-
Période : 1299 - 1328Extrait de la notice :
…. — Samedi après l’Invention de la Sainte-Croix.…
…. — Samedi après l’Invention de la Sainte-Croix.…
-
Période : 1299 - 1328Extrait de la notice :
…. — Samedi après l’Invention de la Sainte-Croix.…
…. — Samedi après l’Invention de la Sainte-Croix.…
-
Période : 1299 - 1328Extrait de la notice :
…Mercredi après l’Invention de la Sainte- Croix.…
…Mercredi après l’Invention de la Sainte- Croix.…
-
Période : 1299 - 1328Extrait de la notice :
…. — Lundi après l’Invention de la sainte Croix.…
…. — Lundi après l’Invention de la sainte Croix.…
-
Période : 1299 - 1328Extrait de la notice :
…. — Mercredi après l’Invention de la Sainte-Croix.…
…. — Mercredi après l’Invention de la Sainte-Croix.…
-
Période : 1299 - 1328Extrait de la notice :
…. — Jeudi après l’Invention de la Sainte-Croix.…
…. — Jeudi après l’Invention de la Sainte-Croix.…
-
Période : 1299 - 1328Extrait de la notice :
…. — Vendredi après l’Invention de la Sainte-Croix.…
…. — Vendredi après l’Invention de la Sainte-Croix.…
-
Période : 1299 - 1328Extrait de la notice :
…. — Dimanche après l’Invention de la Sainte-Croix.…
…. — Dimanche après l’Invention de la Sainte-Croix.…
-
Période : 1979 - 1987Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
-
Cote : 125Période : 1884 - 1884Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
-
Cote : F/12/997Période : 1695 - 1905Extrait de la notice :
…: Brevets d'invention…
…: Brevets d'invention…
-
Cote : Dossier 43Période : 1872 - 1872Extrait de la notice :
…INVENTION (L')…
…INVENTION (L')…
-
Cote : 20120001/51Période : 1978 - 1983Extrait de la notice :
…Application de la loi du 13 juillet 1978 tendant à valoriser l'activité inventive et à modifier le régime des brevets d'invention.- élaboration et mise…
…Brevets d'invention…
…Application de la loi du 13 juillet 1978 tendant à valoriser l'activité inventive et à modifier le régime des brevets d'invention.- élaboration et mise…
-
Cote : 20144762/2-20144762/3Période : 1946 - 1981Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
-
Cote : F/12/7602Période : 1805 - 1950Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
-
Période : 1799 - 1799Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
-
Période : 1799 - 1799Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
-
Cote : F/4/2326-F/4/2327Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
-
Cote : F/21/298Période : 1869 - 1869Extrait de la notice :
…Invention photographique.…
…Invention photographique.…
-
Période : 1848 - 1870Extrait de la notice :
…Peupin sur la législation des brevets d'invention, sans date.…
…Brevets d'invention.…
…Peupin sur la législation des brevets d'invention, sans date.…
-
Période : 1848 - 1870Extrait de la notice :
…Projet de loi relatif aux brevets d'invention resté à l'état de rapport, avec pièces jointes.…
…Brevets d'invention.…
…Projet de loi relatif aux brevets d'invention resté à l'état de rapport, avec pièces jointes.…
-
Cote : MC/DC/CXX/98Période : 1904 - 1907Extrait de la notice :
…« Tixidre et Compagnie » : brevet d’invention délivré à J.…
…Tixidre par le ministre de l’Industrie et du Travail du royaume de Belgique pour l’invention de cigares et cigarettes auto-allumables (30 avril 1904),…
…« Tixidre et Compagnie » : brevet d’invention délivré à J.…
-
Cote : F/21/301Période : 1869 - 1869Extrait de la notice :
…Veut soumettre une invention.…
…Veut soumettre une invention.…
-
Cote : F/21/299Période : 1892 - 1892Extrait de la notice :
…Invention d'un nouveau moteur.…
…Invention d'un nouveau moteur.…
-
Cote : F/21/299Période : 1868 - 1868Extrait de la notice :
…Nouvelle invention de peinture.…
…Nouvelle invention de peinture.…
-
Période : 1814 - 1848Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
-
Période : 1941 - 1946Extrait de la notice :
…- Brevets d'invention (163)…
…- Brevets d'invention (163)…
-
Cote : F/12/2385Extrait de la notice :
…-Décortiqueurs, invention, XIX…
…-Décortiqueurs, invention, XIX…
-
Période : 1921 - 1978Extrait de la notice :
…Imagination créatrice, invention…
…Imagination créatrice, invention…
-
Cote : 661 SLPériode : 1937 - 1970Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, 1944…
…Brevets d'invention, 1944…
-
Cote : F/18/1366Période : 1903 - 1903Extrait de la notice :
…Titre complet : Le Brevet d'invention Genre : drame social Subdivision : 1 acte Auteur(s) : Rions (Maxime) Théâtre : La Revanche sociale Date de représentation…
…Le Brevet d'invention…
…Titre complet : Le Brevet d'invention Genre : drame social Subdivision : 1 acte Auteur(s) : Rions (Maxime) Théâtre : La Revanche sociale Date de représentation…
