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Cote : K//40/DPériode : 988 - 1789Extrait de la notice :
…Lettres par lesquelles Charles le Bel autorise les Carmes à célébrer la fête de l’Invention de la sainte Croix à la Sainte-Chapelle.…
…Lettres par lesquelles Charles le Bel autorise les Carmes à célébrer la fête de l’Invention de la sainte Croix à la Sainte-Chapelle.…
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Cote : F/14/3188Période : 1741 - 1741Extrait de la notice :
…Nouvelle invention touchant l'élévation des eaux. Notice.…
…Nouvelle invention touchant l'élévation des eaux. Notice.…
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Cote : M//236/APériode : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…« L’invention de la sainte Croix de Jérusalem par sainte Hélène », drame en trois actes, en vers.…
…« L’invention de la sainte Croix de Jérusalem par sainte Hélène », drame en trois actes, en vers.…
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Cote : SGG / DOC 895Période : 1963 - 1970Extrait de la notice :
…* : BREVETS D'INVENTION PROPRIETE INDUSTRIELLE…
…* : BREVETS D'INVENTION PROPRIETE INDUSTRIELLE…
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Cote : 1523Fonds : Direction des MinesExtrait de la notice :
…Rhône - Beaujeu - invention - 1786…
…Rhône - Beaujeu - invention - 1786…
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Cote : F/12/2256Extrait de la notice :
…-Glacières, invention XVIII. XIX.…
…-Glacières, invention XVIII. XIX.…
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Cote : MC/ET/IV/1270Période : 1851 - 1851Extrait de la notice :
…Mainlevee d'opposition , brevets d'invention.…
…Mainlevee d'opposition , brevets d'invention.…
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Cote : 20130343/39Période : 2011 - 2012Extrait de la notice :
…Exhibitions, l'invention du sauvage…
…Exhibitions, l'invention du sauvage…
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Cote : 20150235/100Période : 1981 - 1993Extrait de la notice :
…Serge HUBLET, dispositif de postsynchronisation d'enregistrements magnétoscopiques (1981-1985) : rappel d'échéance de demandes de brevet, brevet d'invention…
…(copie) ; Brevets français détenus par la SFP (1986-1988) : demandes de brevet d'invention, correspondance ; Michel SEGACHE, dispositif d'incrustation…
…exclusive de brevet, correspondance ; Francis PASCAL, équipement de casque audio (1990) : avis préliminaire sur un projet de demande de brevet, descriptif de l'invention…
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Cote : 20150235/101Période : 1982 - 2001Extrait de la notice :
…Jean-Claude CASSIET, dispositif pour orienter un appareil de prise de vue (1982-1986) : brevet d'invention, demandes de brevet, notes de débit, correspondance…
…Brevets d'invention (1982-2001)…
…Jean-Claude CASSIET, dispositif pour orienter un appareil de prise de vue (1982-1986) : brevet d'invention, demandes de brevet, notes de débit, correspondance…
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Cote : 20140106/35Période : 1877 - 1985Extrait de la notice :
…Volume 4 : brevets d'invention…
…Volume 4 : brevets d'invention…
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Cote : 20200128/55Période : 1978 - 1978Fonds : Archives audiovisuelles de l'Ecole des parents et des éducateurs d'Île-de-France (EPE) (1951-2007)Extrait de la notice :
…L’adolescence, une invention récente…
…L’adolescence, une invention récente…
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Période : 1885 - 1902Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
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Période : 1885 - 1902Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
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Période : 1885 - 1920Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
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Période : 1885 - 1920Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
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Période : 1885 - 1920Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
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Cote : 20150064/14Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Mobilier suisse, création, invention.…
…Mobilier suisse, création, invention.…
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Cote : AB/XIX/5292Extrait de la notice :
…Brevet d’invention en faveur de William Mayo accordé par la reine Victoria.…
