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Cote : 155CAITM11 - 155CAITM12Période : 1972 - 1987Extrait de la notice :
…Dossiers d'invention.…
…Dossiers d'invention.…
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Cote : 155CAITM7Période : 1974 - 1976Extrait de la notice :
…Brevet d'invention Coaltek.…
…Brevet d'invention Coaltek.…
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Cote : 22 Z 15Fonds : Fonds Charles Gaudu.Extrait de la notice :
…Phonomètre, invention : plans.…
…Phonomètre, invention : plans.…
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Cote : 22 Z 14Période : 1857 - 1865Fonds : Fonds Charles Gaudu.Extrait de la notice :
…Phonomètre, invention : brevet d'invention, mémoire descriptif, notes techniques, plans, correspondance.…
…Phonomètre, invention : brevet d'invention, mémoire descriptif, notes techniques, plans, correspondance.…
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Cote : 83CAITM14Période : 1974 - 1981Extrait de la notice :
…Projets de brevets d'invention.…
…Projets de brevets d'invention.…
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Cote : 306CAITM15Période : 1961 - 1961Extrait de la notice :
…Registre des nomenclatures des brevets d'invention.…
…Registre des nomenclatures des brevets d'invention.…
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Cote : 95CAITM148Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Frais entraînés par le maintien de la validité des brevets d'invention.…
…Frais entraînés par le maintien de la validité des brevets d'invention.…
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Cote : 95CAITM150Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Délivrance de brevet d'invention en France. - Nouvelle procédure à partir de janvier 1974.…
…Délivrance de brevet d'invention en France. - Nouvelle procédure à partir de janvier 1974.…
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Cote : 91CAITM158Période : 1973 - 1976Extrait de la notice :
…. - Demande de brevet d'invention en France.…
…. - Demande de brevet d'invention en France.…
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Cote : 1338 W 139Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…. - Église de l'Invention de la Sainte-Croix.…
…. - Église de l'Invention de la Sainte-Croix.…
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Cote : 1962CAITM13Période : 1973 - 1974Extrait de la notice :
…. - Dossier préparatoire au dépôt de brevet d'invention et à la construction : correspondance, contrat, convention, notes, articles de presse.…
…. - Dossier préparatoire au dépôt de brevet d'invention et à la construction : correspondance, contrat, convention, notes, articles de presse.…
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Cote : 155 J 150Période : 1983 - 1983Fonds : Syndicats de gemmeurs (155 J)Extrait de la notice :
…Projet Lafon, nouveau carburant : copie du brevet d'invention, correspondance.…
…Projet Lafon, nouveau carburant : copie du brevet d'invention, correspondance.…
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Cote : 91CAITM1 - 91CAITM158Période : 1948 - 1982Extrait de la notice :
…Demande de brevet d'invention.…
…Demande de brevet d'invention.…
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Cote : 1481CAITM22Période : 1948 - 1989Extrait de la notice :
…Droits sur les brevets d'invention (1951-1974). Engagement d'un chef de musique pour l'harmonie des HBL (1988-1989).…
…Droits sur les brevets d'invention (1951-1974). Engagement d'un chef de musique pour l'harmonie des HBL (1988-1989).…
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Cote : 306CAITM19Période : 1950 - 1970Extrait de la notice :
…Fonctionnement et suivi d'activité du service de gestion des brevets d'invention des HBL : instructions, correspondance, notes, rapports annuels d'activité…
…Fonctionnement et suivi d'activité du service de gestion des brevets d'invention des HBL : instructions, correspondance, notes, rapports annuels d'activité…
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Cote : 13 M S 151Période : 1935 - 1960Fonds : TravailExtrait de la notice :
…Brevets d'invention. Dossiers de demandes de brevets et de transmissions de brevets accordés n° 245, 268, 271, 275 à 340 (1935 - 1940 - 1960)…
…Brevets d'invention. Dossiers de demandes de brevets et de transmissions de brevets accordés n° 245, 268, 271, 275 à 340 (1935 - 1940 - 1960)…
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Cote : DD 83Période : 1783 - 1784Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Les Capitouls de Toulouse de l'existence et de la constante utilité de la Fontaine épuratoire de l'invention de Charancour.…
…Les Capitouls de Toulouse de l'existence et de la constante utilité de la Fontaine épuratoire de l'invention de Charancour.…
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Cote : 2 Z 45Période : 1875 - 1920Extrait de la notice :
…Instructions, réglementation, correspondance : brevet d'invention (1875,1915) ; organisation du crédit (1919) ; vente des produits alimentaires en poudre…
…Instructions, réglementation, correspondance : brevet d'invention (1875,1915) ; organisation du crédit (1919) ; vente des produits alimentaires en poudre…
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Cote : 1 Z 118Période : 1839 - 1922Extrait de la notice :
…Instructions et correspondance : poids et mesures, vente des chandelles et des bougies, fraudes, brevets d'invention, crédit au petit et moyen commerce…
…Instructions et correspondance : poids et mesures, vente des chandelles et des bougies, fraudes, brevets d'invention, crédit au petit et moyen commerce…
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Cote : 328 W 119Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Brevets d'invention déposés n° 268 à 283 de la zone occupée des Landes et des Basses-Pyrénées (Pyrénées-Atlantiques), dont ceux annulés d'israélites de…
…Brevets d'invention déposés n° 268 à 283 de la zone occupée des Landes et des Basses-Pyrénées (Pyrénées-Atlantiques), dont ceux annulés d'israélites de…
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Période : 1910 - 1959Extrait de la notice :
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
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Période : 1799 - 1965Extrait de la notice :
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
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Cote : 306CAITM87Période : 1924 - 1967Extrait de la notice :
…. - Prime versée à Charles Jully pour l'invention du procédé de fabrication de coke métallurgique (1951-1967).…
…. - Prime versée à Charles Jully pour l'invention du procédé de fabrication de coke métallurgique (1951-1967).…
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Période : 1799 - 1965Extrait de la notice :
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
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Cote : 22 Z 1-18Période : 1718 - 1984Extrait de la notice :
…Charles Gaudu : informations sur les familles Gaudu et Presle, coupures de presse, actes notariés, magasin des Pavés Neufs, papiers de famille, invention…
…Le dossier concernant l'invention du phonomètre, instrument servant à accorder les pianos, avec le brevet, la correspondance, les plans de…
…Charles Gaudu : informations sur les familles Gaudu et Presle, coupures de presse, actes notariés, magasin des Pavés Neufs, papiers de famille, invention…
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Période : 1910 - 1959Extrait de la notice :
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
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Cote : 151 J 113Période : 1923 - 1961Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Affaire Jeantelot : brevets d'invention pour le traitement des revêtements et parquets (1923-1961).…
…Présentation du contenu Affaire Jeantelot : brevets d'invention pour le traitement des revêtements et parquets (1923-1961).…
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Cote : 1 J 1417Période : 1939 - 1966Extrait de la notice :
…- Copie photographique du brevet pour l'invention du pot à résine Hugues (1945).…
…- Copie photographique du brevet pour l'invention du pot à résine Hugues (1945).…
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Cote : 149 J 3Période : 1893 - 1969Extrait de la notice :
…conduire (1909), menus de son mariage (1910), du banquet de l'Amicale des anciens élèves du Lycée Victor Duruy illustré par Gaston Rémy (1930), brevet d'invention…
…conduire (1909), menus de son mariage (1910), du banquet de l'Amicale des anciens élèves du Lycée Victor Duruy illustré par Gaston Rémy (1930), brevet d'invention…