Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 3 U 3 16 à 33Période : 1954 - 1959Extrait de la notice :
…Dossiers d'immatriculation…
-
Cote : 3 ES 91 323Période : 1825 - 1932Extrait de la notice :
…Registres d'immatriculation.…
-
Cote : 5 ETP 463Période : 1960 - 1961Extrait de la notice :
…Commerçants titulaires d'une immatriculation caduque.…
-
Cote : 3 U 6811-6814Période : 1938 - 1955Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Immatriculation, inscriptions modificatives et radiations…
-
Cote : 24 HDEPOT 2 21Période : 1926 - 1934Fonds : Hôpitaux de VannesExtrait de la notice :
…Registre d'immatriculation aux assurances sociales des employés.…
-
Cote : 20 H DEPOT 2/299Période : 1930 - 1938Extrait de la notice :
…Réglementation et immatriculation du personnel : instructions officielles, correspondance.…
-
Cote : 272J249Période : 1964 - 1978Extrait de la notice :
…Registre du commerce, dépôt des bilans, immatriculation, publications légales : correspondance.…
-
Cote : 73J726Période : 1962 - 1978Extrait de la notice :
…cession de brevets d'invention entre Georges Daumy et Ribsan (21 décembre 1962), statuts, demande d'immatriculation…
-
Cote : 106 J 3Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…Certificats de radiation d'immatriculation au registre du commerce (1955).…
-
Cote : 106 J 3Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…Certificats de radiation d'immatriculation au registre du commerce (1955).…
Pagination