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Cote : 9 M 19-22, 31-33Période : 1860 - 1951Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 2116 W 1121Période : 1994 - 1998Extrait de la notice :
…L'invention des lacs alpins…
…L'invention des lacs alpins…
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Cote : E DEPOT 127/2 F 3Période : 1877 - 1877Extrait de la notice :
…Invention d'une machine à battre les céréales. – Demande d'un brevet d'invention : correspondance.…
…Invention d'une machine à battre les céréales. – Demande d'un brevet d'invention : correspondance.…
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Cote : 2 O 1046Période : 1871 - 1871Extrait de la notice :
…. – Invention, demande de brevet : correspondance…
…. – Invention, demande de brevet : correspondance…
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Cote : 9 M 19-20Période : 1863 - 1939Extrait de la notice :
…Instruction des demandes de dépôt de brevets d'invention…
…Instruction des demandes de dépôt de brevets d'invention…
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Cote : 11 J 837Période : 1855 - 1858Extrait de la notice :
…Répertoires des " attestati di privativa " (brevets d'invention de procédés industriels, loi du 12 mars 1855).…
…Répertoires des " attestati di privativa " (brevets d'invention de procédés industriels, loi du 12 mars 1855).…
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Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…L’invention de la laïcité. L’État et les Églises dans l’Aude, 1789-1930…
…L’invention de la laïcité. L’État et les Églises dans l’Aude, 1789-1930…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Aude -
Cote : B-0046633/2Période : 1965 - 1974Extrait de la notice :
…Étude relative à l'impression des brevets d'invention à l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) : correspondance, notes, proposition de…
…Étude relative à l'impression des brevets d'invention à l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) : correspondance, notes, proposition de…
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Cote : 9 M 21-22Période : 1861 - 1951Extrait de la notice :
…Registres de procès-verbaux de dépôts des demandes de brevets d'invention…
…Registres de procès-verbaux de dépôts des demandes de brevets d'invention…
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Cote : 9 M 1-34Période : 1860 - 1951Extrait de la notice :
…Il est intéressant, cependant, de noter que sont conservés les dossiers des brevets d'invention de 1863 à 1939.…
…Il est intéressant, cependant, de noter que sont conservés les dossiers des brevets d'invention de 1863 à 1939.…
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Cote : 1 J 3310Période : 1851 - 1851Extrait de la notice :
…Ponzio, invention d'une machine à eau dite « à la Belle Étoile » : plan avec coupe de la machine, légende, description, avec annotations et cachet manuscrit…
…Ponzio, invention d'une machine à eau dite « à la Belle Étoile » : plan avec coupe de la machine, légende, description, avec annotations et cachet manuscrit…
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Cote : B-0081343/1, B-0081344/1, B-0081345/1Période : 1955 - 1972Extrait de la notice :
…Historique des vieilles machines : plans, manuels explicatifs, photographies, brevet d'invention, ouvrage « T he making of M olins - T he Growth and…
…Historique des vieilles machines : plans, manuels explicatifs, photographies, brevet d'invention, ouvrage « T he making of M olins - T he Growth and…
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Cote : B-0063585/1Période : 1945 - 1956Extrait de la notice :
…. - Échanges de brevets d'invention entre la France et les États-Unis dans le cadre du pacte d'aide mutuelle du 27 janvier 1950, projet d'accord, négociation…
…. - Échanges de brevets d'invention entre la France et les États-Unis dans le cadre du pacte d'aide mutuelle du 27 janvier 1950, projet d'accord, négociation…
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Cote : B-0050341/1Période : 1844 - 1940Fonds : Comptes spéciaux du trésorExtrait de la notice :
…Brevets d'invention, application d'une taxe : notes, compte de gestion, notes manuscrites, rapports, avis, projets de lois, amendements, décrets (1844-…
…Brevets d'invention, application d'une taxe : notes, compte de gestion, notes manuscrites, rapports, avis, projets de lois, amendements, décrets (1844-…
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Cote : B-0070971/2Période : 1978 - 1984Extrait de la notice :
…note pour la 4ème sous-direction, compte rendu de réunions interministérielles, programme, extrait du journal officiel, décret, rapport (1978-1983) ; invention…
…note pour la 4ème sous-direction, compte rendu de réunions interministérielles, programme, extrait du journal officiel, décret, rapport (1978-1983) ; invention…
