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Cote : 155CAITM11 - 155CAITM12Période : 1972 - 1987Extrait de la notice :
…Dossiers d'invention.…
…Dossiers d'invention.…
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Cote : 155CAITM7Période : 1974 - 1976Extrait de la notice :
…Brevet d'invention Coaltek.…
…Brevet d'invention Coaltek.…
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Cote : 83CAITM14Période : 1974 - 1981Extrait de la notice :
…Projets de brevets d'invention.…
…Projets de brevets d'invention.…
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Cote : 9 M 43-51, 53-54Période : 1790 - 1945Fonds : Industrie (1790-1945) - 9 MExtrait de la notice :
…Procédés et brevets d'invention…
…Procédés et brevets d'invention…
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Cote : 57 J 5Période : 1934 - 1939Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Correspondance, création, brevets d'invention, facturations et documents techniques.…
…Présentation du contenu Correspondance, création, brevets d'invention, facturations et documents techniques.…
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Cote : 306CAITM15Période : 1961 - 1961Extrait de la notice :
…Registre des nomenclatures des brevets d'invention.…
…Registre des nomenclatures des brevets d'invention.…
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Cote : 95CAITM148Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Frais entraînés par le maintien de la validité des brevets d'invention.…
…Frais entraînés par le maintien de la validité des brevets d'invention.…
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Cote : 95CAITM150Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Délivrance de brevet d'invention en France. - Nouvelle procédure à partir de janvier 1974.…
…Délivrance de brevet d'invention en France. - Nouvelle procédure à partir de janvier 1974.…
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Cote : 91CAITM158Période : 1973 - 1976Extrait de la notice :
…. - Demande de brevet d'invention en France.…
…. - Demande de brevet d'invention en France.…
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Cote : 1962CAITM13Période : 1973 - 1974Extrait de la notice :
…. - Dossier préparatoire au dépôt de brevet d'invention et à la construction : correspondance, contrat, convention, notes, articles de presse.…
…. - Dossier préparatoire au dépôt de brevet d'invention et à la construction : correspondance, contrat, convention, notes, articles de presse.…
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Cote : 91CAITM1 - 91CAITM158Période : 1948 - 1982Extrait de la notice :
…Demande de brevet d'invention.…
…Demande de brevet d'invention.…
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Cote : 1481CAITM22Période : 1948 - 1989Extrait de la notice :
…Droits sur les brevets d'invention (1951-1974). Engagement d'un chef de musique pour l'harmonie des HBL (1988-1989).…
…Droits sur les brevets d'invention (1951-1974). Engagement d'un chef de musique pour l'harmonie des HBL (1988-1989).…
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Cote : B-0046633/2Période : 1965 - 1974Extrait de la notice :
…Étude relative à l'impression des brevets d'invention à l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) : correspondance, notes, proposition de…
…Étude relative à l'impression des brevets d'invention à l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) : correspondance, notes, proposition de…
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Cote : BIB EXPO 494Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…Une formidable invention à hauts risques… l'automobile dans les Alpes-Maritimes…
…Une formidable invention à hauts risques… l'automobile dans les Alpes-Maritimes…
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Cote : 306CAITM19Période : 1950 - 1970Extrait de la notice :
…Fonctionnement et suivi d'activité du service de gestion des brevets d'invention des HBL : instructions, correspondance, notes, rapports annuels d'activité…
…Fonctionnement et suivi d'activité du service de gestion des brevets d'invention des HBL : instructions, correspondance, notes, rapports annuels d'activité…
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Période : 1817 - 1849Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 18 Fi 539Période : 1945 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le mûrier blanc a très longtemps été cultivé pour l'élevage des vers à soie qui consomment ses feuilles, l'invention des textiles…