…Brevet d’invention en faveur de William Mayo accordé par la reine Victoria.…
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Cote : F/12/11828Période : 1794 - 1944Extrait de la notice :
…Ministère du Commerce : auxiliaire temporaire à la direction du Commerce (1900) ; passe au service de l’Office national des brevets d’invention et des…
…Ministère du Commerce : auxiliaire temporaire à la direction du Commerce (1900) ; passe au service de l’Office national des brevets d’invention et des…
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Période : 1848 - 1870Extrait de la notice :
…Projet de lois relatifs aux brevets d'invention et en particulier à celui du docteur Boucherie de Bordeaux relatif à la coloration des bois d'ébénisterie…
…Brevets d'invention.…
…Projet de lois relatifs aux brevets d'invention et en particulier à celui du docteur Boucherie de Bordeaux relatif à la coloration des bois d'ébénisterie…
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Cote : F/21/301Période : 1863 - 1863Extrait de la notice :
…Invention d'un procédé nouveau dit "Improvisation picturale [pruemanographique ?]".…
…Invention d'un procédé nouveau dit "Improvisation picturale [pruemanographique ?]".…
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Cote : F/21/302Période : 1886 - 1886Extrait de la notice :
…Invention d'un procédé pour la fixation des pastels.…
…Invention d'un procédé pour la fixation des pastels.…
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Cote : F/21/295Période : 1892 - 1892Extrait de la notice :
…Propriétaire d'une invention pour la sculpture et le modelage.…
…Propriétaire d'une invention pour la sculpture et le modelage.…
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Cote : F/21/302Période : 1861 - 1861Extrait de la notice :
…Invention d'un moyen de transport de peinture sous glace.…
…Invention d'un moyen de transport de peinture sous glace.…
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Cote : 20080022/58Période : 1941 - 1991Extrait de la notice :
…Plaquettes publicitaires, articles de presse, brevet d'invention, correspondance, notes.…
…Plaquettes publicitaires, articles de presse, brevet d'invention, correspondance, notes.…
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Cote : F/1dII/T/6Période : 1807 - 1807Extrait de la notice :
…Sexe : homme Contenu : auteur d'une invention pour les pompiers…
…Sexe : homme Contenu : auteur d'une invention pour les pompiers…
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Période : 1840 - 1842Fonds : Minutes et répertoires du notaire Léon GAMBIER, 24 décembre 1836 - 17 avril 1848 (étude XLIV)Extrait de la notice :
…. - Cession de brevet d'invention pour les embaumements humains. 22 décembre 1840, cession de brevet d'invention par Jean Nicolas Gannal, chimiste. 7 janvier…
…1841, cession de brevet d'invention par Jean Nicolas Gannal chimiste à Philippe Brus pharmacien. 5 mars 1841, cession de brevet d'invention par Jean Nicolas…
…Le même jour dépôt d'une expédition de son brevet d'invention par Gannal. 8 juin 1841, cession de brevet d'invention pour l'embaumement des corps humains…
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Cote : MC/DC/CVI/161Période : 1913 - 1914Extrait de la notice :
…: brevet d'invention, procès-verbal d'adjucation, projet d'acte, avis, bulletin de dépôt, pièces comptables, notes, correspondance.…
…Brevet d'invention pour la fabrication d'un vernis spécial destiné à enduire les toiles d'aéroplanes et autres objets similaire, adjudication…
…brevet d'invention…
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Cote : XIVExtrait de la notice :
…Delaval, architecte diplômé par le gouvernement, 30 quai des Brotteaux à Lyon au sujet de l’invention d’un système de double-scène…
…Delaval, architecte diplômé par le gouvernement, 30 quai des Brotteaux à Lyon au sujet de l’invention d’un système de double-scène…
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Cote : F/12/1006Période : 1695 - 1905Extrait de la notice :
…: Brevets d'invention | Garros: suspension des voitures. | Brochet: cheminées à réverbères. | : Brevets d'invention | Mazelline; machine à lainer | Jacquard…
…: Brevets d'invention | Garros: suspension des voitures. | Brochet: cheminées à réverbères. | : Brevets d'invention | Mazelline; machine à lainer | Jacquard…
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Période : 1610 - 1786Extrait de la notice :