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Cote : 11 J 1795Période : 1845 - 1857Extrait de la notice :
…Tome VI (1845-1857, 2e partie : Circulaires, privilèges et certificats de brevets d'invention relatifs à la métallurgie, et sociétés constituées pour l'exploitation…
…Tome VI (1845-1857, 2e partie : Circulaires, privilèges et certificats de brevets d'invention relatifs à la métallurgie, et sociétés constituées pour l'exploitation…
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Cote : 1 J 2316Période : 1901 - 2000Extrait de la notice :
…Papeterie et cartonnerie Aussedat à Cran, extrait de la revue "La Presse industrielle" sur les industries savoisiennes en 1892, brevets d'invention pour…
…Papeterie et cartonnerie Aussedat à Cran, extrait de la revue "La Presse industrielle" sur les industries savoisiennes en 1892, brevets d'invention pour…
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Cote : 9 M 21Période : 1861 - 1951Extrait de la notice :
…; brevets n° 236 au n° 299 du 22 juin 1898 au 22 mars 1915 (1898-1915), procès-verbaux de dépôts relatifs aux mutations dans la propriété des brevets d'invention…
…; brevets n° 236 au n° 299 du 22 juin 1898 au 22 mars 1915 (1898-1915), procès-verbaux de dépôts relatifs aux mutations dans la propriété des brevets d'invention…
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Cote : 205 J 6Période : 1938 - 1954Fonds : Fonds René NoyerExtrait de la notice :
…Invention Gaillard à Thonon-les-Bains en vue d'utiliser la force centrifuge dans un compresseur pouvant entrainer un moteur d'automobile sans carburant…
…Invention Gaillard à Thonon-les-Bains en vue d'utiliser la force centrifuge dans un compresseur pouvant entrainer un moteur d'automobile sans carburant…
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Cote : 11 J 1164Période : 1853 - 1855Extrait de la notice :
…, dépenses supplémentaires au budget, normes pour la promulgation des lois, réorganisation de l'instruction publique, emprunt de 35 millions, brevets d'invention…
…, dépenses supplémentaires au budget, normes pour la promulgation des lois, réorganisation de l'instruction publique, emprunt de 35 millions, brevets d'invention…
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Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…L’intention cet ouvrage n’est pas de retracer la lente et complexe histoire de l’invention de l’écriture, mais de transporter les lecteurs dans l’espace…
…L’intention cet ouvrage n’est pas de retracer la lente et complexe histoire de l’invention de l’écriture, mais de transporter les lecteurs dans l’espace…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Aude -
Cote : B-0074663/1Période : 1965 - 1989Fonds : Produits alimentairesExtrait de la notice :
…. - Contrat de programme concernant le prix des cafés : correspondance, notes, accord, comptes rendus de réunion, tableaux, brevet d'invention, coupure…
…. - Contrat de programme concernant le prix des cafés : correspondance, notes, accord, comptes rendus de réunion, tableaux, brevet d'invention, coupure…
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Cote : B-0064415/2Période : 1943 - 1950Extrait de la notice :
…Grande-Bretagne, transfert en France des provisions afférentes aux emprunts étrangers libellés en livres sterling, transfert de redevances pour brevets d'invention…
…Grande-Bretagne, transfert en France des provisions afférentes aux emprunts étrangers libellés en livres sterling, transfert de redevances pour brevets d'invention…
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Date de modification : 24 novembre 2021Extrait de la notice :
…Il a précédé l’invention de l’écriture, et on a retrouvé dans les fouilles d’Ur, de Lagash, de Mari, des milliers de sceaux-boutons, et de sceaux-cylindres…
…Il a précédé l’invention de l’écriture, et on a retrouvé dans les fouilles d’Ur, de Lagash, de Mari, des milliers de sceaux-boutons, et de sceaux-cylindres…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Savoie -
Cote : B-0073414/1Période : 1969 - 1990Fonds : Travaux réglementairesExtrait de la notice :
…rennilase en fromagerie : correspondance entre le ministre d'agriculture et le ministre de la santé, correspondance, circulaire, photocopie de brevet d'invention…
…rennilase en fromagerie : correspondance entre le ministre d'agriculture et le ministre de la santé, correspondance, circulaire, photocopie de brevet d'invention…
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Date de modification : 18 août 2021Extrait de la notice :
…taillanderies, scieries, verreries, tuileries, poteries, faïences, travail de la soie, horlogerie et décolletage) jusqu'à l'arrivée de l'électricité (avec l'invention…