…Présentation du contenu Le mûrier blanc a très longtemps été cultivé pour l'élevage des vers à soie qui consomment ses feuilles, l'invention des textiles…
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Cote : BIB EXPO 438Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…L'invention de la laïcité : L'Etat et les Eglises dans l'Aude 1789-1930…
…L'invention de la laïcité : L'Etat et les Eglises dans l'Aude 1789-1930…
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Cote : 15 U 28/71Période : 1817 - 1831Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 15 U 28/72Période : 1832 - 1839Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 15 U 28/73Période : 1840 - 1844Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 15 U 28/74Période : 1845 - 1849Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : B-0081343/1, B-0081344/1, B-0081345/1Période : 1955 - 1972Extrait de la notice :
…Historique des vieilles machines : plans, manuels explicatifs, photographies, brevet d'invention, ouvrage « T he making of M olins - T he Growth and…
…Historique des vieilles machines : plans, manuels explicatifs, photographies, brevet d'invention, ouvrage « T he making of M olins - T he Growth and…
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Cote : 45 J 758Période : 1896 - 1900Extrait de la notice :
…Fourniture de matériels et appareils, publicité et clichés - brevets d'invention pour système de purgeage automatique des soies et d'assemblage parfait…
…Fourniture de matériels et appareils, publicité et clichés - brevets d'invention pour système de purgeage automatique des soies et d'assemblage parfait…
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Cote : B-0063585/1Période : 1945 - 1956Extrait de la notice :
…. - Échanges de brevets d'invention entre la France et les États-Unis dans le cadre du pacte d'aide mutuelle du 27 janvier 1950, projet d'accord, négociation…
…. - Échanges de brevets d'invention entre la France et les États-Unis dans le cadre du pacte d'aide mutuelle du 27 janvier 1950, projet d'accord, négociation…
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Cote : B-0050341/1Période : 1844 - 1940Fonds : Comptes spéciaux du trésorExtrait de la notice :
…Brevets d'invention, application d'une taxe : notes, compte de gestion, notes manuscrites, rapports, avis, projets de lois, amendements, décrets (1844-…
…Brevets d'invention, application d'une taxe : notes, compte de gestion, notes manuscrites, rapports, avis, projets de lois, amendements, décrets (1844-…
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Cote : 2 K 885Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…informations parlementaires : Sénat, Chambre des députés... sommaire, arrêtés fixant le montant de la taxe de publication à verser lors du dépôt d'un brevet d'invention…
…informations parlementaires : Sénat, Chambre des députés... sommaire, arrêtés fixant le montant de la taxe de publication à verser lors du dépôt d'un brevet d'invention…
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Cote : B-0070971/2Période : 1978 - 1984Extrait de la notice :
…note pour la 4ème sous-direction, compte rendu de réunions interministérielles, programme, extrait du journal officiel, décret, rapport (1978-1983) ; invention…
…note pour la 4ème sous-direction, compte rendu de réunions interministérielles, programme, extrait du journal officiel, décret, rapport (1978-1983) ; invention…
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Cote : 18 Fi 596Période : 1945 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Notre pays a offert à l'humanité la conquête de l'air : invention de la montgolfière, du ballon à gaz et du dirigeable.…
…Présentation du contenu Notre pays a offert à l'humanité la conquête de l'air : invention de la montgolfière, du ballon à gaz et du dirigeable.…
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Cote : 18 Fi 599Période : 1945 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Peu après leur invention, en 1783, les ballons furent utilisés par les armées révolutionnaires pour faire de l'observation (bataille…
…Présentation du contenu Peu après leur invention, en 1783, les ballons furent utilisés par les armées révolutionnaires pour faire de l'observation (bataille…
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Cote : 306CAITM87Période : 1924 - 1967Extrait de la notice :
…. - Prime versée à Charles Jully pour l'invention du procédé de fabrication de coke métallurgique (1951-1967).…
