-
Cote : 1988 6 236Période : 1963 - 1980Extrait de la notice :
…Correspondance, demande de brevet d’invention, brevet d’invention, plans, textes de loi.…
…Correspondance, demande de brevet d’invention, brevet d’invention, plans, textes de loi.…
-
Cote : 65 AQ Z231Période : 1910 - 1910Extrait de la notice :
…Comptoir international des brevets d’invention.…
…Comptoir international des brevets d’invention.…
-
Cote : 65 AQ C125Période : 1907 - 1911Extrait de la notice :
…Comptoir international des brevets d’invention.…
…Comptoir international des brevets d’invention.…
-
Période : 1299 - 1328Extrait de la notice :
…. — Samedi après l’Invention de la Sainte-Croix.…
…. — Samedi après l’Invention de la Sainte-Croix.…
-
Période : 1299 - 1328Extrait de la notice :
…. — Samedi après l’Invention de la Sainte-Croix.…
…. — Samedi après l’Invention de la Sainte-Croix.…
-
Période : 1299 - 1328Extrait de la notice :
…Mercredi après l’Invention de la Sainte- Croix.…
…Mercredi après l’Invention de la Sainte- Croix.…
-
Période : 1299 - 1328Extrait de la notice :
…. — Lundi après l’Invention de la sainte Croix.…
…. — Lundi après l’Invention de la sainte Croix.…
-
Période : 1299 - 1328Extrait de la notice :
…. — Mercredi après l’Invention de la Sainte-Croix.…
…. — Mercredi après l’Invention de la Sainte-Croix.…
-
Période : 1299 - 1328Extrait de la notice :
…. — Jeudi après l’Invention de la Sainte-Croix.…
…. — Jeudi après l’Invention de la Sainte-Croix.…
-
Période : 1299 - 1328Extrait de la notice :
…. — Vendredi après l’Invention de la Sainte-Croix.…
…. — Vendredi après l’Invention de la Sainte-Croix.…
-
Période : 1299 - 1328Extrait de la notice :
…. — Dimanche après l’Invention de la Sainte-Croix.…
…. — Dimanche après l’Invention de la Sainte-Croix.…
-
Cote : 1988 6 235Période : 1960 - 1978Extrait de la notice :
…Correspondance, factures, rapports, notes, projet de brevet, brevet d’invention, plans.…
…Correspondance, factures, rapports, notes, projet de brevet, brevet d’invention, plans.…
-
Cote : 127 AQ 19Période : 1852 - 1862Extrait de la notice :
…Brevets d’invention concernant les chemins de fer.…
…Brevets d’invention concernant les chemins de fer.…
-
Cote : 1987 3 35 à 38Période : 1924 - 1946Fonds : Boussac : entrée 1987 3.Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
-
Période : 1797 - 1934Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
-
Période : 1908 - 1981Fonds : 68 J - Fonds TréfilacExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
-
Période : 1814 - 1946Fonds : 9 M Sup : IndustrieExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
-
Cote : 2012 42 57 à 97Période : 1843 - 1883Fonds : Morel, peignage.Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
-
Période : 1979 - 1987Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
-
Cote : 125Période : 1884 - 1884Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
-
Cote : F/12/997Période : 1695 - 1905Extrait de la notice :
…: Brevets d'invention…
…: Brevets d'invention…
-
Cote : Dossier 43Période : 1872 - 1872Extrait de la notice :
…INVENTION (L')…
…INVENTION (L')…
-
Cote : 20120001/51Période : 1978 - 1983Extrait de la notice :
…Application de la loi du 13 juillet 1978 tendant à valoriser l'activité inventive et à modifier le régime des brevets d'invention.- élaboration et mise…
…Brevets d'invention…
…Application de la loi du 13 juillet 1978 tendant à valoriser l'activité inventive et à modifier le régime des brevets d'invention.- élaboration et mise…
-
Cote : 20144762/2-20144762/3Période : 1946 - 1981Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
-
Cote : F/12/7602Période : 1805 - 1950Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
-
Période : 1799 - 1799Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
-
Période : 1799 - 1799Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
-
Cote : F/4/2326-F/4/2327Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
-
