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Cote : 9 M 43-51, 53-54Période : 1790 - 1945Fonds : Industrie (1790-1945) - 9 MExtrait de la notice :
…Procédés et brevets d'invention…
…Procédés et brevets d'invention…
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Cote : 57 J 5Période : 1934 - 1939Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Correspondance, création, brevets d'invention, facturations et documents techniques.…
…Présentation du contenu Correspondance, création, brevets d'invention, facturations et documents techniques.…
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Cote : 1 V 164Fonds : CultesExtrait de la notice :
…A signaler un document sur l'invention de la lithographie à l'huile sur toile.…
…A signaler un document sur l'invention de la lithographie à l'huile sur toile.…
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Cote : 1338 W 139Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…. - Église de l'Invention de la Sainte-Croix.…
…. - Église de l'Invention de la Sainte-Croix.…
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Cote : 155 J 150Période : 1983 - 1983Fonds : Syndicats de gemmeurs (155 J)Extrait de la notice :
…Projet Lafon, nouveau carburant : copie du brevet d'invention, correspondance.…
…Projet Lafon, nouveau carburant : copie du brevet d'invention, correspondance.…
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Cote : BIB EXPO 494Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…Une formidable invention à hauts risques… l'automobile dans les Alpes-Maritimes…
…Une formidable invention à hauts risques… l'automobile dans les Alpes-Maritimes…
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Cote : 13 M S 151Période : 1935 - 1960Fonds : TravailExtrait de la notice :
…Brevets d'invention. Dossiers de demandes de brevets et de transmissions de brevets accordés n° 245, 268, 271, 275 à 340 (1935 - 1940 - 1960)…
…Brevets d'invention. Dossiers de demandes de brevets et de transmissions de brevets accordés n° 245, 268, 271, 275 à 340 (1935 - 1940 - 1960)…
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Période : 1817 - 1849Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 18 Fi 539Période : 1945 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le mûrier blanc a très longtemps été cultivé pour l'élevage des vers à soie qui consomment ses feuilles, l'invention des textiles…
…Présentation du contenu Le mûrier blanc a très longtemps été cultivé pour l'élevage des vers à soie qui consomment ses feuilles, l'invention des textiles…
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Cote : BIB EXPO 438Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…L'invention de la laïcité : L'Etat et les Eglises dans l'Aude 1789-1930…
…L'invention de la laïcité : L'Etat et les Eglises dans l'Aude 1789-1930…
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Cote : 15 U 28/71Période : 1817 - 1831Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 15 U 28/72Période : 1832 - 1839Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 15 U 28/73Période : 1840 - 1844Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 15 U 28/74Période : 1845 - 1849Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 45 J 758Période : 1896 - 1900Extrait de la notice :
…Fourniture de matériels et appareils, publicité et clichés - brevets d'invention pour système de purgeage automatique des soies et d'assemblage parfait…
…Fourniture de matériels et appareils, publicité et clichés - brevets d'invention pour système de purgeage automatique des soies et d'assemblage parfait…
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Cote : 2 Z 45Période : 1875 - 1920Extrait de la notice :
…Instructions, réglementation, correspondance : brevet d'invention (1875,1915) ; organisation du crédit (1919) ; vente des produits alimentaires en poudre…
…Instructions, réglementation, correspondance : brevet d'invention (1875,1915) ; organisation du crédit (1919) ; vente des produits alimentaires en poudre…
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Cote : 2 K 885Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…informations parlementaires : Sénat, Chambre des députés... sommaire, arrêtés fixant le montant de la taxe de publication à verser lors du dépôt d'un brevet d'invention…
…informations parlementaires : Sénat, Chambre des députés... sommaire, arrêtés fixant le montant de la taxe de publication à verser lors du dépôt d'un brevet d'invention…
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Cote : 1 Z 118Période : 1839 - 1922Extrait de la notice :
…Instructions et correspondance : poids et mesures, vente des chandelles et des bougies, fraudes, brevets d'invention, crédit au petit et moyen commerce…
…Instructions et correspondance : poids et mesures, vente des chandelles et des bougies, fraudes, brevets d'invention, crédit au petit et moyen commerce…
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Cote : 18 Fi 596Période : 1945 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Notre pays a offert à l'humanité la conquête de l'air : invention de la montgolfière, du ballon à gaz et du dirigeable.…