…. - Prime versée à Charles Jully pour l'invention du procédé de fabrication de coke métallurgique (1951-1967).…
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Cote : B-0074663/1Période : 1965 - 1989Fonds : Produits alimentairesExtrait de la notice :
…. - Contrat de programme concernant le prix des cafés : correspondance, notes, accord, comptes rendus de réunion, tableaux, brevet d'invention, coupure…
…. - Contrat de programme concernant le prix des cafés : correspondance, notes, accord, comptes rendus de réunion, tableaux, brevet d'invention, coupure…
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Cote : C 406Période : 1755 - 1758Extrait de la notice :
…—Invention d'une machine propre à lainer les draps, par Cazaban et Bernon de Saint-Chinian. — Mort du sieur de Serbazan ou de Corbessan, député d'Uzès…
…—Invention d'une machine propre à lainer les draps, par Cazaban et Bernon de Saint-Chinian. — Mort du sieur de Serbazan ou de Corbessan, député d'Uzès…
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Cote : B-0064415/2Période : 1943 - 1950Extrait de la notice :
…Grande-Bretagne, transfert en France des provisions afférentes aux emprunts étrangers libellés en livres sterling, transfert de redevances pour brevets d'invention…
…Grande-Bretagne, transfert en France des provisions afférentes aux emprunts étrangers libellés en livres sterling, transfert de redevances pour brevets d'invention…
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Cote : B-0073414/1Période : 1969 - 1990Fonds : Travaux réglementairesExtrait de la notice :
…rennilase en fromagerie : correspondance entre le ministre d'agriculture et le ministre de la santé, correspondance, circulaire, photocopie de brevet d'invention…
…rennilase en fromagerie : correspondance entre le ministre d'agriculture et le ministre de la santé, correspondance, circulaire, photocopie de brevet d'invention…
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Cote : 8 T 505Période : 1959 - 1964Extrait de la notice :
…Proposition d'inscription à l'invention des Sites : Les Concluses à Lussan, Georges du Gardon, l'Espiguette au Grau-du-Roi, agglomération de Vézénobres…
…Proposition d'inscription à l'invention des Sites : Les Concluses à Lussan, Georges du Gardon, l'Espiguette au Grau-du-Roi, agglomération de Vézénobres…
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Cote : G 1339Période : 1608 - 1610Fonds : Clergé séculier (816-1835) - GExtrait de la notice :
…Jacques, l'Invention de la Sainte-Croix, etc. (12 novembre 1609). — Réparations aux églises de Calvisson et d'Aulas. — Sur le rapport des douze commissaires…
…Jacques, l'Invention de la Sainte-Croix, etc. (12 novembre 1609). — Réparations aux églises de Calvisson et d'Aulas. — Sur le rapport des douze commissaires…
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Cote : B-0015088/1Période : 1954 - 1959Extrait de la notice :
…Tremoulet à Paris, examen des conditions de cession d'un brevet d'invention à un résident en Indochine (1954) ; Contrôle des exportations réalisées par…
…Tremoulet à Paris, examen des conditions de cession d'un brevet d'invention à un résident en Indochine (1954) ; Contrôle des exportations réalisées par…
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Cote : B-0015082/1Période : 1951 - 1958Extrait de la notice :
…majorée de marchandises destinées à l'Indochine (1954) ; Affaire Henri Foxonet, examen de la sincérité d'une transaction consistant en la vente d'un brevet d'invention…
…majorée de marchandises destinées à l'Indochine (1954) ; Affaire Henri Foxonet, examen de la sincérité d'une transaction consistant en la vente d'un brevet d'invention…
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Période : 1930 - 1982Extrait de la notice :
…1947 - 1980 Correspondances avec le conseiller financier à Washington. 1959 -1978 Correspondances avec la société FEDIT— LORIOT, conseils en brevets d'invention…
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Période : 1920 - 1964Extrait de la notice :
…Affaire Gribaudo créance» dø la Ccc.ane d'Isola taxec sur -le chiffre d'affaire sur les redevances de brevets d'invention 3948 Lip8t sur la richesse…
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Période : 1939 - 1981Extrait de la notice :
…AVOIRS FRANCAIS - BREVETS - PROPRIETE Droits d'auteur Notes et correspondances Droits de propriété industrielle littéraire et artistique Brevets d'invention…