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Période : 1797 - 1934Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Période : 1289 - 2006Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 68 J 790Période : 1908 - 1981Fonds : 68 J - Fonds TréfilacExtrait de la notice :
…demande faite par Tréfilac pour la reconnaissance de son brevet d'invention.…
…Présentation du contenu Concerne de la correspondance sur des brevets d'invention publiés ou bien une…
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Cote : EST 003737Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…Invention d'une nouvelle mine…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 1 Z 183Période : 1812 - 1921Extrait de la notice :
…Industrie : brevet d'invention, correspondance…
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Période : 1928 - 2020Extrait de la notice :
…utopie bien tempérée » / « Le sionisme, une utopie à géométrie variable » / « Le sionisme, du rêve à l’invention…
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Cote : 214J/383Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Invention pour la fabrication du ciment Portland : demandes de brevet et brevet d'invention pour la fabrication…
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Cote : 418 W 618Période : 1900 - 1955Extrait de la notice :
…Marque de fabrique, brevets d'invention…
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Cote : 418 W 619Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, cessions, instructions périmés…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 24 J 74Période : 1912 - 1947Extrait de la notice :
…Contenu Photocopie du brevet d'invention d'un tour à percer le diamant : Durand ; contentieux immobilier…
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Cote : 213 M 4Période : 1844 - 1867Extrait de la notice :
…Enregistrement des demandes de brevets d'invention.…
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Cote : 213 M 5Période : 1867 - 1879Extrait de la notice :
…Enregistrement des demandes de brevets d'invention.…
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Cote : 310J46 - 310J51Période : 1928 - 1985Extrait de la notice :
…Brevets d'invention et marques de fabrique…
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Cote : 12 J 257Période : 1855 - 1860Fonds : Fonds Savouret de ViévilleExtrait de la notice :
…Lois et textes sur les brevets d'invention.…
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Cote : 65 J 1-168Période : 1921 - 1991Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Famille et personnalité ; technique et invention ; promotion et commercialisation…
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Cote : 12 J 249Période : 1700 - 1900Fonds : Fonds Savouret de ViévilleExtrait de la notice :
…Brevets d'invention, papiers de famille anciens [1700-1800].…
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Cote : FRAD084_25 J 912-913Période : 1655 - 1945Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…On trouvera dans le fonds Titres de famille, actes notariés, brevet d'invention concernant essentiellement…
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Cote : E dépôt 6614Période : 1847 - 1855Extrait de la notice :
…Exposition universelle de 1855 : circulaires, correspondances relatives aux brevets d'invention et aux…
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Période : 1991 - 2006Extrait de la notice :
…L’invention des possibles ».…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 25 J 913Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de Jean-Baptiste Chabrol concernant un radiateur pour réchaud…
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Cote : 310J62Période : 1954 - 1981Extrait de la notice :
…de décès, bulletin juridique, déclaration de succession, plans, copie de brevets d'invention…
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Cote : AFF11365Extrait de la notice :
…Bureau de dépôt des Brevets d'invention… est transféré……
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Cote : 1251 W 52Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Photographes filmeurs, brevets d'invention et hippodrome de Montier-en-Der.…
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Cote : 3 E 67/478Période : 1853 - 1853Fonds : Notariat de SorguesExtrait de la notice :
…de gérant de la société Floret-Lacanau à Joseph Martin Roche, géomètre de Cavaillon, avec brevet d'invention…
…Avignon ; la quittance de la cession des droits d'exploitation dans la commune de Cavaillon du brevet d'invention…
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Cote : AFF11382 (1)Extrait de la notice :
…Travaux publics : Payement des annuités pour les brevets d'invention……
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Cote : AFF11382 (2)Extrait de la notice :
…Travaux publics : payement des annuités pour les brevets d'invention……