…Voir : (de) VANNIERES Ignace (fourneaux) PRIVILEGE D'INVENTION…
…Voir : (de) VANNIERES Ignace (fourneaux) PRIVILEGE D'INVENTION…
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Cote : Dossier 2349Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…"Desaubiey : invention pour les lettres"…
…"Desaubiey : invention pour les lettres"…
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Cote : F/21/295Période : 1874 - 1874Extrait de la notice :
…Invention concernant la gravure et la fixation rapide des dessins.…
…Invention concernant la gravure et la fixation rapide des dessins.…
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Cote : F/21/298Période : 1864 - 1864Extrait de la notice :
…Demande un secours pour une invention "pour faire la sculpture".…
…Demande un secours pour une invention "pour faire la sculpture".…
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Cote : F/1e/124Période : 1810 - 1810Extrait de la notice :
…Invention d'un nouveau modèle de canon par le sieur Diamanti…
…Invention d'un nouveau modèle de canon par le sieur Diamanti…
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Cote : MC/ET/XLVIII/1540Fonds : Minutes et répertoires du notaire Napoléon DUFOUR, 11 avril 1883 - 22 décembre 1910 (étude XLVIII)Extrait de la notice :
…Cession de brevet d’invention par Jules Michel Marie Truffault, à la société anonyme des automobiles Peugeot, ayant pour objet des amortisseurs.…
…brevet d'invention…
…Cession de brevet d’invention par Jules Michel Marie Truffault, à la société anonyme des automobiles Peugeot, ayant pour objet des amortisseurs.…
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Période : 1997 - 2001Extrait de la notice :
…LANGUE FRANCAISE : BREVET D'INVENTION Usage de la langue française dans les brevets d'invention européens Signature du protocole de Londres DOSSIER…
…LANGUE FRANCAISE : BREVET D'INVENTION Usage de la langue française dans les brevets d'invention européens Signature du protocole de Londres DOSSIER…
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Cote : F/12/2423Extrait de la notice :
…-Médecine, Invention d'appareil de - XIX.…
…-Médecine, Invention d'appareil de - XIX.…
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Cote : C//980Période : 1848 - 1870Extrait de la notice :
…De « assistance judiciaire » à « brevets d'invention »…
…De « assistance judiciaire » à « brevets d'invention »…
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Cote : C//843Période : 1814 - 1848Extrait de la notice :
…De « Brevets d'invention » à « Chasse ».…
…De « Brevets d'invention » à « Chasse ».…
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Période : 1851 - 1851Extrait de la notice :
…Declaration , vente de brevets d'invention.…
…Declaration , vente de brevets d'invention.…
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Période : 1610 - 1786Extrait de la notice :
…Voir: CARTIER (pèse-liqueurs) INVENTION…
…Voir: CARTIER (pèse-liqueurs) INVENTION…
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Cote : 19940191/1-19940191/11Période : 1951 - 1993Extrait de la notice :
…. : chrono, courrier et invention…
…. : chrono, courrier et invention…
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Cote : Dossier 60Période : 1861 - 1862Extrait de la notice :
…MONITEUR DES BREVETS D'INVENTION (LE)…
…MONITEUR DES BREVETS D'INVENTION (LE)…
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Cote : Dossier 61Période : 1875 - 1877Extrait de la notice :
…MONITEUR DES BREVETS D'INVENTION (LE)…
…MONITEUR DES BREVETS D'INVENTION (LE)…
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Cote : Dossier 41Période : 1875 - 1875Extrait de la notice :
…RELEVÉ MENSUEL DES BREVETS D'INVENTION…
…RELEVÉ MENSUEL DES BREVETS D'INVENTION…
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Période : 1610 - 1786Extrait de la notice :
…: Voir AMY (Joseph) BREVET D'INVENTION…
…: Voir AMY (Joseph) BREVET D'INVENTION…
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Période : 1610 - 1786Extrait de la notice :
…: Voir JOURDAN (Etienne) BREVET D'INVENTION…
…: Voir JOURDAN (Etienne) BREVET D'INVENTION…
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Cote : 398AP/28Période : 1922 - 1939Extrait de la notice :
…Brevets d'invention. 1922-1939. Dossier 1. Article d'E. Borel sur la Propriété scientifique. 1922.…
…Brevets d'invention de chauffe-eau mural et machines à laver la vaisselle, plans et photographies. 1927-1929. Dossier 3.…
…Organisme de recherche et d'invention.…