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Cote : EST 003737Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…Invention d'une nouvelle mine…
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Période : 1928 - 2020Extrait de la notice :
…utopie bien tempérée » / « Le sionisme, une utopie à géométrie variable » / « Le sionisme, du rêve à l’invention…
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Cote : 214J/383Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Invention pour la fabrication du ciment Portland : demandes de brevet et brevet d'invention pour la fabrication…
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Période : 1991 - 2006Extrait de la notice :
…L’invention des possibles ».…
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Cote : AFF11365Extrait de la notice :
…Bureau de dépôt des Brevets d'invention… est transféré……
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Cote : AFF11382 (1)Extrait de la notice :
…Travaux publics : Payement des annuités pour les brevets d'invention……
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Cote : AFF11382 (2)Extrait de la notice :
…Travaux publics : payement des annuités pour les brevets d'invention……
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Cote : 560J/1080Période : 1884 - 1913Extrait de la notice :
…Propriété industrielle, label et brevet d'invention (dossier 1) : textes manuscrits d'articles, notes…
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Cote : B-0046633/2Période : 1965 - 1974Extrait de la notice :
…Étude relative à l'impression des brevets d'invention à l'Institut national de la propriété industrielle…
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Cote : VAL 312/063Période : 1915 - 1915Extrait de la notice :
…Expérience de fusil mitrailleur Chauchat (invention du caporal Chauchat)…
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Cote : VAL 312/064Période : 1915 - 1915Extrait de la notice :
…Expérience de fusil mitrailleur Chauchat (invention du caporal Chauchat)…
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Cote : VAL 065/073Extrait de la notice :
…Lieutenant Grotard du 43e RI et lance-grenades de son invention…
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Cote : B-0081343/1, B-0081344/1, B-0081345/1Période : 1955 - 1972Extrait de la notice :
…Historique des vieilles machines : plans, manuels explicatifs, photographies, brevet d'invention, ouvrage…
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Cote : 2Extrait de la notice :
…14h30 Table ronde : L’invention du social, animée par Caroline Fieschi (BDIC) Avec Jaap Kloostermann…
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Cote : B-0063585/1Période : 1945 - 1956Extrait de la notice :
…. - Échanges de brevets d'invention entre la France et les États-Unis dans le cadre du pacte d'aide mutuelle…
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Cote : B-0050341/1Période : 1844 - 1940Fonds : Comptes spéciaux du trésorExtrait de la notice :
…Brevets d'invention, application d'une taxe : notes, compte de gestion, notes manuscrites, rapports,…
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Cote : B-0070971/2Période : 1978 - 1984Extrait de la notice :
…réunions interministérielles, programme, extrait du journal officiel, décret, rapport (1978-1983) ; invention…
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Cote : 89FI/3162Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…Voilà la dernière invention des « gentlemen » de l'aviation américaine. [...]…
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Cote : VAL 533/009Période : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…A démenti une invention effrontée de l'agence Reuter suivant laquelle il avait été dit que le gouvernement…
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Cote : VAL 514/165Période : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…"L'originalité de cette invention consiste en ce que le pont est divisé en compartiments qui se referment…
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Cote : VAL 509/147Période : 1916 - 1916Extrait de la notice :
…Invention du conseiller intime d'Eysell de Cassel.…
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Cote : B-0074663/1Période : 1965 - 1989Fonds : Produits alimentairesExtrait de la notice :
…le prix des cafés : correspondance, notes, accord, comptes rendus de réunion, tableaux, brevet d'invention…
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Période : 1870 - 1882Extrait de la notice :
…Albert Brisbane évoque son invention d’un nouveau système de transportation, le « pneumatictube », le…
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Période : 1950 - 1986Extrait de la notice :
…On assiste à l’invention de procédures toujours plus poussée de quantification et de contrôle des opérations…
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Cote : B-0064415/2Période : 1943 - 1950Extrait de la notice :
…afférentes aux emprunts étrangers libellés en livres sterling, transfert de redevances pour brevets d'invention…
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Cote : B-0073414/1Période : 1969 - 1990Fonds : Travaux réglementairesExtrait de la notice :
…ministre d'agriculture et le ministre de la santé, correspondance, circulaire, photocopie de brevet d'invention…
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Cote : ARCH/0197/4Période : 1970 - 2000Extrait de la notice :
…nous voici aux rives d’un après-68 cruel, au risque de l’éphémère, sans croquis ni photos, dans l’invention…
