
…Gabert au ministre de l’Agriculture le 28 novembre 1904 au sujet d’une « installation ingénieuse » portant sur un appareil à distiller la lavande et son invention…
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Période : 1898 - 1950Extrait de la notice :
…(AD AHP, 31 Fi 1916, fonds Saint-Marcel Eysseric, négatif sur plaque de verre au collodion, 13 x 18 cm) L'étape suivante est l'invention, en 1871, de…