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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 9 M 6-8Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 1 Z 116Période : 1913 - 1919Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
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Cote : 9 M 19-22, 31-33Période : 1860 - 1951Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 2116 W 1121Période : 1994 - 1998Extrait de la notice :
…L'invention des lacs alpins…
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Cote : E DEPOT 127/2 F 3Période : 1877 - 1877Extrait de la notice :
…Invention d'une machine à battre les céréales. – Demande d'un brevet d'invention : correspondance.…
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Cote : 116J46Période : 1951 - 1951Extrait de la notice :
…Invention théâtrale Blanche Neige : textes.…
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Cote : 114J879Période : 1867 - 1867Extrait de la notice :
…Cicéron, Rhétorique à Herennius, De l'invention…
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Cote : 1027W5Période : 1941 - 1970Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale et police administrative (1919-2006)Extrait de la notice :
…Brevets d'invention. - Réglementation : textes officiels, remises; cessions.…
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Cote : 1027W5Période : 1941 - 1970Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale et police administrative (1919-2006)Extrait de la notice :
…Brevets d'invention. - Réglementation : textes officiels, remises; cessions.…
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Cote : 9 M 19-20Période : 1863 - 1939Extrait de la notice :
…Instruction des demandes de dépôt de brevets d'invention…
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Cote : 2 O 1046Période : 1871 - 1871Extrait de la notice :
…. – Invention, demande de brevet : correspondance…
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Cote : 9 M 7Période : 1846 - 1926Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de dépôt des brevets d'invention : registres.…
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Cote : 9M31Période : 1802 - 1859Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : correspondance d'inventeurs, rapports sur des inventions, prospectus.…
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Cote : 9M32-35Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…Brevet d'invention, enregistrement : registre d'inscription des demandes de brevet.…
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 21-22Période : 1861 - 1951Extrait de la notice :
…Registres de procès-verbaux de dépôts des demandes de brevets d'invention…
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Cote : 9M36Période : 1933 - 1952Extrait de la notice :
…Brevet d'invention, cession et mutation de droit d'exploitation : registre d'inscription chronologique…
…brevet d'invention…
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Cote : 9M30Période : 1813 - 1924Extrait de la notice :
…Brevets d'invention et de perfectionnement, enregistrement : correspondance, lois, instructions, circulaires…
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Cote : 11 J 837Période : 1855 - 1858Extrait de la notice :
…Répertoires des " attestati di privativa " (brevets d'invention de procédés industriels, loi du 12 mars…
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Date de modification : 26 janvier 2023Extrait de la notice :
…Le congrès de Vienne ou l'invention d'une nouvelle Europe…
Lieu de conservation : Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères - Direction des archives -
Cote : 1J/1696/1Période : 1886 - 1887Extrait de la notice :
…Brevet d'invention n° 178904 délivré par le Ministère du Commerce accompagné de la notice technique détaillé…
…brevet d'invention…
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Cote : 1J/1696Période : 1886 - 1887Extrait de la notice :
…Documents relatifs au brevet d'invention d'un transmetteur téléphonique déposé par le tourangeau Jules…
…La même année, Jules Wyders dépose un brevet d'invention pour un téléphone sans aimant permanent.…
…1J1696 - Brevet d'invention d'un transmetteur téléphonique déposé par le tourangeau Jules Wyder, électricien…
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Cote : 32CPCOM/1032Période : 1934 - 1939Extrait de la notice :
…Invention d'un procédé de fabrication d'essence végétale par un chinois de Canton (transmission au ministère…
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Cote : 1 J 3310Période : 1851 - 1851Extrait de la notice :
…Ponzio, invention d'une machine à eau dite « à la Belle Étoile » : plan avec coupe de la machine, légende…
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Cote : EDEP027/2F1Période : 1811 - 1889Extrait de la notice :
…commerciale et industrielle : correspondance, modèles d'état à remplir (1811-1812, 1848); brevets d'invention…
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Cote : 11 J 1795Période : 1845 - 1857Extrait de la notice :
…Tome VI (1845-1857, 2e partie : Circulaires, privilèges et certificats de brevets d'invention relatifs…