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Période : 1928 - 2020Extrait de la notice :
…héritage de l’affaire Dreyfus ; L’idéologie sécuritaire ; Immigration : quelques dates importantes ; L’invention…
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Cote : 323J/7Période : 1894 - 2002Extrait de la notice :
…d'autorisation d'exploitation de deux marteaux mécaniques (1917), correspondance (1926-1930), brevet d'invention…
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Période : 1799 - 1944Extrait de la notice :
…La liasse d'archives cotée 9 M 17 concerne la réglementation des brevets d'invention dont un registre…
…Invention : 9 M 17. JERNSTED, Pierre (inventeur): 9 M 17. Jury: 9 M 31. Kérity, pêcherie : 9 M 20.…
…Incitation à l'amélioration des techniques et à l'invention des nouveaux procédés, attribution de prix…
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Cote : B-0015088/1Période : 1954 - 1959Extrait de la notice :
…Tremoulet à Paris, examen des conditions de cession d'un brevet d'invention à un résident en Indochine…
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Cote : B-0015082/1Période : 1951 - 1958Extrait de la notice :
…Affaire Henri Foxonet, examen de la sincérité d'une transaction consistant en la vente d'un brevet d'invention…
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Cote : NUMAUD/0013/089Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…C'est une invention des Français pour les fonctionnaires, ceux qui vivent jusqu'à 80 ans.…
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Période : 1965 - 2006Extrait de la notice :
…a également déposé à l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) en 1989 un brevet d’invention…
…ces archives. 414J 5 LE BATILE, 1989-1996 Note : René Colin a déposé à l’INPI en 1989 un brevet d’invention…
…a également déposé à l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) en 1989 un brevet d’invention…
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Période : 1930 - 1982Extrait de la notice :
…financier à Washington. 1959 -1978 Correspondances avec la société FEDIT— LORIOT, conseils en brevets d'invention…
…financier à Washington. 1959 -1978 Correspondances avec la société FEDIT— LORIOT, conseils en brevets d'invention…
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Période : 1917 - 1982Extrait de la notice :
…Citons seulement pour les premières, outre la nouvelle édition des « Langues du Monde », « La Grande invention…
…Citons seulement pour les premières, outre la nouvelle édition des « Langues du Monde », « La Grande invention…
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Période : 1953 - 1997Extrait de la notice :
…Affiche texte Couleur 39,8x59, 5 cm 90- « L’invention du cinéma », exposition à la MPT Centre, Noisy-Le-Grand…
…Affiche texte Couleur 39,8x59, 5 cm 90- « L’invention du cinéma », exposition à la MPT Centre, Noisy-Le-Grand…
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Période : 1907 - 1993Extrait de la notice :
…. - Invention pour la fabrication du ciment Portland, demandes de brevet et brevet d'invention pour la…
…. - Invention pour la fabrication du ciment Portland, demandes de brevet et brevet d'invention pour la…
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Période : 1920 - 1964Extrait de la notice :
…Gribaudo créance» dø la Ccc.ane d'Isola taxec sur -le chiffre d'affaire sur les redevances de brevets d'invention…
…Gribaudo créance» dø la Ccc.ane d'Isola taxec sur -le chiffre d'affaire sur les redevances de brevets d'invention…
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Période : 1818 - 1940Extrait de la notice :
…Demandes de brevets d'invention : 3 K 67 (desc. libre).…
…Brevets d'invention expirés : 3 K 6, 8, 12, 16-17, 24, 28 (desc. libre).…
…Brevets d'invention : 3 K 1, 7, 9-10, 13-14,2 1-22,27,29,61-62,85,87 (desc. libre).…
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Période : 1848 - 2005Extrait de la notice :
…L’Imprimerie nationale, héritière de cette invention, perpétuait la tradition de la composition et de…
…Des livres rares depuis l'invention de l'imprimerie / [exposition présentée par la Bibliothèque nationale…
…L’Imprimerie nationale, héritière de cette invention, perpétuait la tradition de la composition et de…
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Période : 1830 - 1965Extrait de la notice :
…. • Prochasson Christophe, « L’invention du marxisme français » in Jean-Jacques Becker et Gilles Candar…
…. • Prochasson Christophe, « L’invention du marxisme français » in Jean-Jacques Becker et Gilles Candar…
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Période : 1973 - 2003Extrait de la notice :
…L'invention de Bruxelles (projet d'écriture conjointe) : documentation.…
…L'invention de Bruxelles (projet d'écriture conjointe) : documentation.…
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Période : 1939 - 1981Extrait de la notice :
…d'auteur Notes et correspondances Droits de propriété industrielle littéraire et artistique Brevets d'invention…
…d'auteur Notes et correspondances Droits de propriété industrielle littéraire et artistique Brevets d'invention…
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Période : 1540 - 1895Extrait de la notice :
…Lettres ornées et décors au pochoir avec rehauts d’or dans l’esprit des enluminures pour l’office de l’Invention…
…Philippe, le 1 ; Invention Ste Croix, le 3 ; Ste Jeanne, le 24, L’Ascension de Nostre Seigneur ; S.…
…Lettres ornées et décors au pochoir avec rehauts d’or dans l’esprit des enluminures pour l’office de l’Invention…