…taillanderies, scieries, verreries, tuileries, poteries, faïences, travail de la soie, horlogerie et décolletage) jusqu'à l'arrivée de l'électricité (avec l'invention…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Savoie -
Cote : 11 J 1851Période : 1845 - 1857Extrait de la notice :
…Sur l'invention du thermomètre centigrade à mercure (1845) ; Note sur le froid périodique du mois de mai (1847) ; Notice sur les orages et sur la pluie…
…Sur l'invention du thermomètre centigrade à mercure (1845) ; Note sur le froid périodique du mois de mai (1847) ; Notice sur les orages et sur la pluie…
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Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…Depuis une trentaine d'années, l'invention d'une histoire des femmes et du genre a considérablement modifié notre approche, créant de nouveaux sujets et…
…Depuis une trentaine d'années, l'invention d'une histoire des femmes et du genre a considérablement modifié notre approche, créant de nouveaux sujets et…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Aude -
Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…des Archives départementales de l’Aude retrace toute une évolution qui commence au XVIe siècle avec la création des collèges modernes pour aboutir à « l'invention…
…des Archives départementales de l’Aude retrace toute une évolution qui commence au XVIe siècle avec la création des collèges modernes pour aboutir à « l'invention…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Aude -
Cote : 17 J 47Extrait de la notice :
…Avis d'émission d'actions et d'obligations ; notice descriptive du projet ; prévisions de calcul des bénéfices sociaux ; brevet d'invention SGDC pour un…
…Avis d'émission d'actions et d'obligations ; notice descriptive du projet ; prévisions de calcul des bénéfices sociaux ; brevet d'invention SGDC pour un…
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Cote : 43 J 690Période : 1833 - 1857Extrait de la notice :
…Cesare Saluzzo di MonesiglioRecommandation pour Benjamin Rey, de Vevey, qui désirerait fabriquer en Savoie des turbines de son invention pour moulins et…
…Cesare Saluzzo di MonesiglioRecommandation pour Benjamin Rey, de Vevey, qui désirerait fabriquer en Savoie des turbines de son invention pour moulins et…
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Cote : 9 FiPériode : 1980 - 2000Extrait de la notice :
…renaissance et classique - Vocabulaire et histoire de l'art : contemporain Tourisme : - Histoire du tourisme : apparition du ski - Histoire du tourisme : invention…
…renaissance et classique - Vocabulaire et histoire de l'art : contemporain Tourisme : - Histoire du tourisme : apparition du ski - Histoire du tourisme : invention…
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Cote : 38 Fi 1-267Période : 1832 - 2012Extrait de la notice :
…Si l'affiche fait son apparition au XVe siècle, peu après l'invention de l'imprimerie, elle est essentiellement utilisée par les autorités comme média…
…Si l'affiche fait son apparition au XVe siècle, peu après l'invention de l'imprimerie, elle est essentiellement utilisée par les autorités comme média…
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Cote : B-0015088/1Période : 1954 - 1959Extrait de la notice :
…Tremoulet à Paris, examen des conditions de cession d'un brevet d'invention à un résident en Indochine (1954) ; Contrôle des exportations réalisées par…
…Tremoulet à Paris, examen des conditions de cession d'un brevet d'invention à un résident en Indochine (1954) ; Contrôle des exportations réalisées par…
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Cote : B-0015082/1Période : 1951 - 1958Extrait de la notice :
…majorée de marchandises destinées à l'Indochine (1954) ; Affaire Henri Foxonet, examen de la sincérité d'une transaction consistant en la vente d'un brevet d'invention…
…majorée de marchandises destinées à l'Indochine (1954) ; Affaire Henri Foxonet, examen de la sincérité d'une transaction consistant en la vente d'un brevet d'invention…
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Période : 1930 - 1982Extrait de la notice :
…1947 - 1980 Correspondances avec le conseiller financier à Washington. 1959 -1978 Correspondances avec la société FEDIT— LORIOT, conseils en brevets d'invention…
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Période : 1920 - 1964Extrait de la notice :
…Affaire Gribaudo créance» dø la Ccc.ane d'Isola taxec sur -le chiffre d'affaire sur les redevances de brevets d'invention 3948 Lip8t sur la richesse…
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Période : 1939 - 1981Extrait de la notice :
…AVOIRS FRANCAIS - BREVETS - PROPRIETE Droits d'auteur Notes et correspondances Droits de propriété industrielle littéraire et artistique Brevets d'invention…