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Période : 1887 - 2005Extrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 169 J 71Extrait de la notice :
…Brevet d'invention.…
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Période : 2003 - 2008Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
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Cote : 171 J 5Période : 1905 - 1934Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 4 J 3489Période : 1835 - 1838Extrait de la notice :
…Brevet d'invention d'une charrue et semoir. – Jean, André, Notice sur les avantages qu'offrent les charrues…
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Cote : 189 J 68Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…Brevets d'invention déposés par d'autres chercheurs : publications.…
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Cote : 189 J 84 - 86 / 189 J 139Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…Invention : Pierre Debeaux.…
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Cote : 56 J 116Période : 1923 - 1940Fonds : Dewoitine - Danel (56 J)Extrait de la notice :
…Office international de brevets d'invention Elluin & Barnay, brevets d'invention : dix fascicules, planches…
…Ministère du commerce et de l'industrie, direction de la propriété industrielle, brevets d'invention…
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Cote : 9 M 12 - 15Période : 1791 - 1902Fonds : IndustrieExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 13-15Période : 1821 - 1896Fonds : IndustrieExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 231 J 164Période : 1954 - 1967Extrait de la notice :
…Tradition socratique, illusions, invention, psychologie de la dictature : colloques tables rondes.…
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Cote : 189 J 139Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…Invention : Pierre Debeaux. Vues numériques.…
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Cote : 169 J 101Extrait de la notice :
…Invention de moteurs n'utilisant pas les carburants usuels : rapport de TO5 (1943, 12 juin). 1 photographie…
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Cote : 207 J 1Période : 2002 - 2005Extrait de la notice :
…Brevet d'invention.…
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Cote : S 5842Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Fondations sur pieux et sur caissons : brevet d'invention, mémoire technique, notices explicatives, descriptif…
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Période : 1789 - 1953Extrait de la notice :
…</p> <p>Brevets d'invention (1801-1953).</p> <p>Enseignement (1841-1939).…
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Cote : 169 J 147Extrait de la notice :
…Relations commerciales, exploitation de brevets d'invention dans la manufacture de chaussures : correspondance…
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Cote : 235 J 539Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…d'information mensuel concernant les nouveautés scientifiques et la protection de l'inventeur et de son invention…
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Cote : 1550 W 1 - 12Période : 1900 - 1964Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : correspondance, dossiers de cession (1930-1954).…
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Cote : 5055 W 138Période : 1800 - 1959Extrait de la notice :
…Registre des pièces saisies à la requête des parties civiles pour contrefaçon à brevet d'invention.…
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Cote : 41 ETP 329/9953Période : 1767 - 1767Extrait de la notice :
…remettant le mémoire ci-dessus (n°90) et demandant à la chambre de commerce de s'intéresser à son invention…
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Cote : 41 ETP 329/9958Période : 1772 - 1772Extrait de la notice :
…sollicitant à nouveau l'intervention de la chambre de commerce en vue de la mise à l'épreuve de son invention…
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Cote : 208 J 10Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 189 J 57 - 67 / 189 J 138Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…cabinets Kessler et Barre Gatti Laforgue, Paris : brevets, mémoires descriptifs de demandes de brevets d'invention…
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Cote : 281 J 26Période : 1927 - 1927Extrait de la notice :
…. - invention d'un appareil de transport pour les blessés militaires par le constructeur Vuillaume :…
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Cote : 41 ETP 329/9955Période : 1767 - 1767Extrait de la notice :
…Les signataires, tout en faisant l'éloge de l'invention de M.…
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Cote : 41 ETP 329/9956Période : 1767 - 1767Extrait de la notice :
…Le signataire insiste pour qu'il soit donné satisfaction à sa demande de mise à l'épreuve de son invention…
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Cote : Feudiste 120 n° 1Période : 1749 - 1749Extrait de la notice :
…général des pompes à incendie de l'hôtel de ville de Rouen, du modèle de pompes à incendie de son invention…
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Cote : 3260 W 1 - 38Période : 1964 - 2015Extrait de la notice :
…. - Brevets d'invention : instructions, marques déposées, certificats de garantie (1956-1968).…
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Cote : 9 B 3Période : 1686 - 1754Extrait de la notice :
…contrat par lequel un sieur Castaing s’oblige à marquer sur la tranche, avec des machines de son invention…
…contrat par lequel un sieur Castaing s’oblige à marquer sur la tranche, avec des machines de son invention…
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Cote : 299 J 26Période : 1872 - 1872Fonds : Fonds Ducos de La HailleExtrait de la notice :
…adressée à Ducos de La Haille relative à son offre d'un bateau portatif et insubmersible de son invention…
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Cote : 3 Fi 774Extrait de la notice :
…L'invention de ce cortège illuminé ne remonte pas à plus de 1850 et quelques ; en 1874, li n'avait fait…
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Date de modification : 10 juillet 2023Extrait de la notice :
…L'invention de l'autochrome, au début du XXe siècle, permet à la photographie d'accéder au monde de la…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Manche -
Cote : 41 ETP 268/9344Période : 1784 - 1784Extrait de la notice :
…Le signataire remet à la chambre six exemplaires d'un document relatif à un double système de son invention…
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Cote : 3 S 1138Période : 1891 - 1891Fonds : Fonds Paul Bert n° 2Extrait de la notice :
…Klobukowski écrit quotidiennement à Pauline qu'il tient au courant de la vie diplomatique au Japon ; invention…
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Cote : 189 J 138Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 2729 W 1 - 43Période : 1964 - 2015Extrait de la notice :
…. - Brevets d'invention : procès-verbaux de dépôt (1965-1967).…
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Cote : 189 J 60Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 26 FI 66 1259 010Extrait de la notice :
…été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention…
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Cote : 189 J 57Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 189 J 58Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 189 J 59Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 189 J 61Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 189 J 62Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 189 J 63Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 189 J 64Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 189 J 65Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…