-
Cote : 6 Z 15 m 16Période : 1908 - 1909Fonds : Répertoire numérique 6ZExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
-
Cote : 3 Z 17 m 11Période : 1908 - 1912Fonds : Répertoire numérique 3ZExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
-
Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
-
Cote : 2 Z 11 m 8Période : 1903 - 1916Fonds : Répertoire numérique 2ZExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
-
Cote : 3 Z 16 m 9Période : 1912 - 1912Fonds : Répertoire numérique 3ZExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
-
Cote : L 1486Période : 1793 - 1794Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
-
Cote : 20 M 272, 996, 167-2, M 14 IX b 1-2, 171-5, SM 10589-10591Fonds : Répertoire méthodique 9MExtrait de la notice :
…Propriété industrielle et brevets d'invention…
-
Cote : SM 10590-10591Période : 1893 - 1928Fonds : Répertoire méthodique 9MExtrait de la notice :
…Demandes de dépôt de brevets d'invention…
-
Cote : E dépôt 453/25Période : 1815 - 1917Extrait de la notice :
…Foires, marchés, brevets d'invention, commerce, industrie…
-
Cote : 12 NUM 167/48Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
-
Cote : 12 NUM 167/48Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
-
Cote : 134 J 36-48Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
-
Cote : L 1280Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…1) Industrie, ans II-III. 2) Brevets d'invention, an II. 3) Poids et mesures, an III.…
-
Cote : 1804 W 84Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…Invention. Histoire des arts. Arts plastiques.…
-
Période : 1889 - 2017Fonds : 42S - Archives de femmesExtrait de la notice :
…42S10 Entreprise familiale de fabrication de pâte à polycopie Clot-Chazel, gestion : brevet d’invention…
-
Cote : 54 J 254Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…"Valoriser son invention… des contrats de propriété industrielle".…
-
Cote : 2 U 1235Période : 1914 - 1914Fonds : Répertoire numérique 2 UExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrefaçon du brevet d'invention ; abus de confiance sur les assurances.…
-
Cote : SM 20935Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Médecine : invention dans le domaine de l'optique…
-
Cote : 2 U 1267Période : 1934 - 1935Fonds : Répertoire numérique 2 UExtrait de la notice :
…de l'art dentaire ; infraction aux lois sur les appellations d'origine ; contrefaçon de brevet d'invention…
-
Cote : SM 20935Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Médecine : invention dans le domaine de l'optique…
-
Cote : Arch. de la Côte-d'Or, D 10498Période : 1322 - 1322Extrait de la notice :
…Le jeudi après l'Invention de la Sainte-Croix (6 mai) 1322…
-
Cote : 20 M 272Période : 1867 - 1884Fonds : Répertoire méthodique 9MExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Récompense nationale demandée par l'inventeur Beuchot ; invention d'un fusil…
-
Cote : 120 J 25Période : 1982 - 1983Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Curriculum vitae de Martine Mignotte, récompenses (prix de chorégraphie) et brevet d'invention…
-
Cote : 50 J 20Période : 1986 - 1992Extrait de la notice :
…comptes annuels (1989), ouvrage de Alain de Gourcuff et Marc Prigent "stock 1708-1981 : trois siècles d'invention…
-
Cote : 67 J 133Extrait de la notice :
…Henri Ghéon, "Le Chemin de la Croix", extrait du "Mystère de sainte Hélène et de l'invention de la Croix…
-
Cote : Louvet 3079Période : 1360 - 1360Fonds : LouvetExtrait de la notice :
…Couvent des Religieux dudit ordre de Mompelier, un florin d'or de bon et légitime poids, au jour de l'Invention…
-
Cote : 216 J 56Période : 1877 - 1879Extrait de la notice :
…Casalonga et Flotat, brevets d'invention (dont belge et allemand) accordés à Augustin Flotat (et plans…
…pour un laminoir à métaux profilés (mémoires descriptifs et dessin) ; 7/ demande de brevet d'invention…
…dont plan) ; 2/ laminoirs à trois et à cinq cylindres (mémoires descriptifs et plans) ; 3/ brevet d'invention…
-
Cote : 53 J 159Période : 1983 - 1987Extrait de la notice :
…un partenariat avec Creusot-Loire et la Régie-Renault, descriptif, dossier relié portant sur "Une invention…
-