-
Période : 1848 - 1849Fonds : Archives de l'Assemblée nationale constituante (4 mai 1848-27 mai 1849, Deuxième République)Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
-
Période : 1852 - 1870Extrait de la notice :
…Projet de loi relatif aux brevets d'invention resté à l'état de rapport, avec pièces jointes.…
…Brevets d'invention.…
…Projet de loi relatif aux brevets d'invention resté à l'état de rapport, avec pièces jointes.…
-
Période : 1871 - 1886Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
-
Période : 1871 - 1886Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
-
Période : 1871 - 1886Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
-
Période : 1848 - 1870Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
-
Période : 1885 - 1920Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
-
Cote : MC/DC/XCIV/29Période : 1872 - 1901Extrait de la notice :
….- Monnier frères, négociants : brevets d’invention d’un couvercle pour pipes en bois dit couvercle Saint-Claude système Monnier avec descriptif et photographie…
…brevet d'invention…
….- Monnier frères, négociants : brevets d’invention d’un couvercle pour pipes en bois dit couvercle Saint-Claude système Monnier avec descriptif et photographie…
-
Cote : 19940494/11Période : 10 - 1921Extrait de la notice :
…Contrôle des étrangers : correspondance avec le préfet d’Ille-et-Vilaine au sujet d’une demande de prorogation du délai de validité de la patente d’invention…
…Contrôle des étrangers : correspondance avec le préfet d’Ille-et-Vilaine au sujet d’une demande de prorogation du délai de validité de la patente d’invention…
-
Cote : F/12/8508Période : 1919 - 1920Extrait de la notice :
…Directeur général des établissements Rochet-Schneider ; auteur de l’invention du moteur à explosion. Secteur(s) d’activité : Invention, Transports.…
…Directeur général des établissements Rochet-Schneider ; auteur de l’invention du moteur à explosion. Secteur(s) d’activité : Invention, Transports.…
-
Cote : F/12/7635, F/12/11828Période : 1794 - 1944Extrait de la notice :
…Ministère du Commerce : commis-rédacteur stagiaire à l’Office national des brevets d’invention et des marques de fabrique (1901).…
…Ministère du Commerce : commis-rédacteur stagiaire à l’Office national des brevets d’invention et des marques de fabrique (1901).…
-
Cote : F/21/298Période : 1883 - 1883Extrait de la notice :
…Invention photographique (2 photographies jointes).…
…Invention photographique (2 photographies jointes).…
-
Cote : 19771400/13Période : 1952 - 1974Extrait de la notice :
…Brevets d'invention pour les produits d'entretien. 1954-1958 | Brevets d'invention pour les produits d'entretien. 1965 | Brevets d'invention pour les produits…
…d'entretien. 1966-1967 | Brevets d'invention pour les produits d'entretien. 1968-1969…
…brevet d'invention…
-
Cote : 19780330/1-19780330/82Période : 1958 - 1968Extrait de la notice :
…Rapports, plans, Correspondance - ORDRE NUMERIQUE avec nom de l'auteur correspondant Sommaire Art 1-82 : Dossiers de présentation des brevets d’invention…
…brevet d'invention…
…Rapports, plans, Correspondance - ORDRE NUMERIQUE avec nom de l'auteur correspondant Sommaire Art 1-82 : Dossiers de présentation des brevets d’invention…
-
Cote : MC/DC/CVI/209Période : 1929 - 1940Extrait de la notice :
…, Société anonyme d'étude et dépôts de brevets d'invention. Siège social : 97 rue Saint-Lazare, Paris.…
…Dépôt de cession de brevet, paiement des annuités de brevets d'invention, correspondance.…
…brevet d'invention…
-
Cote : L//618/AFonds : Saintes-ChapellesExtrait de la notice :
…Charles IV établit les Carmes de Paris, chapelains perpétuels de la chapelle du Palais, pour la fête de l’Invention de la sainte Croix.…
…Charles IV établit les Carmes de Paris, chapelains perpétuels de la chapelle du Palais, pour la fête de l’Invention de la sainte Croix.…
-
Cote : F/14/3188Période : 1861 - 1861Extrait de la notice :
…Invention relative aux inondations.…
…Invention relative aux inondations.…
-
Cote : 19950317/108Période : 1791 - 1982Extrait de la notice :
…1440 SL BREVETS D'INVENTION | 1968. Invention intéressant la défense nationale. 1440.2 | 1965.…
…Avant-projet de loi relatif à l'exercice de la profession de conseil en brevet d'invention. 1440.3 | 1968.…
…Avant - projet de loi sur les brevets d'invention (réforme de la loi du 5 juillet 1844). 1440.4 B Tomes 1, 2 et 3…
-
Cote : C//7281Période : 1885 - 1920Extrait de la notice :
…De « Auteurs et compositeurs de musique (Droits des) » à « Brevets d’invention »…
…De « Auteurs et compositeurs de musique (Droits des) » à « Brevets d’invention »…