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Cote : 256 EDT 141Période : 1874 - 1934Autorités indexées
…Canalisation…
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Cote : 2646 W 13Période : 1973 - 1983Extrait de la notice :
…Projet de canalisation de gaz (département de l'Aude). - Demande de concession de transport de gaz naturel…
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Cote : 5 K 291Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…. ; demande d'indemnité, canalisation des eaux.…
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Cote : 2646 W 15Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Remplacement d'une canalisation sur l'ouvrage d'art RD 13 : dossier préalable (2004).Ouvrage de transport…
…l'Artère du Midi (DN 800 : Les Matelles - Pradez-le-Lez - Assas), construction de 3 déviations sur canalisation…
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Cote : 5 K 482Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Montpellier : demande en paiement des travaux supplémentaires d'installation d'une canalisation d'eau…
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Cote : 1736 W150Période : 1964 - 1990Extrait de la notice :
…dossier de modifications des canalisations : correspondance, PV d'analyses, dossier d'épreuves de canalisation…
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Cote : 5 K 259Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Nizas : paiement des travaux de canalisation d'eau.…
…la construction des bassins réservoirs ; dommages causés à une propriété suite aux travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 441Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Nîmes : demande de constat d'urgence suite à la rupture de canalisation de gaz ; opposition à un arrêté…
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Cote : 1736 W 157Période : 1970 - 1991Extrait de la notice :
…Dossier général : réglementation, correspondance (1970-1989) ; canalisation de Perpignan à Montréal :…
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Cote : 5 K 306Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Montpellier : dommages causés à un immeuble suite aux travaux de canalisation ; préjudice subi suite…
…d'adjudication d'un étal au marché aux fleurs ; action contre l'ingénieur des travaux de la nouvelle canalisation…
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Cote : 5 K 435Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…travaux ; demande de dommages et intérêts suite à l'accident mortel provoqué par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 312Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Grabels : demande en règlement des travaux de canalisation.…
…en paiement de la construction d'un kiosque à musique ; demande en règlement d'entreprise de la canalisation…
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Cote : 5 K 271Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Pézenas : demande en résiliation d'entreprise pour les travaux de construction d'un refuge et de canalisation…
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Cote : 5 K 308Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Puechabon : demande d'indemnité par l'entrepreneur de la canalisation d'eau et de gaz.…
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Cote : 5 K 313Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Saint-Clément : demande en paiement des travaux de canalisation d'eau.…
…Saint-Geniès-des-Mourgues : demande en paiement des travaux de canalisation.…
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Cote : 5 K 433Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…demande de dommages et intérêts suite à l'éboulement d'immeubles par infiltration d'eau d'une canalisation…
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Cote : 5 K 467Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Béziers : demande de dommages et intérêts suite aux dégâts provoqués par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 311Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…contribution au syndicat du Sesquier ; interprétation du cahier des charges concernant les travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 267Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…de règlement de travaux ; demande de déchéance de l'entreprise des travaux de réfection de la canalisation…
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Cote : 5 K 331Période : 1914 - 1922Extrait de la notice :
…inexécution du traité. 1921 Cessenon : demande en résiliation de l'entreprise chargée des travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 493Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…demande de dommages et intérêts et de remise en état des lieux suite à entrave à la jouissance d'une canalisation…
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Cote : 5 K 261Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Cazouls-lès-Béziers : indemnités, suite aux travaux de canalisation d'eau.…
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Cote : 5 K 305Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…suite aux travaux de construction d'un marché. 1881 Aniane : demande de règlement des travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 318Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…paiement des travaux d'adduction d'eau ; non respect d'un accord concernant l'établissement d'une canalisation…
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Cote : 5 K 279Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Bédarieux : dommages causés à un véhicule suite aux travaux de canalisation (2 dossiers) ; dommages causés…