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Cote : 1 V 164Fonds : CultesExtrait de la notice :
…A signaler un document sur l'invention de la lithographie à l'huile sur toile.…
…A signaler un document sur l'invention de la lithographie à l'huile sur toile.…
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Cote : 1338 W 139Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…. - Église de l'Invention de la Sainte-Croix.…
…. - Église de l'Invention de la Sainte-Croix.…
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Cote : 32CPCOM/1032Période : 1934 - 1939Extrait de la notice :
…Invention d'un procédé de fabrication d'essence végétale par un chinois de Canton (transmission au ministère de la guerre).…
…Invention d'un procédé de fabrication d'essence végétale par un chinois de Canton (transmission au ministère de la guerre).…
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Cote : 155 J 150Période : 1983 - 1983Fonds : Syndicats de gemmeurs (155 J)Extrait de la notice :
…Projet Lafon, nouveau carburant : copie du brevet d'invention, correspondance.…
…Projet Lafon, nouveau carburant : copie du brevet d'invention, correspondance.…
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Cote : 13 M S 151Période : 1935 - 1960Fonds : TravailExtrait de la notice :
…Brevets d'invention. Dossiers de demandes de brevets et de transmissions de brevets accordés n° 245, 268, 271, 275 à 340 (1935 - 1940 - 1960)…
…Brevets d'invention. Dossiers de demandes de brevets et de transmissions de brevets accordés n° 245, 268, 271, 275 à 340 (1935 - 1940 - 1960)…
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Cote : 2 Z 45Période : 1875 - 1920Extrait de la notice :
…Instructions, réglementation, correspondance : brevet d'invention (1875,1915) ; organisation du crédit (1919) ; vente des produits alimentaires en poudre…
…Instructions, réglementation, correspondance : brevet d'invention (1875,1915) ; organisation du crédit (1919) ; vente des produits alimentaires en poudre…
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Date de modification : 26 janvier 2023Extrait de la notice :
…Le congrès de Vienne ou l'invention d'une nouvelle Europe…
…Le congrès de Vienne ou l'invention d'une nouvelle Europe…
Lieu de conservation : Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères - Direction des archives -
Cote : 1 Z 118Période : 1839 - 1922Extrait de la notice :
…Instructions et correspondance : poids et mesures, vente des chandelles et des bougies, fraudes, brevets d'invention, crédit au petit et moyen commerce…
…Instructions et correspondance : poids et mesures, vente des chandelles et des bougies, fraudes, brevets d'invention, crédit au petit et moyen commerce…
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Cote : 328 W 119Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Brevets d'invention déposés n° 268 à 283 de la zone occupée des Landes et des Basses-Pyrénées (Pyrénées-Atlantiques), dont ceux annulés d'israélites de…
…Brevets d'invention déposés n° 268 à 283 de la zone occupée des Landes et des Basses-Pyrénées (Pyrénées-Atlantiques), dont ceux annulés d'israélites de…
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Période : 1910 - 1959Extrait de la notice :
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
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Période : 1799 - 1965Extrait de la notice :
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
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Cote : 5 ETP 660Période : 1901 - 1963Extrait de la notice :
…Brevet d'invention : correspondance, textes officiels (1902-1963).…
…Brevet d'invention : correspondance, textes officiels (1902-1963).…
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Période : 1799 - 1965Extrait de la notice :
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
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Période : 1910 - 1959Extrait de la notice :
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
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Cote : 294PO/A/7Période : 1846 - 1913Fonds : JERUSALEM (consulat général)Extrait de la notice :
…Chapelle de l'Invention de la Croix (1870-1910) :<br> - Vente de cierges indûment pratiquée par les Grecs (1883).…
…balayage de l'escalier (partie supérieure de la première marche de l'escalier qui va de la chapelle Sainte- Hélène à celle de l'Invention…
…<br> - Violation du Statu Quo par les Arméniens, le jour de leur fête de l'Exaltation de la Croix, dans la chapelle de l'Invention de la Croix…
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Cote : 151 J 113Période : 1923 - 1961Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Affaire Jeantelot : brevets d'invention pour le traitement des revêtements et parquets (1923-1961).…
…Présentation du contenu Affaire Jeantelot : brevets d'invention pour le traitement des revêtements et parquets (1923-1961).…
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Cote : 1 J 1417Période : 1939 - 1966Extrait de la notice :
…- Copie photographique du brevet pour l'invention du pot à résine Hugues (1945).…
…- Copie photographique du brevet pour l'invention du pot à résine Hugues (1945).…
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Cote : 396PO/B/559Période : 1936 - 1939Fonds : MADRID (ambassade)Extrait de la notice :
…Beaux-arts, propriété artistique et littéraire, brevets d'invention (24 mai-11 novembre 1938).…
…Beaux-arts, propriété artistique et littéraire, brevets d'invention (24 mai-11 novembre 1938).…
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Cote : 1 Z 164Période : 1832 - 1889Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…demandes et autorisations d'établir des outils (presses hydrauliques, machine à vapeur... ), établissements insalubres et dangereux, correspondance, brevets d'invention…
…demandes et autorisations d'établir des outils (presses hydrauliques, machine à vapeur... ), établissements insalubres et dangereux, correspondance, brevets d'invention…
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Cote : 294PO/A/33-33/BISPériode : 1885 - 1904Fonds : JERUSALEM (consulat général)Extrait de la notice :
…Fête latine de l'Invention de la Croix le 3 mai (3-8 mai 1903).<br> - Pèlerinage français (17-22 mai 1903).…
…<br> - Fête arménienne de l'Invention de la Croix le 8 novembre (8 novembre 1903).…
…Fête latine de l'Invention de la Croix le 3 mai (3-8 mai 1903).<br> - Pèlerinage français (17-22 mai 1903).…
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Cote : 201PAAPPériode : 1866 - 1941Extrait de la notice :
…Les écrivains diplomates français dans l'entre-deux-guerres » dans Laurence Badel et al., Écrivains et diplomates, l'invention d'une tradition, Paris,…
…Les écrivains diplomates français dans l'entre-deux-guerres » dans Laurence Badel et al., Écrivains et diplomates, l'invention d'une tradition, Paris,…
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Cote : 149 J 3Période : 1893 - 1969Extrait de la notice :
…conduire (1909), menus de son mariage (1910), du banquet de l'Amicale des anciens élèves du Lycée Victor Duruy illustré par Gaston Rémy (1930), brevet d'invention…
…conduire (1909), menus de son mariage (1910), du banquet de l'Amicale des anciens élèves du Lycée Victor Duruy illustré par Gaston Rémy (1930), brevet d'invention…
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Cote : 1 J 1036Période : 1682 - 1882Extrait de la notice :
…(1682, 13 et 23 juin). « Nouveau rouet à filer » : copie d'un article de la revue du Mercure de France (septembre 1727, pages 2022-2024) concernant l'invention…
…(1682, 13 et 23 juin). « Nouveau rouet à filer » : copie d'un article de la revue du Mercure de France (septembre 1727, pages 2022-2024) concernant l'invention…