Période : 1848 - 1870Extrait de la notice :
…Peupin sur la législation des brevets d'invention, sans date.…
…Brevets d'invention.…
…Peupin sur la législation des brevets d'invention, sans date.…
-
Période : 1848 - 1870Extrait de la notice :
…Projet de loi relatif aux brevets d'invention resté à l'état de rapport, avec pièces jointes.…
…Brevets d'invention.…
…Projet de loi relatif aux brevets d'invention resté à l'état de rapport, avec pièces jointes.…
-
Cote : 65 AQ K370Période : 1963 - 1963Extrait de la notice :
…L’invention du procédé Martin. Sérveuil, berceau de la sidérurgie moderne, fête du centenaire 21 avril 1963. Document en déficit.…
…L’invention du procédé Martin. Sérveuil, berceau de la sidérurgie moderne, fête du centenaire 21 avril 1963. Document en déficit.…
-
Cote : 70 AQ 411Période : 1909 - 1952Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
-
Cote : 2012 42 80Période : 1868 - 1868Fonds : Morel, peignage.Extrait de la notice :
…Brevet d'invention.…
…Brevet d'invention.…
-
Cote : F/21/298Période : 1869 - 1869Extrait de la notice :
…Invention photographique.…
…Invention photographique.…
-
Cote : 2012 42 95Période : 1882 - 1882Fonds : Morel, peignage.Extrait de la notice :
…Brevet d'invention, description.…
…Brevet d'invention, description.…
-
Cote : 2012 42 96Période : 1882 - 1882Fonds : Morel, peignage.Extrait de la notice :
…Brevet d'invention, description.…
…Brevet d'invention, description.…
-
Cote : 1994 35 4202Période : 1909 - 1919Fonds : Pelnard-Considère-Caquot, bureau d'études en bâtiment et travaux publics (BTP) : entrée 1994 35.Extrait de la notice :
…Brevet d'invention pour procédé d'enfoncement des pieux dans le sol. Brevet d'invention pour mur de quai.…
…Brevet d'invention pour claveau ou blocs moulés pour construction armé.…
…Brevet d'invention pour fondation sous l'eau. Brevet d'invention pour perfectionnements aux arcs ou coûtes en béton.…
-
Cote : MC/DC/CXX/98Période : 1904 - 1907Extrait de la notice :
…« Tixidre et Compagnie » : brevet d’invention délivré à J.…
…Tixidre par le ministre de l’Industrie et du Travail du royaume de Belgique pour l’invention de cigares et cigarettes auto-allumables (30 avril 1904),…
…« Tixidre et Compagnie » : brevet d’invention délivré à J.…
-
Période : 1814 - 1848Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
-
Période : 1941 - 1946Extrait de la notice :
…- Brevets d'invention (163)…
…- Brevets d'invention (163)…
-
Cote : F/12/2385Extrait de la notice :
…-Décortiqueurs, invention, XIX…
…-Décortiqueurs, invention, XIX…
-
Période : 1921 - 1978Extrait de la notice :
…Imagination créatrice, invention…
…Imagination créatrice, invention…
-
Cote : 661 SLPériode : 1937 - 1970Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, 1944…
…Brevets d'invention, 1944…
-
Cote : F/18/1366Période : 1903 - 1903Extrait de la notice :
…Titre complet : Le Brevet d'invention Genre : drame social Subdivision : 1 acte Auteur(s) : Rions (Maxime) Théâtre : La Revanche sociale Date de représentation…
…Le Brevet d'invention…
…Titre complet : Le Brevet d'invention Genre : drame social Subdivision : 1 acte Auteur(s) : Rions (Maxime) Théâtre : La Revanche sociale Date de représentation…
-
Période : 1848 - 1849Fonds : Archives de l'Assemblée nationale constituante (4 mai 1848-27 mai 1849, Deuxième République)Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
-
Période : 1852 - 1870Extrait de la notice :
…Projet de loi relatif aux brevets d'invention resté à l'état de rapport, avec pièces jointes.…
…Brevets d'invention.…
…Projet de loi relatif aux brevets d'invention resté à l'état de rapport, avec pièces jointes.…
-
Période : 1871 - 1886Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
-
Période : 1871 - 1886Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
-
Période : 1871 - 1886Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
-
Période : 1848 - 1870Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…