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Cote : 36 J 11Période : 1925 - 1928Fonds : Répertoire du fonds VitracExtrait de la notice :
…Maison d'Armengaud Ainé (brevets d'invention)…
…Maison d'Armengaud Ainé (brevets d'invention)…
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Cote : 2 E 1835-369Période : 1601 - 1700Extrait de la notice :
…Mémoire sur l'invention du télescope.…
…Mémoire sur l'invention du télescope.…
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Cote : 310J46 - 310J51Période : 1928 - 1985Extrait de la notice :
…Brevets d'invention et marques de fabrique…
…Brevets d'invention et marques de fabrique…
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Cote : 132 J 138Période : 1954 - 1954Fonds : Constructions électriques NancyExtrait de la notice :
…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…
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Cote : 148 J 13Période : 1880 - 1898Extrait de la notice :
…. - Brevet d'invention délivré par le Ministère de l'agriculture et du commerce le 20 août 1880 au sujet d'un système de gravure sur métal.…
…Lettre de l'Office des brevets d'invention Ch. Desnos à Paris (3 février 1881). Lettres de G.…
…Concession pour toute la France " au sujet de son invention.…
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Cote : 36 J 29Période : 1919 - 1920Fonds : Répertoire du fonds VitracExtrait de la notice :
…Dépôt du brevet d'invention et d'un certificat d'addition (9 pièces).…
…Dépôt du brevet d'invention et d'un certificat d'addition (9 pièces).…
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Cote : 310J62Période : 1954 - 1981Extrait de la notice :
…de statuts de l'entreprise Beaupère et Houzeaux, avis de décès, bulletin juridique, déclaration de succession, plans, copie de brevets d'invention…
…de statuts de l'entreprise Beaupère et Houzeaux, avis de décès, bulletin juridique, déclaration de succession, plans, copie de brevets d'invention…
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Cote : J 1817Période : 1927 - 1931Extrait de la notice :
…Laguionie et Marty : brevet d'invention relatif à un peigne spécial pour application de teinture…
…Laguionie et Marty : brevet d'invention relatif à un peigne spécial pour application de teinture…
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Cote : 36 J 29Période : 1919 - 1920Fonds : Répertoire du fonds VitracExtrait de la notice :
…Affaires commerciales : exploitation d'un brevet d'invention (repérage automatique des navires coulés par bouées repères, système Vitrac)…
…Affaires commerciales : exploitation d'un brevet d'invention (repérage automatique des navires coulés par bouées repères, système Vitrac)…
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Cote : 36 J 12Fonds : Répertoire du fonds VitracExtrait de la notice :
…Brevet d'invention d'un distributeur d'air pour freins continus à air comprimé et plans.…
…Brevet d'invention d'un distributeur d'air pour freins continus à air comprimé et plans.…
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Cote : 302J66Période : 1912 - 2003Fonds : Fonds Christian de BartillatExtrait de la notice :
…Il brevète son invention en 1929. Il perfectionne par la suite son invention et la fit breveter à nouveau. Son affaire prospère rapidement.…
…Il brevète son invention en 1929. Il perfectionne par la suite son invention et la fit breveter à nouveau. Son affaire prospère rapidement.…
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Cote : J 1916Période : 1699 - 1855Extrait de la notice :
…Saint-Ours (de) : métairie de Malartigue à Allas-l'Evêque, repaire du Suquet de Coux, brevet d'invention…
…Saint-Ours (de) : métairie de Malartigue à Allas-l'Evêque, repaire du Suquet de Coux, brevet d'invention…
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Cote : 1804 WPériode : 2003 - 2006Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 1804 WPériode : 2003 - 2006Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 1880 WPériode : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 1880 WPériode : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 311J239Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Galvanoplastie, poinçons et galvanos : copie de brevet d'invention, comptes rendus de réunions, demande d'autorisation de crédit pour…
…Galvanoplastie, poinçons et galvanos : copie de brevet d'invention, comptes rendus de réunions, demande d'autorisation de crédit pour…
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Cote : 194J21Période : 1835 - 1915Extrait de la notice :
…Alexandre Guérin) ; lettre d’Eugène Deshayes à Marlotte, 19 février 1855, sur l’envoi de tableaux au Salon (réintégrées en 2 M 18 et M 6914) ; exposé d’une invention…
…Alexandre Guérin) ; lettre d’Eugène Deshayes à Marlotte, 19 février 1855, sur l’envoi de tableaux au Salon (réintégrées en 2 M 18 et M 6914) ; exposé d’une invention…
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Cote : 16 Fi 1231Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…
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Cote : E650Période : 1602 - 1607Extrait de la notice :
…Gontier, prêtre, curé de Pommeuse, - maître Jean Thibot, prêtre, chapelain de l'église de l'Invention-Saint-Denis…
…Gontier, prêtre, curé de Pommeuse, - maître Jean Thibot, prêtre, chapelain de l'église de l'Invention-Saint-Denis…
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Date de modification : 19 août 2021Extrait de la notice :
…Entre-temps avait eu lieu cette véritable révolution que constitua l’invention de l’alphabet, un millénaire avant notre ère.…
…Entre-temps avait eu lieu cette véritable révolution que constitua l’invention de l’alphabet, un millénaire avant notre ère.…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Dordogne -
Cote : 311J64Période : 1976 - 1993Extrait de la notice :
…sur l'impact des politiques de lutte contre la pollution sur le changement technologique, rapports de recherche, demande de brevet d'invention…
…sur l'impact des politiques de lutte contre la pollution sur le changement technologique, rapports de recherche, demande de brevet d'invention…
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Cote : 310 J 1-75Période : 1928 - 2010Extrait de la notice :
…<br>Une part importante est ensuite dédiée aux brevets d'invention et aux marques de fabrique, ainsi qu'à des ouvrages techniques…
…<br>Une part importante est ensuite dédiée aux brevets d'invention et aux marques de fabrique, ainsi qu'à des ouvrages techniques…
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Cote : H491Période : 1518 - 1622Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…Le 3e jour d'août 1622, jour de l'invention des reliques de saint Étienne, premier martyr, les ecclésiastiques et toute la compagnie estant dans l'esglise…
…Le 3e jour d'août 1622, jour de l'invention des reliques de saint Étienne, premier martyr, les ecclésiastiques et toute la compagnie estant dans l'esglise…
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Cote : 316J160Période : 1798 - 1873Fonds : Fonds de SigyExtrait de la notice :
…des contributions directes (1833-1837) ; Société de Haut et Compagnie pour la fabrication de briques nouvelles : brevet d'invention…
…des contributions directes (1833-1837) ; Société de Haut et Compagnie pour la fabrication de briques nouvelles : brevet d'invention…
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Cote : 6 U 2 1-1122Période : 1767 - 1954Extrait de la notice :
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
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Cote : 155 J 4Période : 1877 - 2008Extrait de la notice :
…. - « Réflexions sur l'invention du corps de saint Front en 1261 » (tap., 5 p.) (2 ex).…
…. - « Réflexions sur l'invention du corps de saint Front en 1261 » (tap., 5 p.) (2 ex).…
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Cote : 57 J 670Période : 1873 - 1930Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…
…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…