…Présentation du contenu Notre pays a offert à l'humanité la conquête de l'air : invention de la montgolfière, du ballon à gaz et du dirigeable.…
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Cote : 18 Fi 599Période : 1945 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Peu après leur invention, en 1783, les ballons furent utilisés par les armées révolutionnaires pour faire de l'observation (bataille…
…Présentation du contenu Peu après leur invention, en 1783, les ballons furent utilisés par les armées révolutionnaires pour faire de l'observation (bataille…
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Cote : 328 W 119Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Brevets d'invention déposés n° 268 à 283 de la zone occupée des Landes et des Basses-Pyrénées (Pyrénées-Atlantiques), dont ceux annulés d'israélites de…
…Brevets d'invention déposés n° 268 à 283 de la zone occupée des Landes et des Basses-Pyrénées (Pyrénées-Atlantiques), dont ceux annulés d'israélites de…
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Période : 1910 - 1959Extrait de la notice :
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
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Période : 1799 - 1965Extrait de la notice :
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
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Cote : 5 ETP 660Période : 1901 - 1963Extrait de la notice :
…Brevet d'invention : correspondance, textes officiels (1902-1963).…
…Brevet d'invention : correspondance, textes officiels (1902-1963).…
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Période : 1799 - 1965Extrait de la notice :
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
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Période : 1910 - 1959Extrait de la notice :
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
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Cote : C 406Période : 1755 - 1758Extrait de la notice :
…—Invention d'une machine propre à lainer les draps, par Cazaban et Bernon de Saint-Chinian. — Mort du sieur de Serbazan ou de Corbessan, député d'Uzès…
…—Invention d'une machine propre à lainer les draps, par Cazaban et Bernon de Saint-Chinian. — Mort du sieur de Serbazan ou de Corbessan, député d'Uzès…
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Cote : 151 J 113Période : 1923 - 1961Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Affaire Jeantelot : brevets d'invention pour le traitement des revêtements et parquets (1923-1961).…
…Présentation du contenu Affaire Jeantelot : brevets d'invention pour le traitement des revêtements et parquets (1923-1961).…
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Cote : 1 J 1417Période : 1939 - 1966Extrait de la notice :
…- Copie photographique du brevet pour l'invention du pot à résine Hugues (1945).…
…- Copie photographique du brevet pour l'invention du pot à résine Hugues (1945).…
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Cote : 8 T 505Période : 1959 - 1964Extrait de la notice :
…Proposition d'inscription à l'invention des Sites : Les Concluses à Lussan, Georges du Gardon, l'Espiguette au Grau-du-Roi, agglomération de Vézénobres…
…Proposition d'inscription à l'invention des Sites : Les Concluses à Lussan, Georges du Gardon, l'Espiguette au Grau-du-Roi, agglomération de Vézénobres…
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Cote : 1 Z 164Période : 1832 - 1889Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…demandes et autorisations d'établir des outils (presses hydrauliques, machine à vapeur... ), établissements insalubres et dangereux, correspondance, brevets d'invention…
…demandes et autorisations d'établir des outils (presses hydrauliques, machine à vapeur... ), établissements insalubres et dangereux, correspondance, brevets d'invention…
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Cote : G 1339Période : 1608 - 1610Fonds : Clergé séculier (816-1835) - GExtrait de la notice :
…Jacques, l'Invention de la Sainte-Croix, etc. (12 novembre 1609). — Réparations aux églises de Calvisson et d'Aulas. — Sur le rapport des douze commissaires…
…Jacques, l'Invention de la Sainte-Croix, etc. (12 novembre 1609). — Réparations aux églises de Calvisson et d'Aulas. — Sur le rapport des douze commissaires…
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Cote : 149 J 3Période : 1893 - 1969Extrait de la notice :
…conduire (1909), menus de son mariage (1910), du banquet de l'Amicale des anciens élèves du Lycée Victor Duruy illustré par Gaston Rémy (1930), brevet d'invention…
…conduire (1909), menus de son mariage (1910), du banquet de l'Amicale des anciens élèves du Lycée Victor Duruy illustré par Gaston Rémy (1930), brevet d'invention…
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Cote : 1 J 1036Période : 1682 - 1882Extrait de la notice :
…(1682, 13 et 23 juin). « Nouveau rouet à filer » : copie d'un article de la revue du Mercure de France (septembre 1727, pages 2022-2024) concernant l'invention…
…(1682, 13 et 23 juin). « Nouveau rouet à filer » : copie d'un article de la revue du Mercure de France (septembre 1727, pages 2022-2024) concernant l'invention…