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Cote : 2 O 1/1548Période : 1921 - 1929Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Eau potable : canalisation (1921). Éclairage électrique (1926-1929).…
…canalisation…
…Présentation du contenu Eau potable : canalisation (1921). Éclairage électrique (1926-1929).…
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Cote : 2 O 1/2001Période : 1881 - 1939Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Eau : fontaines-lavoirs (1881-1933), canalisation d'eau potable (1901-1914), adduction (1909-1939), travaux au château d'eau…
…canalisation…
…Présentation du contenu Eau : fontaines-lavoirs (1881-1933), canalisation d'eau potable (1901-1914), adduction (1909-1939), travaux au château d'eau…
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Cote : 2 O 1/1361Période : 1874 - 1925Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Eau : citerne (1874-1879), fontaines (1884-1887), canalisation (1902-1905), concessions (1907-1921), réservoir du hameau de Poulgoazec…
…canalisation…
…Présentation du contenu Eau : citerne (1874-1879), fontaines (1884-1887), canalisation (1902-1905), concessions (1907-1921), réservoir du hameau de Poulgoazec…
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Cote : 2 O 1/1652Période : 1843 - 1912Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 O 1/1686Période : 1878 - 1927Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 O 1/1500Période : 1873 - 1923Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1707 W 22Période : 1978 - 1981Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation : dossiers techniques, plan, devis (1979).…
…. - Ass., canalisation : plans, devis, relevé de branchements (1978-1981) ; canalisation : dossiers techniques, plan, devis (1981) ; canalisation : plan…
…. - Ass., canalisation : dossiers techniques, plan, devis (1979).…
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Cote : 2 O 727/3Extrait de la notice :
…Canalisation [de gaz].…
…Canalisation [de gaz].…
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Cote : 2 O 608/5Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Projet de canalisation d'eau.…
…Projet de canalisation d'eau.…
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Cote : 2 O 1297/4Extrait de la notice :
…Réfection et extension de la canalisation d'eau potable. Plan de la canalisation.…
…Réfection et extension de la canalisation d'eau potable. Plan de la canalisation.…
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Cote : 2 O 1297/10Extrait de la notice :
…Réfection et extension de la canalisation d'eau potable. Plan de la canalisation.…
…Réfection et extension de la canalisation d'eau potable. Plan de la canalisation.…
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Cote : 20090396/28Période : 1963 - 1966Extrait de la notice :
…Arrêtés, décrets, rapports au Premier ministre, compte rendu de réunion, notice descriptive de la canalisation, plans, demande d'autorisation de construire…
…Arrêtés, décrets, rapports au Premier ministre, compte rendu de réunion, notice descriptive de la canalisation, plans, demande d'autorisation de construire…
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Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Projet de canalisation pour refoulement au réservoir de Mondésir." Avis rendu en commission des vacations, le 17 août 1906.…
…Projet de canalisation pour refoulement au réservoir de Mondésir." Avis rendu en commission des vacations, le 17 août 1906.…
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Cote : 2 O 62/1Extrait de la notice :
…Plan de la canalisation.…
…Plan de la canalisation.…
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Cote : 20090396/1-20090396/68Période : 1963 - 1998Extrait de la notice :
…Ministère de l’Industrie ; Service de la sécurité industrielle : réglementation générale et procédures techniques pour le transport de produits chimiques par canalisation…
…Ministère de l’Industrie ; Service de la sécurité industrielle : réglementation générale et procédures techniques pour le transport de produits chimiques par canalisation…
…Ministère de l’Industrie ; Service de la sécurité industrielle : réglementation générale et procédures techniques pour le transport de produits chimiques par canalisation…
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Cote : 1707 W 5Période : 1945 - 1985Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation et stérilisation : plans, devis, mémoire explicatif, prescription spéciale (1979).…
…. - AEP canalisation : procès-verbaux, documents comptables, délibérations, note, étude des travaux, arrêtés, marché (1976-1982).…
…. - AEP canalisation : délibération, documents comptables, rapport géologique, plan, analyses chimiques (1979-1985).…
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Cote : 2 O 608/2Période : 1929 - 1929Extrait de la notice :
…[Tracé modifié pour la canalisation de distribution d'eau].…
…[Tracé modifié pour la canalisation de distribution d'eau].…
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Cote : 2 O 608/4Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…[Tracé détaillé de la canalisation de distribution d'eau].…
…[Tracé détaillé de la canalisation de distribution d'eau].…
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Cote : 20090396/56Période : 1972 - 1977Extrait de la notice :
…Rupture de la canalisation.…
…Rupture de la canalisation.…
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Cote : 1707 W 20Période : 1974 - 1977Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : marché, procès-verbaux, ordre de service, documents comptables, arrêté, renseignements financiers, délibération, subvention, mémoire…