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Cote : 9 M Sup 19Période : 1884 - 1937Fonds : 9 M Sup : IndustrieExtrait de la notice :
…propriété industrielle : notices et conventions (1884-1912) Législation concernant les brevets d'invention…
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Cote : 560J/1080Période : 1884 - 1913Extrait de la notice :
…Propriété industrielle, label et brevet d'invention (dossier 1) : textes manuscrits d'articles, notes…
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Cote : 302J66Période : 1912 - 2003Fonds : Fonds Christian de BartillatExtrait de la notice :
…Il brevète son invention en 1929.…
…Il perfectionne par la suite son invention et la fit breveter à nouveau.…
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Cote : FRAD084_8 M 1-52 ; 9 M 1-32 ; 3 W 339-370, 829-901 ; 4 W 3714, 5433-5550, 8671-8672, 8685-8688, 9019-9020, 9161, 9185-9195, 9525 ; 45 W 1124-1129 ; 74 W 3529-3531Période : 1800 - 1965Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Industrie, enseignement technique, apprentissage, brevets d'invention (1802-1969).…
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Cote : 143 J 64Période : 1840 - 1880Extrait de la notice :
…Projets d'invention et de construction d'appareils à l'usage des sciences : schémas, notes, croquis,…
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Cote : VAL 312/063Période : 1915 - 1915Extrait de la notice :
…Expérience de fusil mitrailleur Chauchat (invention du caporal Chauchat)…
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Cote : VAL 312/064Période : 1915 - 1915Extrait de la notice :
…Expérience de fusil mitrailleur Chauchat (invention du caporal Chauchat)…
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Cote : VAL 065/073Extrait de la notice :
…Lieutenant Grotard du 43e RI et lance-grenades de son invention…
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Cote : 6 U 2/134Période : 1893 - 1912Extrait de la notice :
…fabrique : Conservatoire National des Arts et Métiers (1894-1912) ; marques de fabrique, brevets d'invention…
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Cote : F 736Période : 1800 - 1800Extrait de la notice :
…Notice sur une flûte en cristal de l'invention de Claude Laurent, natif de Saint-Maurice-lès-Langres,…
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Cote : 2Extrait de la notice :
…14h30 Table ronde : L’invention du social, animée par Caroline Fieschi (BDIC) Avec Jaap Kloostermann…
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Cote : E-dépôt Grambois 2 F 1Période : 1809 - 1896Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Moulin à farine, demande de dépôt d'un brevet d'invention : correspondance (1835).…
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Cote : 21 W 47Période : 1959 - 1962Extrait de la notice :
…Brevet d'invention (1962).…
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Cote : 89FI/3162Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…Voilà la dernière invention des « gentlemen » de l'aviation américaine. [...]…
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Cote : VAL 533/009Période : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…A démenti une invention effrontée de l'agence Reuter suivant laquelle il avait été dit que le gouvernement…
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Cote : VAL 514/165Période : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…"L'originalité de cette invention consiste en ce que le pont est divisé en compartiments qui se referment…
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Cote : 3 E 67/477Période : 1852 - 1852Fonds : Notariat de SorguesExtrait de la notice :
…l'exploitation d'un procédé nouveau de fabrication du gaz hydrogène carboné, après dépôt du brevet d'invention…
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Cote : 1251 W 264Période : 1879 - 1986Extrait de la notice :
…propriété industrielle statistiques (1986) ; rapport d'activité de 1976 ; registre des brevets d'invention…
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Cote : 311J239Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Galvanoplastie, poinçons et galvanos : copie de brevet d'invention, comptes rendus de réunions, demande…
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Cote : 194J21Période : 1835 - 1915Extrait de la notice :
…février 1855, sur l’envoi de tableaux au Salon (réintégrées en 2 M 18 et M 6914) ; exposé d’une invention…
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Cote : VAL 509/147Période : 1916 - 1916Extrait de la notice :
…Invention du conseiller intime d'Eysell de Cassel.…
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Cote : 419 W 794Période : 1900 - 1957Extrait de la notice :
…d'élections aux Chambres de métiers (1950-1956) ; cartes de coiffeurs retirées (1947-1957) ; brevets d'invention…