Immatriculation

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  • Période : 1477 - 1966
    Extrait de la notice :

    …nombreux dossiers sur la gestion des pâturages et l'élevage ovin, les affaires militaires et une belle collection de registres de contrôle des étrangers (immatriculation

    …Police générale E DEP 019/2 I 01 Registre d’immatriculation des étrangers : années 1893-1894. 1893-1894 E DEP 019/2 I 02 Registre d’immatriculation

    …des étrangers : années 1895-1896. 1895-1896 E DEP 019/2 I 03 Registre d’immatriculation des étrangers : années 1896-1898. 1896-1898 E DEP 019/2 I 04…

  • Période : 1319 - 1995
    Extrait de la notice :

    …. – Registres à souches d’immatriculation des étrangers (1893-1920) ; correspondance (1908-1960) ; avis de départ d’étrangers (1920) ; registre d’inscription…

    …des étrangers ayant fait viser leur certificat d’immatriculation et leur carte d’identité pour cause de changement de résidence (1925-1926) ; fiche de…

  • Période : 1661 - 1959
    Extrait de la notice :

    …01 Recensement des étrangers : extraits du registre des déclarations d’établissement et de changement de résidence (1888-1895) ; extraits du registre d’

  • Période : 1575 - 1964
    Extrait de la notice :

    …recensement des étrangers, naturalisations : état nominatif et par nationalité des étrangers ayant fait une déclaration de résidence (1889) ; registres d’

  • Période : 1394 - 1981
    Extrait de la notice :

    …Police générale E DEP 017/2 I 01 Recensement des étrangers : registres d’immatriculation des étrangers (1893-1894, 1897-1900, 1900-1902, 1933-1934).…

  • Période : 1543 - 1961
    Extrait de la notice :

    …Traitement, contrôle, surveillance, recensement, naturalisation des étrangers : déclaration de résidence (1891) ; registre d’immatriculation des étrangers…

  • Période : 1584 - 1978
    Extrait de la notice :

    …Traitement des étrangers : registre d’inscription des étrangers ayant fait viser leur certificat d’immatriculation et leur carte d’identité à 13 l’arrivée…

  • Période : 1402 - 1985
    Extrait de la notice :

    …Police générale E DEP 032/2 I 01 Traitement, contrôle, surveillance et recensement des étrangers, naturalisations : registres d’immatriculation des étrangers…

  • Période : 1564 - 1972
    Extrait de la notice :

    …et recensement des étrangers, introduction en France de familles de travailleurs étrangers, demandes de cartes d’identité, naturalisation : registres d’

  • Période : 1356 - 1975
    Extrait de la notice :

    …1810) ; correspondance (1816-1867). 1798-1867 E DEP 008/2 I 02 Traitement, contrôle, surveillance, recensement, naturalisation des étrangers : registre d’

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