…Commune d'ARCENANT. - AEP, canalisation - 1ère tranche : plan, dossiers techniques, devis, note de calcul (1974) ; 2e tranche : plan, dossiers techniques…
…. - AEP, canalisation : marché, procès-verbaux, ordre de service, documents comptables, arrêté, renseignements financiers, délibération, subvention, mémoire…
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Cote : 2 O 289/4Extrait de la notice :
…Projet de canalisation des sources de Cosribin. Plan général.…
…Projet de canalisation des sources de Cosribin. Plan général.…
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Cote : 1707 W 210Période : 1985 - 1989Extrait de la notice :
…. - Ass., mise en place d'un réseau séparatif de canalisation d'eaux usées : plan, mémoire, note de calcul, cahier des clauses, bordereau des prix, devis…
…(1985) ; mise en place d'un réseau séparatif de canalisation d'eaux usées-6e tranche : mémoire, devis, récapitulatif des dépenses, plan, acte d'engagement…
…, cahier des clauses, bordereau des prix (1990) ; lot canalisation, lot station d'épuration, lot amenée d'énergie électrique de la station-2e tranche :…
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Cote : 2 O 816/2Période : 1927 - 1927Extrait de la notice :
…[Plan de la canalisation à établir entre la canalisation de la ville et le bâtiment de la mairie et de l'école des garçons].…
…[Plan de la canalisation à établir entre la canalisation de la ville et le bâtiment de la mairie et de l'école des garçons].…
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Cote : 1707 W 18Période : 1968 - 1990Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plans, relevé des conduites, dessins types, dossiers techniques, devis (1968).…
…. - Ass., canalisation : décision et notification de tribunal : plan, documentation, étude géotechnique, requête introductive d'instance (1981-1983).…
…. - AEP, canalisation : plans, relevé des conduites, dessins types, dossiers techniques, devis (1968).…
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Cote : 2 O 289/3Extrait de la notice :
…Projet de canalisation des sources de Cosribin. Carte d'Etat-Major.…
…Projet de canalisation des sources de Cosribin. Carte d'Etat-Major.…
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Cote : 1707 W 229Période : 1985 - 1989Extrait de la notice :
…. - Ass., construction d'une canalisation de transport de vapeur : procès-verbal, acte d'engagement, marché, projet, schéma, délibérations, plan, pièces…
…Syndicat d'IS-SUR-TILLE et de MARSILLY-SUR-TILLE. - Ass., canalisation d'eaux usées : mémoire, avant-projet, plan, marché, devis, avis de consultation,…
…. - Ass., construction d'une canalisation de transport de vapeur : procès-verbal, acte d'engagement, marché, projet, schéma, délibérations, plan, pièces…
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Cote : 1707 W 10Période : 1980 - 1986Extrait de la notice :
…. - AEP, pompage - stérilisation - canalisation - forage et énergie électrique : plans, rapport de vérification d'installation électrique, procès-verbaux…
…Commune d'ANCEY. - Ass., canalisation et station d'épuration : situation des travaux, délibération, ordre de service, plans, documents comptables, marché…
…. - AEP, pompage - stérilisation - canalisation - forage et énergie électrique : plans, rapport de vérification d'installation électrique, procès-verbaux…
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Cote : 2 O 1297Période : 1872 - 1935Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, construction d'une citerne et d'une canalisation (1891-1899) [des plans ont été extraits de ce dossier], travaux de réparation…
…de la canalisation (1911), projet d'amélioration (1912), travaux de réfection et d'extension de la canalisation (1926-1935) [des plans ont été extraits…
…Alimentation en eau potable, construction d'une citerne et d'une canalisation (1891-1899) [des plans ont été extraits de ce dossier], travaux de réparation…
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Cote : 2 O 1297/2Extrait de la notice :
…Réfection et extension de la canalisation d'eau potable. Dessin du réservoir.…
…Réfection et extension de la canalisation d'eau potable. Dessin du réservoir.…
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Cote : 2 O 1297/3Extrait de la notice :
…Réfection et extension de la canalisation d'eau potable. Profil en long.…
…Réfection et extension de la canalisation d'eau potable. Profil en long.…
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Cote : 2 O 1297/5Extrait de la notice :
…Réfection et extension de la canalisation d'eau potable. Regard de visite.…
…Réfection et extension de la canalisation d'eau potable. Regard de visite.…
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Cote : 2 O 1297/7Extrait de la notice :
…Réfection et extension de la canalisation d'eau potable. Ouvrages de captage.…
…Réfection et extension de la canalisation d'eau potable. Ouvrages de captage.…
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Cote : 2 O 1297/8Extrait de la notice :
…Réfection et extension de la canalisation d'eau potable. Dessin du réservoir.…
…Réfection et extension de la canalisation d'eau potable. Dessin du réservoir.…
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Cote : 2 O 1297/9Extrait de la notice :
…Réfection et extension de la canalisation d'eau potable. Profil en long.…
…Réfection et extension de la canalisation d'eau potable. Profil en long.…
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Cote : 2 O 1297/11Extrait de la notice :
…Réfection et extension de la canalisation d'eau potable. Regard de visite.…
…Réfection et extension de la canalisation d'eau potable. Regard de visite.…
