Décret
-
Cote : 54 Fi 503Période : 1824 - 1824Extrait de la notice :
…Décret du 22 décembre 1950.</p>…
-
Cote : 54 Fi 504Période : 1824 - 1824Extrait de la notice :
…Décret du 22 décembre 1950.</p>…
-
Cote : 54 Fi 505Période : 1824 - 1824Extrait de la notice :
…Décret du 22 décembre 1950.</p>…
-
Cote : 3 E 352 1 à 9, 3 E 352 12 à 32, 6 E 352 1 à 19, 3 E 2 à 8, 3 E 10 à 17, 3 E 20 à 28, 3 E 30, 3 E 32 à 36, 3 E 38 à 39, 3 E 41 à 43, 3 E 45 à 50, 3 E 52 à 57, 3 E 59 à 66, 3 E 69, 3 E 71 à 72, 3 E 74 à 76, 3 E 78 à 81, 3 E 83, 3 E 86 à 91, 3 E 95 à 97, 3 EPériode : 1524 - 2000Extrait de la notice :
…Le même décret impose en outre la rédaction de tables annuelles et décennales et confirme le dépôt au…
…A partir du décret des 20/25 septembre 1792, l'état civil est laïcisé et attribué aux maires des communes…
-
Période : 1816 - 1996Extrait de la notice :
…Organisation de la CDC : loi, décret [10 janvier 1929-8 août 1994].…
…Questions relatives aux comptes : ordonnance, loi, décret [1816-1862].…
…Questions relatives aux retraites : ordonnance, loi, décret [28 août 1822-25 mars 1911].…
-
Période : 1816 - 1987Extrait de la notice :
…Décret du 26 juin 1956 relatif à l'allègement des archives à la CDC.…
…Décret du 31 mai 1862 portant règlement général sur la comptabilité publique.…
…Décret du 22 décembre 1855 portant sur l'organisation des archives de l'Empire.…
-
Période : 1816 - 1920Extrait de la notice :
…2 septembre 1848 ; reconstitution de la Commission de 3 surveillance sur des bases nouvelles : décret…
…Organisation de l’administration des Caisses : décret de Napoléon III [1 exemplaire publié, 1 exemplaire…
…Directeur général (9 mai 1867), ordre de service (7 février 1873) ; réorganisation des services : décret…
-
Période : 1886 - 1971Extrait de la notice :
…, 1945-1947 ; modification du règlement fixant les effectifs : décret, correspondance, note, circulaire…
…Concours Marche à suive pour les concours, législation : arrêté, décret, programme des concours, 1886…
…Dépôts, mars-avril 1962 ; recrutement d’attachés d’administration : correspondance, note, arrêté, décret…
-
Période : 1908 - 1970Extrait de la notice :
…Distinctions honorifiques Mérite Civil Réglementation : circulaire, note de service, décret publié au…
…Journal Officiel, 1920-1956 ; fixation du maximum de rémunération pour les travaux à l’extérieur : décret…
…ordre national de la Légion d’honneur, 1923-1966 ; promotions exceptionnelles pour acte de guerre : décret…
-
Période : 1945 - 1982Extrait de la notice :
…des effectifs, effectuée à la demande de la commission interministérielle prévue par l'art. 23 du décret…
…métropolitain, 1960 - 1966. - Reclassement: des administrateurs civils à compter du 1er janvier 1972 (décret…
…des effectifs, effectuée à la demande de la commission interministérielle prévue par l'art. 23 du décret…