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Cote : 1 J 2316Période : 1901 - 2000Extrait de la notice :
…, extrait de la revue "La Presse industrielle" sur les industries savoisiennes en 1892, brevets d'invention…
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Cote : 9 M 21Période : 1861 - 1951Extrait de la notice :
…1915 (1898-1915), procès-verbaux de dépôts relatifs aux mutations dans la propriété des brevets d'invention…
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Cote : 9M33Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9M32Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9M34Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9M35Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 3 Z 221Période : 1856 - 1925Extrait de la notice :
…(1856-1880) ; travail des enfants et des filles mineures dans l'industrie (1874-1900) ; brevets d'invention…
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Cote : 205 J 6Période : 1938 - 1954Fonds : Fonds René NoyerExtrait de la notice :
…Invention Gaillard à Thonon-les-Bains en vue d'utiliser la force centrifuge dans un compresseur pouvant…
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Cote : 17 J 47Extrait de la notice :
…d'obligations ; notice descriptive du projet ; prévisions de calcul des bénéfices sociaux ; brevet d'invention…
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Cote : 11 J 1164Période : 1853 - 1855Extrait de la notice :
…promulgation des lois, réorganisation de l'instruction publique, emprunt de 35 millions, brevets d'invention…
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Cote : 9 M 1-34Période : 1860 - 1951Extrait de la notice :
…Il est intéressant, cependant, de noter que sont conservés les dossiers des brevets d'invention de 1863…
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Cote : 294PO/A/7Période : 1846 - 1913Fonds : JERUSALEM (consulat général)Extrait de la notice :
…Chapelle de l'Invention de la Croix (1870-1910) :<br> - Vente de cierges indûment pratiquée…
…les Arméniens, le jour de leur fête de l'Exaltation de la Croix, dans la chapelle de l'Invention…
…première marche de l'escalier qui va de la chapelle Sainte- Hélène à celle de l'Invention…
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Cote : 11 J 1851Période : 1845 - 1857Extrait de la notice :
…Sur l'invention du thermomètre centigrade à mercure (1845) ; Note sur le froid périodique du mois de…
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Date de modification : 18 août 2021Extrait de la notice :
…faïences, travail de la soie, horlogerie et décolletage) jusqu'à l'arrivée de l'électricité (avec l'invention…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Savoie -
Cote : 396PO/B/559Période : 1936 - 1939Fonds : MADRID (ambassade)Extrait de la notice :
…Beaux-arts, propriété artistique et littéraire, brevets d'invention (24 mai-11 novembre 1938).…
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Date de modification : 24 novembre 2021Extrait de la notice :
…Il a précédé l’invention de l’écriture, et on a retrouvé dans les fouilles d’Ur, de Lagash, de Mari,…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Savoie -
Cote : 9 FiPériode : 1980 - 2000Extrait de la notice :
…l'art : contemporain Tourisme : - Histoire du tourisme : apparition du ski - Histoire du tourisme : invention…
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Cote : 4U24/102Période : 1867 - 1936Extrait de la notice :
…et Cie, vitrier et droguiste (Tours, 1885-1886) ; Société anonyme des boulons à écrous coniques (invention…
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Cote : 294PO/A/33-33/BISPériode : 1885 - 1904Fonds : JERUSALEM (consulat général)Extrait de la notice :
…Fête latine de l'Invention de la Croix le 3 mai (3-8 mai 1903).…
…<br> - Fête arménienne de l'Invention de la Croix le 8 novembre (8 novembre 1903).…
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Cote : 38 Fi 1-267Période : 1832 - 2012Extrait de la notice :
…Si l'affiche fait son apparition au XVe siècle, peu après l'invention de l'imprimerie, elle est essentiellement…
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Cote : 43 J 690Période : 1833 - 1857Extrait de la notice :
…MonesiglioRecommandation pour Benjamin Rey, de Vevey, qui désirerait fabriquer en Savoie des turbines de son invention…
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Cote : 201PAAPPériode : 1866 - 1941Extrait de la notice :
…diplomates français dans l'entre-deux-guerres » dans Laurence Badel et al., Écrivains et diplomates, l'invention…
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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Les documents sur les brevets d'invention (9 M 30-36), notamment les registres d'inscription de 1833…
…Un seul document, le registre d'inscription des brevets d'invention, dépasse la date réglementaire…
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Cote : A 25Période : 1604 - 1773Extrait de la notice :
…St- Antoine, St-Charlemagne, St-Blaise, la Chaire de St-Pierre, St-Georges, St-Marc, St-Jacques, l'Invention…