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Immatriculation

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data.culture.fr : immatriculation

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  • Papiers d'identité
    Cote : 28 CDF 12
    Période : 1939 - 1969
    Fonds : Fonds Benveniste, Emile
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu - Carte nationale d'identité (mai 1969), - Carte d'immatriculation de Sécurité sociale, - Fiche de démobilisation (17 novembre…

    …Présentation du contenu - Carte nationale d'identité (mai 1969), - Carte d'immatriculation de Sécurité sociale, - Fiche de démobilisation (17 novembre…

  • Répertoire numérique des archives communales de Barcelonnette
    Période : 1477 - 1966
    Extrait de la notice :

    …nombreux dossiers sur la gestion des pâturages et l'élevage ovin, les affaires militaires et une belle collection de registres de contrôle des étrangers (immatriculation…

    …Police générale E DEP 019/2 I 01 Registre d’immatriculation des étrangers : années 1893-1894. 1893-1894 E DEP 019/2 I 02 Registre d’immatriculation…

    …des étrangers : années 1895-1896. 1895-1896 E DEP 019/2 I 03 Registre d’immatriculation des étrangers : années 1896-1898. 1896-1898 E DEP 019/2 I 04…

  • Carrière
    Cote : 16 CDF 338-2
    Période : 1945 - 1984
    Fonds : Professeurs. Dossiers personnels des professeurs nés entre 1789 et 1958
    Extrait de la notice :

    …de France (16 mai 1951), réponse du secrétaire (18 mai 1951) Transfert du numéro de matricule : lettre du secrétaire du Collège de France au service Immatriculation…

    …de France (16 mai 1951), réponse du secrétaire (18 mai 1951) Transfert du numéro de matricule : lettre du secrétaire du Collège de France au service Immatriculation…

  • Fernande Larèze (1935-1964)
    Cote : 79 CDF 46-b
    Période : 1935 - 1964
    Fonds : Fonds Delépine, Marcel
    Extrait de la notice :

    …par la Société « L'aliment essentiel, Heudebert » adressée à Mlle Larèze : concernant sa lettre envoyée le 28 février pour l'obtention de son numéro d'immatriculation…

    …Gabriel (« Centre National de la Recherche Scientifique ») en tant que « Sous-chef du bureau du CNRS » adressée à Marcel Delépine : demande de numéro d'immatriculation…

    …par la Société « L'aliment essentiel, Heudebert » adressée à Mlle Larèze : concernant sa lettre envoyée le 28 février pour l'obtention de son numéro d'immatriculation…

  • Répertoire numérique des archives communales de Bayons
    Période : 1319 - 1995
    Extrait de la notice :

    …. – Registres à souches d’immatriculation des étrangers (1893-1920) ; correspondance (1908-1960) ; avis de départ d’étrangers (1920) ; registre d’inscription…

    …des étrangers ayant fait viser leur certificat d’immatriculation et leur carte d’identité pour cause de changement de résidence (1925-1926) ; fiche de…

  • Répertoire numérique des archives communales de Carniol
    Période : 1661 - 1959
    Extrait de la notice :

    …01 Recensement des étrangers : extraits du registre des déclarations d’établissement et de changement de résidence (1888-1895) ; extraits du registre d’…

  • Répertoire numérique des archives communales d'Auribeau
    Période : 1575 - 1964
    Extrait de la notice :

    …recensement des étrangers, naturalisations : état nominatif et par nationalité des étrangers ayant fait une déclaration de résidence (1889) ; registres d’…

  • Répertoire numérique des archives communales d'Auzet
    Période : 1394 - 1981
    Extrait de la notice :

    …Police générale E DEP 017/2 I 01 Recensement des étrangers : registres d’immatriculation des étrangers (1893-1894, 1897-1900, 1900-1902, 1933-1934).…

  • Répertoire numérique des archives communales d'Argens
    Période : 1543 - 1961
    Extrait de la notice :

    …Traitement, contrôle, surveillance, recensement, naturalisation des étrangers : déclaration de résidence (1891) ; registre d’immatriculation des étrangers…

  • Répertoire numérique des archives communales d'Allons
    Période : 1584 - 1978
    Extrait de la notice :

    …Traitement des étrangers : registre d’inscription des étrangers ayant fait viser leur certificat d’immatriculation et leur carte d’identité à 13 l’arrivée…

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