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Cote : 2 O 288/2Extrait de la notice :
…Plan général de la canalisation.…
…Plan général de la canalisation.…
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Cote : 1707 W 9Période : 1958 - 1984Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plan, délibération, note de calcul, notice d'entretien électromécanique de station de pompage (1958-1964).…
…. - AEP, canalisation et pompage : plan, rapport géologique, délibération, factures (1976-1983).…
…. - AEP, canalisation : plan, délibération, note de calcul, notice d'entretien électromécanique de station de pompage (1958-1964).…
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Cote : 1707 W 48Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal de BEAUNE SUD - Projet d'AEP, machinerie, électrification, canalisation, robineterie (1948).…
…Syndicat intercommunal de BEAUNE SUD - Projet d'AEP, machinerie, électrification, canalisation, robineterie (1948).…
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Cote : 2 O 1297/6Extrait de la notice :
…Réfection et extension de la canalisation d'eau potable. Plan de la distribution.…
…Réfection et extension de la canalisation d'eau potable. Plan de la distribution.…
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Cote : 2 O 1297/12Extrait de la notice :
…Réfection et extension de la canalisation d'eau potable. Plan de la distribution.…
…Réfection et extension de la canalisation d'eau potable. Plan de la distribution.…
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Cote : 1707 W 226Période : 1983 - 1985Extrait de la notice :
…. - Ass., construction d'une station de refoulement : délibérations, plan, mémoire, dossier technique, devis (1985) ; Ass., canalisation de refoulement…
…SIVOM d'IS-SUR-TILLE et SIVOM de MARCILLY-SUR-TILLE. - AEP, construction d'une canalisation de refoulement : mémoire, dossier technique, devis, plans,…
…. - Ass., construction d'une station de refoulement : délibérations, plan, mémoire, dossier technique, devis (1985) ; Ass., canalisation de refoulement…
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Cote : 1707 W 532Période : 1989 - 1991Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation - 10e tranche (s.d.) ; station d'épuration - 2e tranche (s.d.).…
…. - Ass., canalisation (s.d.).…
…. - Ass., canalisation - 10e tranche (s.d.) ; station d'épuration - 2e tranche (s.d.).…
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Cote : 1707 W 1Période : 1969 - 1977Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : certificat de paiement, compte administratif, délibérations, marché, situation des dépenses engagées, plans, procès-verbaux, correspondance…
…Syndicat d'AISEREY, commune d'AISEREY. - AEP, canalisation : documents comptables, délibérations, procès-verbaux, marché, arrêtes, plans, bordereau des…
…. - AEP, canalisation : certificat de paiement, compte administratif, délibérations, marché, situation des dépenses engagées, plans, procès-verbaux, correspondance…
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Cote : 1707 W 11Période : 1965 - 1982Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation d'eaux usées : études techniques, délibérations, état parcellaire, arrêté, rapport de service, procès-verbaux, déclaration d'utilité…
…Commune d'ANTHEUIL. - AEP, construction du réservoir - station de pompage - canalisation : documents comptables, subvention, déclaration d'utilité publique…
…. - Ass., canalisation d'eaux usées : études techniques, délibérations, état parcellaire, arrêté, rapport de service, procès-verbaux, déclaration d'utilité…
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Cote : 2 O 1297/1Extrait de la notice :
…Réfection et extension de la canalisation d'eau potable. Dessin des ouvrages de captage.…
…Réfection et extension de la canalisation d'eau potable. Dessin des ouvrages de captage.…
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Cote : 1707 W 438Période : 1988 - 1991Extrait de la notice :
…Commune de SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE - Ass. 3e tranche, station d'épuration (1988) ; canalisation 5e tranche (1990-1991).…
…Commune de SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE - Ass. 3e tranche, station d'épuration (1988) ; canalisation 5e tranche (1990-1991).…
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Cote : 1707 W 449Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…Commune de SANTENAY - AEP, amélioration : plans, cartes, canalisation, génie civil, avant projet, acte d'engagement, devis (1980-1981).…
…Commune de SANTENAY - AEP, amélioration : plans, cartes, canalisation, génie civil, avant projet, acte d'engagement, devis (1980-1981).…
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Cote : 2 O 289/2Extrait de la notice :
…Projet de canalisation des sources de Cosribin et de Kerarvilin. Plan général (1ère partie).…
…Projet de canalisation des sources de Cosribin et de Kerarvilin. Plan général (1ère partie).…
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Cote : 2 O 289/5Extrait de la notice :
…Projet de canalisation des sources de Cosribin et de Kerarvilin. Plan général (2ème partie).…
…Projet de canalisation des sources de Cosribin et de Kerarvilin. Plan général (2ème partie).…
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Cote : 1707 W 441Période : 1977 - 1979Extrait de la notice :
…Commune de SALIVES - AEP 1ère et 2e tranche, renforcement extension : projets, plans, devis, cartes, canalisation, ouvrage d'art, appareillage (1977-1979…
…Commune de SALIVES - AEP 1ère et 2e tranche, renforcement extension : projets, plans, devis, cartes, canalisation, ouvrage d'art, appareillage (1977-1979…