Cote : 2 O 239/41Période : 1894 - 1931Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…droits d'enterrement, taxes sur les chiens et les chevaux, droit de publicité, droit sur les dépôts d'invention…
-
Cote : 113 J 5Période : 1852 - 1857Extrait de la notice :
…Ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics : brevet d'invention délivré pour 15 ans…
-
Cote : L 579Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…charrues et machines à battre le grain ; description et plans de machines à battre le grain, de l'invention…
-
Cote : SM 2796-1Période : 1914 - 1918Fonds : 8 R - Temps de guerreExtrait de la notice :
…Brevets d'invention. Etc. Répercussion de la démobilisation sur la situation du marché du travail.…
-
Cote : G 464Période : 1610 - 1610Fonds : Chapitres cathédrauxExtrait de la notice :
…Recette de 40 livres 9 sols, versés par la confrérie de Saint-Étienne qui se célèbre le jour de l'Invention…
-
Cote : G 464Période : 1610 - 1610Fonds : Chapitres cathédrauxExtrait de la notice :
…Recette de 40 livres 9 sols, versés par la confrérie de Saint-Étienne qui se célèbre le jour de l'Invention…
-
Cote : 19 NUM 3-9Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Invention agricole américaine, le barbelé a vite trouvé des applications militaires…
-
Cote : 114 Z 68Période : 1997 - 1997Fonds : Fonds Bruno LatourExtrait de la notice :
…Settlement or the invention of the impossible body politic » de Bruno Latour. 1997.…
-
Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…Une publication des Archives municipales de Colombes, 2016, 31 pages L’invention de l’imprimerie à…
…d'artistes comme Jules Chéret ou Alfred Choubrace, ce catalogue d'exposition mêlant art et histoire de l'invention…
Lieu de conservation : Commune de Colombes - Service Archives -
Extrait de la notice :
…Le brevet doit répondre à certaines conditions pour être valable (nouveauté, invention portant sur un…
…L'origine de la réglementation des brevets d'invention remonte à la loi du 7 janvier 1791, modifiée par…
…tonnellerie… Sont conservés les dossiers se rapportant à la Propriété industrielle et aux brevets d'invention…
-
Cote : G 688Période : 1731 - 1731Fonds : Chapitres cathédrauxExtrait de la notice :
…les fondations de Mme Sousselier de la fête de la Sainte-Couronne, du salut ou gaude, du jour de l'invention…
-
Cote : G 688Période : 1731 - 1731Fonds : Chapitres cathédrauxExtrait de la notice :
…les fondations de Mme Sousselier de la fête de la Sainte-Couronne, du salut ou gaude, du jour de l'invention…
-
Cote : G 659Période : 1701 - 1701Fonds : Chapitres cathédrauxExtrait de la notice :
…fondations de Michelle Belrient, Beruchot, Brunet, Chesne, Figean, de la confrérie de Sainte-Anne, de l'Invention…
-
Cote : G 659Période : 1701 - 1701Fonds : Chapitres cathédrauxExtrait de la notice :
…fondations de Michelle Belrient, Beruchot, Brunet, Chesne, Figean, de la confrérie de Sainte-Anne, de l'Invention…
-
Extrait de la notice :
…Propriété industrielle et brevets d'invention. Enseignement technique et professionnel.…
-
Cote : 1110 W 57Période : 1937 - 1980Extrait de la notice :
…(Service central d'organisation et méthode) (1969-1977), brevets d'invention (1961-1980), répertoire…
-
Cote : G 642Période : 1675 - 1684Fonds : Chapitres cathédrauxExtrait de la notice :
…15 livres du meunier des moulins de Saint-Étienne pour le droit du festin qu'il doit le jour de l'Invention…
-
Cote : G 642Période : 1675 - 1684Fonds : Chapitres cathédrauxExtrait de la notice :
…15 livres du meunier des moulins de Saint-Étienne pour le droit du festin qu'il doit le jour de l'Invention…
-
Cote : G 2747Période : 1435 - 1679Fonds : ChapitresExtrait de la notice :
…Alexandre Thibaudet, prêtre : solennité de l'Invention du corps de saint Étienne (2 août 1458).…
-
Cote : G 2747Période : 1435 - 1679Fonds : ChapitresExtrait de la notice :
…Alexandre Thibaudet, prêtre : solennité de l'Invention du corps de saint Étienne (2 août 1458).…
-
Cote : G 2203Période : 1401 - 1600Fonds : ChapitresExtrait de la notice :
…grande rue Saint-Jean ; Pâques : rue des Crais ; Saint-Georges : rue de la Porte-Guillaume ; Invention…
-
Cote : 53 J 67Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Panneau 28 "Une invention gauloise : la bagnole !"…