-
Hiers-Brouage (Charente-Maritime). - En automobile devant les remparts de la place forte de Brouage.Période : 1927 - 1927Extrait de la notice :
…Sur ces clichés, la plaque d'immatriculation de l'automobile de Jean se lit très distinctement : "5841…
-
Période : 1954 - 1999Extrait de la notice :
…Dossiers d'immatriculation des entreprises.…
-
Période : 1928 - 1940Extrait de la notice :
…1er registre est ouvert suite à la circulaire ministérielle du 30 avril 1928 qui prévoit une immatriculation…
…Registres de déclaration de mise en circulation et immatriculation (classés par immatriculation), 1er…
-
Période : 1899 - 2009Extrait de la notice :
…Usagers de la route et immatriculation…
-
Période : 1937 - 1978Extrait de la notice :
…Immatriculation des artisans avant 1962…
-
Période : 1963 - 1965Extrait de la notice :
…Immatriculation des artisans à partir de 1962…
-
Période : 1876 - 1965Extrait de la notice :
…Déclaration d'immatriculation de motocyclette (concerne Maurice de Gazeau), 1905.…
-
Période : 1854 - 1961Extrait de la notice :
…. - Bouchers-charcutiers : fiches d'identification, 1951 ; numéros d'immatriculation, [1960].…
-
Période : 1945 - 1974Extrait de la notice :
…élèves ayant droit à l'allocation scolaire, 1969-1971 ; liste des enfants scolarisés, 1956 ; immatriculation…
-
Période : 1939 - 1978Extrait de la notice :
…Immatriculation des véhicules (inscription des véhicules, déclarations de propriété de véhicules), 1939…
-
Période : 1922 - 1968Extrait de la notice :
… <br>L'entreprise a reçu en 1963 le numéro d'immatriculation suivant au Répertoire…
-
Période : 1971 - 1971Fonds : 176 Ci - Fonds SorinExtrait de la notice :
…Plan sur des plaques d'immatriculation de voitures provenant de différents départements.…
-
Période : 1975 - 1975Fonds : 176 Ci - Fonds SorinExtrait de la notice :
…Plaques d'immatriculation évoquant le département d'origine des visiteurs (de 00.03.20.03 &…
-
Période : 1922 - 1984Extrait de la notice :
…A partir de 1965 : Numéro d’immatriculation 182 bis au répertoire départemental des syndicats…
…Zone des relations Première relation Nom et code d’immatriculation Type de relation Confédération…
…archives©cfdt.fr Date de la relation 1922 – 1964 Page 5 / 21 Deuxième relation Nom et code d’immatriculation…
-
Période : 1939 - 1962Extrait de la notice :
…1958 ; bureau de bienfaisance : utilisation des dons, 1942 ; gare de chemin de fer, 1940-1943 ; immatriculation…
-
Période : 1984 - 1993Extrait de la notice :
…A partir de 1984 : 3128 au répertoire Numéro départemental des syndicats professionnels et d’immatriculation…
…Courriel : archives©cfdt.fr Date de la relation 1984 – 1993 Deuxième relation Nom et code d’immatriculation…
…Page 4 / 23 Zone des relations Première relation Nom et code d’immatriculation Type de relation Confédération…
-
Cote : 11 ETP 1 à 189Période : 1925 - 1989Extrait de la notice :
…Seul le registre "transitoire" qui concerne la réimmatriculation des artisans a été vers…
-
Cote : 5 X 1 à 9Période : 1923 - 1945Extrait de la notice :
…Ces services successifs sont chargés de l'immatriculation des assurés sociaux, du contrô…
-
Période : 1943 - 1998Extrait de la notice :
…. – Immatriculation des navires dans les Terres australes et antarctiques françaises (T.A.A.F.) : arrêtés…
…. – Immatriculation des navires dans les Terres australes et antarctiques françaises (T.A.A.F.) : arrêtés…